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 Chegue - 6.X.1458 - C - Escroquerie (Spéculation)

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Alfred555
sujet acharné
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Nombre de messages : 1027
Date d'inscription : 27/10/2009

MessageSujet: Chegue - 6.X.1458 - C - Escroquerie (Spéculation)   Mer 06 Oct 2010, 14:48

Juge : Alfred555
Procès instruit par : Bertilde

Accusé : Chegue
Accusation : Duché du Berry


Témoins : Pas de témoin.

Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 75 écus d'amende + 1 journée de prison



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation
En ce Quatrième jour du mois d'Octobre de l'an de grâce 1458, comparait devant le Juge Alfred555 présidant la Cour du Berry, sieur Chegue mis en accusation par le Procureur , requérant pour sa Grâce Gilberg

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d�audience.
La Procureur du Berry , le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commençe à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Votre Honneur, Sieurs et Dames , le bonjour .

« Sieur Chegue, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article 6 du Livre II du Codex du Berry, d'Escroquerie en raison de spéculation sur le marché de Châteauroux . Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *

http://www.casimages.com/img.php?i=101004090842260574.png
http://www.casimages.com/img.php?i=101004091029395488.png


"Vous y trouverez un extrait des achats puis des reventes de l'inculpé."

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

voici un document vous expliquant vos droits et le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du duché du Berry ) et ses procédures:

http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm

*Tend le parchemin à l'accusé *



Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Mesdames et messieurs, j'ai été convoqué aujourd'hui pour une accusation que je ne comprends pas.
Je ne pensais pas faire de mal en achetant des produits et en les revendant. Je pensais faire vivre le marché, le commerce de notre communauté. je pensais agir ainsi en donnant vie à notre commerce. Un avertissement aurait été suffisant, car j'ignorais être hors la loi. Mais je jure sur tout ce que j'ai de plus sacré en ma vie et en mon honneur, ne jamais recommencé tels agissements, sachant ce que je sais maintenant. Je prendrai le temps de lire la loi et de ne la plus jamais la défier. Mon tord était ne pas connaitre la loi. Ne me punissez pas pour cela, je ne le mérite pas.
Merci d'avoir pris le temps de m'écouter.
Mesdames, messieurs, acceptez mes salutations et mon plus grand respect à la cour.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur , Sieurs et Dames ,

Ainsi Sieur Chegue habite une cité dont il ignore les lois ...
Selon l'adage , nul n'est sensé les ignorer , n'est-il pas ?
D'autant plus étrange que le lieutenant Oméron , et par deux fois ,les lui a rappelées , proposant même à l'inculpé de s'amender par l'achat d'un pain, d'un montant équivalent à la plus-value réalis ée soit 57 écus .
Courriers restés sans réponse, faut-il le préciser ...
De plus , le prévenu et bien nommé si vous permettez l'expression , considère qu'acheter du pain à bas prix pour le vendre à un prix majoré est un bienfait pour la populace � permettez-moi d'en douter !
Pour ces motifs , la procure requiert une journée d'étude du Codex à la mairie de Saint Aignan et 60 écus d'amende .
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Ce serait trop dur pour moi, je serais ruiné, je ne pourrais plus vivre, et me trouver dans l'obligation de me laisser mourir...
Adieu
Citation :
Verdict de la Cour
*** Un cas de spéculation. Évidemment, l accusé tombait de haut. Évidemment, l accusé ne connaissait pas les lois. Évidemment, l accusé estimait rendre service à sa ville avec ses agissements. Un Saint, en quelque sorte.

Alfred soupira, quelque peu perplexe devant la défense du prévenu. Il s adressa à celui-ci, sur un ton vif : ***

« Messire Chegue ! Je vous explique le principe d un procès : Le procureur dresse l acte d accusation. L accusé est alors sensé se défendre. Se défendre signifie faire valoir ses droits lorsqu on est de bonne foi, tenter de minimiser les faits ou les éviter lorsqu il y a absence de preuve, ou encore tenter d apaiser la Cour en reconnaissant les faits, afin que la peine soit moins lourde, lorsqu on est en tord et que les preuves sont accablantes, ce qui est le cas pour cette affaire.

Pourtant, qu avez-vous fait ? Vous avez tenté de faire croire à la Cour que des manipulations commerciales illicites ne peuvent que servir à la bonne tenue d un marché. Pourquoi la spéculation est-elle interdite, à votre avis ? Certainement pas pour raison d intérêt général d un village ou faire « vivre » son marché, selon vos dires, sinon nulle loi ne régirait et sanctionnerait cette pratique.
D autre part le reste de votre plaidoirie est en totale contradiction avec le témoignage et les éléments fournis par l accusation : Vous souhaitiez un avertissement ? Vous en avez reçu deux de la part des services de police, comme mentionné juste avant ! Qui sont restés sans réponse de votre part ! Ces mêmes policiers qui ont tenté de vous faire éviter le tribunal, en vous proposant une procédure de conciliation, à laquelle vous n avez pas répondu non plus. Ne vous moqueriez-vous point de la Cour ? !

*** Reprenant quelque peu son calme, réalisant qu il s emportait. ***

Je ne développerai point plus sur vos gémissements, j en aurais presque la larme à l œil. Mais sachez que vouloir s attirer les bonnes grâces de la Cour en se plaignant est de loin la moins bonne des solutions. Un accusé assumant pleinement la conséquence de ses actes est plus apprécié qu une personne prenant la Cour pour le mur des lamentations.

*** Usant vigoureusement du maillet, et dérapant : blam ! blam ! bouim ! ***

Moi, Alfred555, Juge de Berry, rends jugement dans l affaire opposant le Duché du Berry à Chegue,

Vue la loi sur le commerce faite sous le Duc Volpone le 7 avril 1451 :
« La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. »

Considérant que le dénommé Chegue a, à plusieurs reprises, acheté, puis vendu du pain à prix supérieur sur le marché de Châteauroux,

Attendu que l accusation de la Procure n a pas été contestée,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Chegue coupable d Escroquerie.

Attendu que le coupable a manifestement fait preuve de mauvaise foi, celui-ci ayant été contacté à plusieurs reprises par la police de son village,
Attendu que le coupable n a pas donné suite à la procédure de conciliation,
Attendu que le coupable a tenté d amadouer la cour avec moult gémissements,
Attendu que nul n est sensé ignorer la loi,
Attendu que le coupable n a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Chegue à 75 écus d amende, ainsi qu à une journée en nos geôles afin qu il puisse méditer sur son méfait en toute quiétude, et sache désormais assumer la responsabilité de ses actes.
Nul doute que la peine aurait été plus légère si le coupable avait eu la présence d esprit de ne point se gausser de la Cour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d Appel. »

Fait à Bourges, le sixième jour d octobre de l an de Pâques 1458 par Alfred555, Juge de Berry, au nom de Sa Grasce Gilberg.

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