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 *dubois - 2-XI-1458 - C - TOP (Racket)

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Alfred555
sujet acharné
Alfred555

Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: *dubois - 2-XI-1458 - C - TOP (Racket)   Mar 02 Nov 2010, 17:45

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : *dubois
Accusation : Duché du Berry


Témoins :



Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 4 jours de prison, 150 écus d'amende, 1 mois de bannissement du duché du Berry.


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
En ce vingtième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur *Dubois mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Dubois, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 5 du Livre II du Codex du Berry, de Trouble à l'ordre public en raison d'un brigandade sur la personne de dame Etoile66 de Fillanimoise , près de Châteauroux . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


5) Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101019071354644820.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *



Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Etoile66 à la barre
Voici son témoignage :
*Etoile s'avança doucement afin de témoigner, elle était encore faible mais il fallait à tout prix qu'elle puisse fournir son temoignage, un crime ne peut rester impuni*

Bonjour à tous, au petit matin du 19 Octobre, alors que je m'appretais à entrer dans la ville de Châteauroux, un individu du nom de *Dubois m'a attaqué, et prit ma besace de force! qui contenait environ 3 miches de pains, j'ai tout fait afin de récuperer mes biens mais il était bien trop fort...
*sent une légère faiblesse et s'accroche à la barre*
à cause de lui, à cause de ce malautru! j'ai dû passer toute une journée sans manger, sentir chaque minute qui s'écroulait à quel point mon ventre criait famine et travailler comme une forcenée malgré ma faiblesse afin de réunir de quoi m'acheter à manger.
j'espère de tout coeur que votre décision sera juste et que ce...criminel aura ce qu'il mérite.

*elle se retira lentement afin d'aller se reposer*
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, sieurs et dames , salutations

Ce malfrat est sans doute plus à l'aise dans ses larcins que devant un tribunal, n'est-il pas ?
Son silence ne fait que souligner sa culpabilité !
Encore un qui prend les voyageurs pour des vaches à lait et s'imagine pouvoir brigander à loisirs sur nos terres !
Facile me direz-vous , puisqu'il saute à la gorge d'une faible femme , qu'il laisse sans connaissance dans un fossé et dépouillée de ses vivres !
Le Berry n'est pas un repaire pour sieur Dubois qui ne mérite pas d'être berrichon !

En ce 27 Octobre 1458, la procure sollicite envers l'inculpé un bannissement de trois mois et une amende de 100 écus .
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour
*** Un certain *dubois.. une personne qui avait fait grand bruit voilà quelque temps dans la ville de Saint-Aignan. Mais là ne sont pas les faits.. ***

« Messire *dubois, je suis bien marri de ne pouvoir entendre en ce jour votre défense, puisque vous avez choisi de ne point vous présenter au tribunal. Un procès récent et passionnant, nous avait montré à quel point vous étiez attaché aux idées de la justice de notre duché. Il m eût bien plu de savoir comment, cette fois-ci, vous vous seriez sorti de ce si mauvais pas, et j eus grandement préféré converser avec un interlocuteur ayant du répondant qu avec une chaise vide.

*** Blam ! Blam ! Blam !***

Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à *dubois,

Vue la loi relative sur le respect d autrui faite sous la Duchesse Josybabas, le 27 juillet 1454 :
« Le brigandage avec ou sans violence n est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l ordre public. »

Considérant que le dénommé *dubois a attaqué et délesté de sa bourse, le 19 octobre dernier, un voyageur à proximité de Châteauroux,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé *dubois coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry pour brigandage,

La Cour condamne le dénommé *dubois à 4 jours de prison, 150 écus d amende ainsi qu à un mois de bannissement du Berry.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le deuxième jour de novembre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.
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