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 Blacklucifer - 18.IX.1458 - C - TOP (non respect bannis.)

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Gilberg
Vieux Duc
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Age : 35
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Blacklucifer - 18.IX.1458 - C - TOP (non respect bannis.)   Sam 18 Sep 2010, 19:10

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Blacklucifer
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison, 20 écus d'amende et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur,

Par jugement du 21 juillet 1458, l accusé a été banni du Berry pour un délai de 3 mois.

Et il est toujours présente en Berry...

Ce non respect des décisions de notre justice est contraire aux proncipes coutumiers du bon père de famille et de l universalité d action.

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

La Procure demande donc à la cour de reconnaitre l accusé coupable et de le condamner à une peine de touisme de 3 jours et 50 écus d amende.

Pour la procure ce 24 aout 1458
George le poilu, Procureur
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

par son absence, l accusé fait aveux de culpabilité.

la procure maintient donc sa demande
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Hereonus à la barre

Votre honneur,

C'est lors de ma ronde du 24 aout 1458, que je constate, que messire Blacklucifer circule encore entre nos murs. Le messire en question doit respecter le jugement de bannissement porté contre lui en juillet dernier d'une durée de trois mois, mais hélas le recensement effectué aujourd'hui nous prouve le contraire.

Merci d'avoir écouté mon témoignage

Hereonus, lieutenant, Saint-Aignan
Citation :
Verdict de la Cour

*** Un condamné ne respectant pas le bannissement auquel il était soumis, mais déguerpissant sans se défendre une fois mis en accusation, voilà qui était plaisant... ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge du Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Blacklucifer,

Vu le jugement rendu par Zoyah, Juge du Berry, le 29 juin 1458 :
« Que Blacklucifer sache également qu'après sa peine de prison et au-delà des 72 heures impartis afin de plier bagage, il peut rester en Berry, mais qu'il prend alors le risque d'être passé au fil de l'épée par notre armée durant toute la belle saison (3 mois à compter de ce jour). »

Considérant que le dénommé Blacklucifer a été reconnu en Berry le 24 août 1458,

Attendu que ni l'accusation de la Procure, ni le témoignage du lieutenant de police n'ont été contestés,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Blacklucifer coupable de Trouble à l'Ordre Public,

Attendu que le coupable ne s'est pas présenté à son procès, ni ne s'y est fait représenter,
Attendu que le coupable a déjà été condamné à 3 jours de prison et 20 écus d'amende pour brigandage,

La Cour condamne le dénommé Blacklucifer à nouveau à trois jours de prison et 20 écus d'amende.
La Cour renouvelle en outre le bannissement du dénommé Blacklucifer pour trois mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 18 septembre 1458,
Vroqu étant duchesse

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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