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 Lucius_iv - 21.X.1458 - C - TOP (Bannissement)

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Alfred555
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Lucius_iv - 21.X.1458 - C - TOP (Bannissement)   Jeu 21 Oct 2010, 23:08

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Lucius_iv
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 5 écus d'amende


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
En ce Dixième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Lucius_iv, mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Lucius, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 17 du Livre II du Corpus Berrichon , de Trouble à l'ordre public en raison d'un non respect de bannissement . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

17) Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)

Le Jugement rendu par messire Gilberg , alors juge du Berry , en date du 16 Septembre 1458, faisait état d'un bannissement d'une durée de trois mois .
A l'heure d'aujourd'hui , le prévenu est toujours sur le sol berrichon et complètement hermétique aux sommations des forces de l'ordre .

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé et l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, Dames et Sieurs ici présents , bien le bonjour

Au dernier recensement , ce triste sieur semble avoir, enfin oserais-je dire , quitter le Berry .
Par goût de l'aventure ou pour faire amende honorable , dieu seul le sait ! toujours est-il qu'il a fait tourner le sergent de police en bourrique !
pour ce motif , la procure lui souhaite bon vent et requiert une sanction pécuniaire de 10 écus
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Omeron à la barre
*Appelé a témoigner dans le procès d'un homme étrange, qui avait, a sa propre volonté passé plus que sa peine dans les geôles berrichonnes et qui plus est ne s'était pas conformé à l'ordonnance de bannissement du Berry. Un drôle de personnage donc qui en plus d'être original était muet et sourd à tout conseil ou demandes... Oméron prit alors la parole à son tour.*

Cher juge, Procureur et Greffier! J'interviens ce jour dans ce tribunal pour relater les faits qui se sont déroulés ces derniers jours.

Emprisonné pour une tentative de révolte dans notre bonne ville de Sancerre l'accusé, Lucius_iv à de lui même prolongé son séjour en geôle, probablement pour laver ses fautes. Néanmoins et, étant sous le coup d'une procédure de bannissement, à sa sortie il devait quitter nos terres. Voyant qu'il n'en était rien j'ai pris contact avec l'accusé pour lui signifier que son bannissement n'était pas une mesure en l'air et bien un jugement du tribunal auquel se conformer. L'accusé sourd à tous mes courriers n'a pas daigné me répondre ni même faire un geste d'apaisement envers la justice berrichonne. Autant dire qu'il n'a pas bougé de notre bonne ville de Châteauroux. Après une seconde relance resté vaine elle aussi le voici devant vous dans ce tribunal.

Aujourd'hui ce triste sir est encore en nos terres, sourd et muet à toute nos tentatives de conciliation, bienheureux probablement dans sa triste bêtise qui l'a conduit à braver nos lois et à rejeter ce bannissement. Je vous demanderais donc la plus extrême sévérité envers cet énergumène qui se joue de nos lois en feignant la passivité. Il ne faudrait pas que son comportement donne des idées aux autres prévenus.

Que dire de plus si ce n'est que ce matin encore il arpentait les rues de Châteauroux, dans le mépris le plus total de nos lois et des décisions de cette cour.

Merci de m'avoir écouté!

Citation :
Verdict de la Cour
*** Une fois n est pas coutume, personne pour se défendre. Et les deux sergents gardant le vide qui bavassaient.. Oh mais c est à vous ce beau sac en peau de dahu môôôôôsire ? Ah mais oui môôôôsire je l ai fait venir à grand frais de Savoie, oulala si vous saviez le mal que j ai eu à m en procurer un.. et patati, et patata..
Un peu d silence, dans la basse-Cour ! La Cour souhaite rendre verdict !

Blam ! Blam ! Blam !***

« Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Lucius_iv.

Vue la loi relative au trouble à l ordre public établie sous le Duc Volpone, en 1451,
« Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451) »

Considérant que le dénommé Lucius_iv était toujours dernièrement présent en Berry, alors qu il avait précédemment été condamné à l exil lors d un procès dernier,
Considérant que le bannissement n a en conséquence pas été respecté,

Pour ce motif, la Cour reconnaît le dénommé Lucius_iv coupable de Trouble à l Ordre Public.

Attendu que l accusation de la Procure n a été nullement contestée,
Attendu que le coupable ne s est pas présenté à son procès, ni se s y est fait représenter,
Attendu que le coupable a finalement quitté le duché,
Attendu que le coupable est fort peu expérimenté et ne connaît point encore tous les rouages de nos Royaumes,

La Cour condamne le dénommé Lucius_iv à 5 écus d amende.
En outre, la Cour informe que le terme du bannissement prononcé lors d un précédent verdict restera inchangé.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le vingt-et-unième jour d octobre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de sa Grasce Gilberg.
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