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 Lazario - 22.IX.1458 - C - Escroquerie (Spéculation)

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Gilberg
Vieux Duc
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MessageSujet: Lazario - 22.IX.1458 - C - Escroquerie (Spéculation)   Jeu 23 Sep 2010, 00:48

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Lazario
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 15 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Ce 13 septembre 1458, l offici'r de police san,cerrois Mathalex a débusqué un spéculateur, le dénommé Lazario

en effet, voici les transactions d'enquete effectuées uniquement sur le marché de Sancerre

13-09-2010 20:40 : Vous avez acheté à Lazario 1 sac de maïs pour 3,05 écus.
13-09-2010 18:30 : Vous avez vendu à Lazario 1 sac de maïs pour 3,00 écus.
13-09-2010 18:30 : Vous avez vendu à Lazario 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
13-09-2010 18:30 : Vous avez vendu à Lazario 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.

pour rappel de la loi berrichonne

La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)

coupable cet accusé ! la procure demande une peine exemplaire d'un jour de touisme et de 100 écus d amende

pour la procure, George le poilu, Procureur
Citation :
Première plaidoirie de la défense

***A son arrivée au tribunal Lazario un epu perdu qu'il était demande son chemin à un homme de la garde qui tenait son poste. Les deux hommes échangèrent quelques mots et l'on entendit même quelques éclats de rires détonner dans les couloirs du tribunal.
Peu après, le vagabond prit place à l'endroit qu'on lui désigna et scruta le moindre recoin de la salle d'audience. Il en admira la préciosité puis à moitié somnolant à moitié, se laissa dérivé entre les mots prononcés par le procureur et l'accusation il attendit son tour.
Enfin on l'appela afin qu'il ne présenta sa défense***

...
Messieurs,

Je suis Lazario, citoyen Berrichon, résidant à Sancerre.

Tout d'abord, laissez moi vous dire que je connait bien Messire Matahlex, non pas personnellement mais bien parc qu'il est reconnu par chez nous comme un homme dévoué à sa ville et encore aujourd'hui cette "affaire" en est la preuve formelle. Je salue donc bien bas sa personne et lui présente ici même mes plus humbles excuses pour tout ce dérangement.

Toutefois, vous me permettrez de soulignez les propos hautement discriminatoire que l'accusation s'est permis de fournir à mon encontre...je cite "dans un second temps j'ai eu un doute... un vagabond, même assez âgé, qui achète autant de maïs...pour quelles raisons?...Encore une fois, vous noterez que pour Messire Mathalex les vagbonds qui se procure une marchandise aussi banale que quelques sacs de maïs sont a priori louchent...J'en prends offense évidemment car je vous le demande monsieur le juge...Si l'on considère que les vagabonds sont tous des escrocs, ne pouvons nous pas considérer que tous les escrocs ne sont pas des vagabonds...?

Aussi vous demanderais-je de bien vouloir mettre cet aspecte de la ligne d'accusation quand l'heure de rendre verdict aura sonné...

Maintenant, considérons le plaidoyer de la procuration...

Celui-ci s'appuie sur des faits qui à première vue ne semble pas mettre en relief le moindre doute sur ma culpabilité. Et pourtant, monsieur le procureur puisque c'est bien à vous que je m'adresse maintenant...Pourriez vous me faire savoir à combien s'élève le gain engendré par cette soi disant escroquerie? 21 sacs achetés 3 écus, revendus 3,05 font une acquisition de ... et bien oui monsieur le procureur...une plus-valus de très exactement...je vais vous aidez...de 1 écus et 05 cents.

Alors, monsieur le juge, monsieur le procureur qu'on s'attaque à ma condition passe encore, qu'on me trine ici en me traitant d'escroc n'arrange pas les choses mais qu'on me prenne, à ce point pour un imbécile, voilà qui dépasse outrageusement les bornes!

monsieur le juge, en toute bonne foi, pensez vous réellement que j'aurais pris le risque de me faire trainer en justice pour une pareille somme...?

Pour ma part, je déclare que l'on peut me reprocher d'avoir été quelque peu léger au moment des transactions que j'ai effectivement réalisées mais en aucun cas je n'ai souhaité être malveillant envers ma communauté, ni à d'aucun de ses habitants. Pour vous dire vrai monsieur le juge, je me suis procurer ces marchandises pour un contrat comme il m'arrive de temps à autre d'en honorer mais la situation entre notre Duché et la Bourgogne ont fait que cette transaction à été annulée dans les heures qui ont suivis mes achats. N'ayant plus besoin de ce stock, c'est tout naturellement, que je l'ai remis sur note marché. De là, j'ai quelque ripé sur les virgules, j'avoue en remettant les sacs au prix indiqué par la mairie sans prendre conscience que du coup et en fonction du prix d'achat je faisait de la spéculation...

Voilà tout, monsieur le juge, comme vous le constaterez rien dans cette affaire qui ne s'explique sans que personne ne se sente obligé de monter sur ses grands chevaux.
Par conséquent, je vous demande, monsieur le juge de bien vouloir prononcer un acquittement pur et simple sur ce dossier.

Ah oui puisque l'on parle de ça, monsieur le procureur aurait-il l'amabilité de bien vouloir me faire savoir ce qu'est une peine de "touisme"?

Messieurs, je vous remercie de votre écoute.

***Lazario regagna sa place puis se laissant porter par ses pensées attendit la suite des évènements.***
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

fauible bénéfice car il s'agit ds sacs interceptés par la prévoté, mais à coté de cela combien de sacs vendus sans qu'on vous confonde ?

la procure maintient sa demande
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

***Lazario, écoutait, fronçait des sourcils puis quand vint son tour, il se leva et prit de nouveau la parole***

Monsieur le juge, pour faire vite je ne m'étalerai pas sur cette plaidoirie. Je demanderais seulement au procureur de bien vouloir apporter les preuves de ce qu'il avance. Dans le cas contraire, la plaidoirie s'annule d'elle même et n'a aucun sens.

Pour étayer quelque peu, quand même, je réfute ces accusations et j'y appose une objection. Cet argumentatif ne peut être pris en compte.
Enfin disons simplement que je dément ses propos et que je signale a Monsieur le juge que les sacs de maïs concernés par cette affaire on été retiré du marché depuis le jour de ma première plaidoirie.

Je n'ai pas fait cela pour en faire une cause atténuante, non, mais juste parc que j'ai bien pris acte de mon erreur et qu'ainsi j'estime l'avoir réparée.

La défense confirme sa demande de relaxe.
Citation :
L'accusation a appelé Mathalex à la barre

Bonjour,

Je me nomme Mathalex, je suis sergent de police à Sancerre et également producteur de maïs... J'ai mis en vente ma production soit 21 sacs à 3 écus sur le marché et ce jour là, Sieur Lazario m'a acheté l'intégralité de ma marchandise. Ma première réaction a été la joie car ce n'est pas tous les jours que l'on a une grosse commande comme celle là mais dans un second temps j'ai eu un doute... un vagabond, même assez âgé, qui achète autant de maïs...pour quelles raisons?
De retour sur le marché, je me suis aperçu qu'une grosse quantité de maïs, plus de 50 sacs, était sur les étals au prix de 3,05. C'était louche...
J'ai donc utilisé le mandat ducal afin d'acheter un sac de maïs pour connaître le vendeur et là...je ne dirais pas mes premiers mots dans l'enceinte de ce tribunal mais c'était mon acheteur Lazario qui revendait mon maïs!!!

Je vous demande la plus grande sévérité car je ne travaille pas et je ne me dévoue pas pour mon village pour des personnes mal intentionnées s'engraissent sur mon dos.

Merci de m'voir écouté et bonne journée,
Mathalex
Citation :
Verdict de la Cour

*** Une affaire de spéculation... Comme toujours, l'accusé protestait de sa bonne foi, de sa méconnaissance de la loi, du faible bénéfice réalisé. Mais bénéfice il y avait, donc spéculation...

Se tournant vers l'accusé : ***

Lazario, vous arguez du faible bénéfice réalisé pour réclamer la relaxe. Mais ce n'est pas tellement votre enrichissement qui est ici en cause, que la transgression de la loi. Et c'est avant tout là-dessus que je statue. Tout en reconnaissant que vous avez transgressé la loi, vous réclamez la relaxe. Mais quelle serait cette justice qui élargirait ceux qu'elle reconnaît coupable ?

*** Quelques coups de marteau. ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Lazario,

Vue la loi sur le commerce faite sous le Volpone le 7 avril 1451 :
« La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. »

Considérant que le dénommé Lazario a acheté, puis vendu du maïs à prix supérieur sur le marché de Sancerre,

Attendu que ni l'accusation de la Procure, ni le témoignage du sergent de police n'ont été contestés,
Attendu que l'accusé à lui-même reconnu les faits,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Lazario coupable d'Escroquerie.

Attendu que le coupable n'a réalisé qu'un bénéfice minime sur les produits incriminés,
Attendu que le coupable n'a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Lazario à 15 écus d'amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 22 septembre 1458,
Vroqu étant duchesse

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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