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 Napoleon_Louis - 10.X.1458 - R - TOP (Diffamation)

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Alfred555
sujet acharné
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Napoleon_Louis - 10.X.1458 - R - TOP (Diffamation)   Lun 11 Oct 2010, 00:35

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Napoleon_Louis
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe


Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Napoleon_Louis, le vingtième jour d'avril de l�an de Pâques mille quatre cent cinquante-huit*~*~*


Madame la juge,

Sur les plaintes de Dame Claire_g, Capitaine de l'Ost Berrichon et de Messire Mitcho, ancien maire et ancien sergent de Bourges, j'inculpe messire Napoleon_Louis, artisan berruyer et ancien maire de Bourges afin qu'il réponde et soit condamné pour les faits qui lui sont reprochés.

En premier lieu, je tiens à rappeler le contexte :
Le Château de Bourges ayant été pillé le 22 mars 1457 (2010), nous sommes toujours sous le joug d�une loi martiale. Le Conseil Ducal ayant retrouvé quelques clous en guise de trésorerie, rétablir la maréchaussée telle qu�elle venait juste d�être relancée, fut impossible. Le Duc d�alors, Gilgaalad a enjoint les maires à assurer leur défense tous seuls, le Duché étant dans l'impossibilité de le faire via la maréchaussée. Néanmoins, l'aide de l'Ost a été proposée. Ainsi, plusieurs soldats sont montés à la Capitale afin d'en assurer la défense sous le commandement de Claire_g.

Je tiens également à verser au dossier les deux plaintes qui m'ont été adressées et qui ont déclenché, après enquête, l'inculpation de messire Napoleon_Louis.

**I. Plaintes de Claire_g et Mitcho pour diffamation à l'encontre de Napoleon_Louis*************

https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/plaint10.jpg
https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/plaint12.jpg


D'après les plaignants, à maintes reprises, Napoleon_Louis élu Maire de Bourges, a tenu des allégations à leur encontre et a profité de sa position d�élu municipal afin de répandre ces dernières via le courrier du maire et le panneau d�affichage, enfreignant alors la loi suivante :

Loi sur les insultes et autres dérapages verbaux:
Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l�ordre public et sera passible dans certains cas d'éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux)

Maintenant, Madame la Juge, venons-en aux faits :

Le départ de cette histoire est un "malentendu" entre Claire_g et Napoleon_Louis.
Après la création de sa "Défense napoléonienne" le 03 avril 1457 (2010)
(https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/milice10.jpg), Napoleon_Louis a été interpellé devant le panneau réservé aux annonces municipale par le Capitaine qui lui a alors demandé s�il envisageait de répondre à ses courriers. L'objet de ces derniers étant de créer un groupe de défenseurs volontaires et de fournir de la nourriture au rabais aux soldats qui défendaient la ville de Bourges sur leurs propres deniers depuis plusieurs jours. Après quelques échanges, le maire Napoleon_Louis a commencé ses allégations publiques à l�encontre du Capitaine. Notez qu�il ne fait que dénigrer sans ne jamais apporter aucune preuve de ses dires.

Quant à Mitcho, il a à plusieurs reprises reproché au Maire son incompétence à gérer la ville, se basant alors sur l'état du marché. Peu de temps après, Napoleon_Louis a affiché sur le panneau d'affichage de sa mairie un courrier que lui aurait "soi-disant" envoyé le plaignant.

Voici, les preuves :

**II. Annonce municipale datée du 04 avril 1457 (provenance : Halle de Bourges) et le courrier du Maire**

https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/napo13.jpg

https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/courri12.jpg

La phrase incriminée étant : "[�] afin de ne pas exploiter et laisser mourir de faim les braves défenseurs comme le fait le Capitaine.[�]"


**III. Sur son programme politique, (vu le 09 avril 1458)

https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/progra10.jpg

La phrase incriminée étant "[�] Le Capitaine Claire_g affame son armée, et refuse l'aide de la mairie que je lui ai proposé en personne [�]"



**IV. L'acte d�inculpation de Claire_g via la mairie de Bourges.

https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/actecl10.jpg

https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/tribun11.jpg

La phrase incriminée étant "[�] Cette femme par son incompétance à défendre Bourges est la principale reponsable de l'insécurité qui y règne. [�] La mort pour les traitres !!!"



**V. Panneau d�affichage de la mairie***

https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/pannea10.jpg

Je ne m�attarderais pas sur ce courrier dont nous n'avons aucune preuve que Mitcho en soit l'auteur, ni qu'il s'agisse d�un faux de Napoleon_Louis. Je relèverai juste les propos du maire à l'encontre de Mitcho : "[�]Ne vous laissez pas berner par ce brigand [�]"

Là encore une accusation grave, sans preuve et lourde de conséquences dans un Duché qui vient justement de se faire piller par des brigands.


[Hrp : tous les liens fonctionnent au moment de poser cet acte d�accusation]

Madame la Juge,

Vu l'extrait de loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux (citée ci-dessus)

Considérant les propos non fondés et non prouvés de Napoleon_Louis à l'encontre de Claire_g et de Mitcho,
Considérant leur diffusion publique et à grande échelle.

Je vous demande de reconnaître l'accusé, Napoleon_Louis, coupable de Trouble à l'Ordre Public.


Voici les droits de l'accusé :


***************************************************************
III ème partie � Défense des accusés

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat

- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.

- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147


Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d�un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.


Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.


Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458


**********************************************************************************


Fait le 20 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry



Je laisse la parole à l'accusé !
Citation :
Première plaidoirie de la défense
*La foule présente huait le Duc de Berry qui dû être évacué sous la protection de l'armée ducale par peur d'une émeute. Le procureur intervint une dernière fois, les chausses des spectateurs volèrent en nombre vers elle tant par sa médiocrité elle se ridiculisait.*

Habitants de Bourges et du Berry ! Peuple qui m'aime venu en nombre pour me soutenir !

Duchesse Ysandre, votre procureur fait preuve d'une incompétence effroyable dont je vous en laisse seul juge...

Cependant, pour vous aider, je me permet de vous guider, mon avocat finir ce travail ou du moins essayera, il y a trop de chose à critiquer pour épuiser le sujet à deux...

Tout d'abord, votre procureur ne m'a pas permit d'exercer mon droit à une défense équitable en me refusant les services du cabinet GLP comme le prévoit la loi.

Ensuite, elle ose invite le Duc de Berry alors que chacun sait que cela peut présenter un vice, et ne vient que renforcer la conviction qui est notre, et je dis notre car le Berry n'est pas dupe ! Ce procès est un procès politique !

Oui un jour j'ai osé critiquer le Duc Renlie, oui je sais que comme dit le Duc "le premier qui l'ouvre, il valse en procès !"; je sais la peur qui vous anime, c'est pour cela que même si sur ordre du duc je suis condamné aujourd'hui, je vous pardonne chère juge !

Même si le procureur démontre bien mieux que moi mon innocence, j'invite donc Maitre George le Poilu à venir me défendre !

*Et le public applaudit, les femmes se mirent à arracher leur vêtement et à danser nues dans la salle d'audience, tandis que le Duc George s'avançait pour prendre la parole.*

[je ne considère pas les preuves apportées comme RP, un screen ne l'étant pas, puisque si aisément traficable par des tricheurs, donc je ne répondrais pas à ces "preuves" de tricheurs incapable de fournir des preuves RP comme des témoignages. (enfin, ça serait dur pour vos perso pour un procès bidon, donc les screens fait par vous c'est plus facile..)]
Citation :
L'accusation a appelé Claire_g à la barre
Voici son témoignage :
* La brunette réussit enfin à entrer au Tribunal� ca faisait un moment qu�elle essayait d�entrer mais pas moyen. Alors elle avait suivi jusque là les différentes interventions en tendant l�oreille�Norf ! Fallait bien qu�on la laisse entrer ! Et de fait, en persévérant, c�est comme une fleur défraichie par l�attente qu�elle entra dans la salle. Sans perdre de temps, elle salua toutes les personnes présentes puis s�adressa à la Juge après s�être éclaircie la voix. *

Madame le Juge, vous pouvez féliciter vos gardes� Quand ils veulent pas, ils veulent pas hein ! Bon, cette affaire� bien triste d�ailleurs, j�ai cru comprendre que tous les documents étaient entre vos mains. Dame le procureur a parfaitement présenté la chose� Et je ne comprends pas tant de diffamations à mon égard. Et n�y voyez là aucune prétention, non j�suis pas une sainte, seules les mauvaises langues me prêtent d�ailleurs ces louanges, mais s�entendre dire et répéter et re-répéter et�re-re-répéter que j�affame VOLONTAIREMENT mes soldats� Et j�insiste sur ce �volontairement- parce que ce sombre type prétend m�avoir proposé une aide alimentaire que j�aurais�refusée ? ou ignorée ?

J�ai du mal avec de tels mensonges� qui ne sont dits que pour prétendre à mon incompétence à gérer nos soldats valeureux.
Que ce type ment ? Tous ceux qui étaient présents lorsqu�il insultait le conseil, l�Ost et moi-même, peuvent en témoigner. Par deux fois je lui ai demandé s�il était prêt à aider les soldats venus en défense civile de notre belle capitale. Il n�a jamais répondu. Par contre, deux jours plus tard, je recevais une missive de sa main me disant contraint je crois, que s�il le fallait, il le ferait.
La situation pouvait ainsi tourner à son avantage son égo aurait été flatté comme il aime.

Qu�ai-je fait en recevant cette missive ? J�en ai fait part aux militaires. Je crois que nos braves soldats étaient outrés et blessés des propos déjà tenus par Napoleon. Tant sur la place de Bourges, que dans ses courriers, que sur son panneau municipal. Aussi, leur refus a été unanime. Ces hommes de c�ur, dévoués à la seule protection de notre beau duché préfèrent tirer sur la couverture si besoin plutôt que d�accorder à un tel énergumène une quelconque gloriole�
Sans me faire juge de quoi que ce soit, cet homme n�a de suprême que sa mauvaise foi.

Voilà M�dame le Juge� voilà les seules choses que j�puisse dire� Ces raconteries ne sont que pure diffamation et j�espère, en mon nom, en celui de notre conseil et celui des soldats qu�elles seront levées�

* La brune fit un signe de tête pour saluer Juge et Proc� puis alla s�asseoir� Finalement, les mieux placés étaient les soldats�et ils s�étaient prononcés� *
Citation :
L'accusation a appelé Mrendas à la barre
Voici son témoignage :
Voici ce que j'ai à dire sur l'accuser. Cette homme est un danger pour le berry. Il n'a pas aider les défenseurs de Bourges dans la logistique et dans l'organisation pour aider notre Capitaine Claire_G à défendre la capital du Berry. De plus avec ses argument qu'il lança au villageois de Bourges il m'a sembler et j'en suis sur a causer gand danger à notre mission. De part ces fait , parole et geste la situation de Bourges es devenue très critique. Ayant été maire dans le passé à Saint Aignan j'imagine très bien les dégats causé par cet homme en dévalisant la mairie. Pour ma part je n'ai jamais eu affaire avec l'accusé car je l'évitais pour ne pas lui présenté mon épée sous sa george. Cet homme ne mérite pas un droit à la défense et dois être punis gravement pour tout les dommage qu'il à causer aux villageois, aux défenseur de Bourges mais aussi à notre capitaine Claire_G qui s'est démenée corp et âme à trouver une solution durable pour être dans de bonne condition à notre tâche aui est noble.
Voilà ce que j'avais à dire sur cet personne qui pour moi son nom ne sera JAMAIS prononcer car c'est un tirand et les tirand on les oublie au plus vite.
Citation :
La défense a appelé Georgepoilu à la barre
Voici son témoignage :
madame le juge,

Je suis george le poilu, avocat du dragon de l accusé napoleon.

Avant toute chose, je voudrais demander l annulation des poursuites, la relaxe en somme, pour vice de procédure et proces non équitable. en effet, deux raisons à cela

1- on applique à l accusé une loi sur ses droits qui n était pas d application au moment des faits reprochés puisqu elle a été votée la veille de son inculpation. il y a donc une loi de circonstance rétrocative, ce qui est contraire au principe d'un proces équitable et d une bonne justice
2 - le droit coutumier berrichon se base sur la trinité coutumiere dont un des éléments est la jurisprudence, or les précédents judiciaires sont archivés au chateau de Bourges dans un lieu non accessible aux berrichons, à l accusé et son avcat. il est donc impossible de trouver des décisions judiciaires faisant jurisprudence contredisant la procure. une évidente violation des droits de la défense et du proces équitable,; principe juridique à plusieurs reprises vantés par sa majesté le roy de france et la cour d'appel de Paris.

Après sur les faits, si par impossible vous deviez balayer les vices de procédures, force est de constater que ce proces est une ode politique à la farce.

vous avez un proces car le maire accuse un élu de mal géré ses troupes et il est en proces alors que le témoin mrendas accuse ouvertement, sans preuve et gratuitement car cela n'a rien a voir avec les faits de la cause, l accusé d avoir pillé la mairie de Bourges. L équité voudrait que si la critique fausse entraine un proces pour napoleon, que l ancien maire mrendas aille également en proces, cela est il le cas ? si oui, la procure démontre sa neutralité. dans la négative, elle démontre le coté partisan de ces actes d accusation, ne réservant ceux ci qu aux opposants politiques du pouvoir en place.

plus fondamentalement, que reproche t on à l accusé? d avoir critiqué ouvertement le travail d un élu. Si j avais acces à la jurisprudence, je vous donnerais les noms des décisions antérieures garantissant le droit à la libre critique au Berry. Comme je le disais étant duc de Berry, le Berry est un pays de liberté car les proces politiques n existent pas, l'opposition est vaincue dans les urnes et non éliminée par voie judiciaire comme cela se fait ailleurs. Aurions nous cessé d etre cette province empreinte de liberté où la justice du Duc de Berry garantit aux opposants leur liberté de critique et d opposition ?

Pour ces raisons, je vous demande en confiance la relaxe de mon client.

(George le poilu, avocat des dragons, 08.05.1458)
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*** Ce type fume de trucs songea Zoyah lorsqu�elle vit NPL pénétrer dans la salle en levant les bras au ciel en mode « Eye of the Tiger » rêvant probablement d�une foule l�acclamant. M�enfin, c�était comme ça qu�il devait se l�imaginer dans la folie qui était la sienne. Nulle foule venue l�acclamer�si ce n�est quelques cloportes mal attentionnés trouvant dans la personne du mauvais ex-maire de Bourges un bon réceptacle à connerie qu�il fallait absolument remplir. Et encore, ils n�osaient pas le dire trop fort tellement c�était la honte�
Elle fit lecture de son acte d�accusation d�une manière calme et pondéré. Quelques rires fusèrent dans la salle. Un shhuutttttt du greffier les stoppa aussi sec. Au moment de regagner sa place, elle trébucha contre le pied du greffier, faisant malencontreusement tomber des petites chausses d�une de ses poches. C�était celles de Jehan_gab qui refusait souvent de les garder aux pieds. La brunette avait pris l�habitude de les mettre dans un pli de son vêtement afin qu�elles ne s�égarent pas. Le visage de NPL prit une expression étrange lorsque son regard malsain tomba sur les souliers de cuir. Il devait encore s�imaginer des choses complètement saugrenues que seul son esprit dérangé pouvait inventer. La jeune femme reprit sa place sur le banc des accusés tout en jetant un regard amusé à la victime.
NPL fit sa première plaidoirie�.et une plaidoirie mandieu qui décrocha la mâchoire de la proc. Elle en était sûre maintenant, il fumait des trucs� Un doute tout de même, elle se retourna�.non, pas de Duc. La jeune femme était bien embêtée. L�avocat de NPL pointa son bec et commença sa tirade et blablabla�la catin de Bourgogne�.ces barbares d�Auvergnat�ah non, c�est pas celle-là. Enfin�la proc l�écouta juste par politesse et attendit qu�on la fasse appeler***

Madame la juge,
Le Capitaine a plusieurs fois expliqué à cet individu qu�elle n�affamait pas ses soldats, mais qu�ils étaient tout simplement venus bénévolement afin de défendre la Capitale. Elle leur avait également demandé de venir avec des vivres pour tenir longtemps, mais qu�il serait appréciable que vu leur dévouement qu�ils soient aidés pour se nourrir par la Municipalité.

Je tiens à rajouter à ce dossier déjà fort épais, les témoignages d�autres soldats qui ont été outrés des propos tenus par Napoleon_Louis.

***la proc en fit la lecture à voix haute***

**VI. Témoignages de Mrendas, Betimoxkor et Citizen**
https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/tamoig10.jpg
https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/beti10.jpg
https://i.servimg.com/u/f68/12/38/19/72/citize10.jpg

L�accusé, non content, d�affirmer�je dis bien affirmer�que la Capitaine affamait ses soldats sans une once de preuves et ce malgré les protestations des dits soldats, à qui voulait l�entendre.

Napoleon_Louis l�a écrit dans son courrier du maire et sur les panneaux municipaux.
Est-ce là leur utilisation ?
Non !

L�accusé est bel et bien coupable et je requière à son encontre

- 4 jours de prisons
- 40 écus d�amende

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Verdict de la Cour
*** Soupir ***

*** Trois coups de maillet. ***

L esprit du prévenu ayant quitté notre monde la nuit dernière, la procédure judiciaire en cours à son encontre n a plus lieu d être.

La Cour prononce la relaxe.

Fait à Bourges, le dixième jour du mois d'octobre 1458, par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Gilberg.
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Napoleon_Louis - 10.X.1458 - R - TOP (Diffamation)
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