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 Dariuis - 18.IX.1458 - C - Esclavagisme

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Gilberg
Vieux Duc
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Age : 37
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Dariuis - 18.IX.1458 - C - Esclavagisme   Sam 18 Sep 2010, 19:03

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Dariuis
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 10 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur

la loi de notre pays prévoit que

7) En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Or, le 17.08.1458 et le 18.08.1458, l accusé a engagé un travailleur pour la somme de 12 écus.

Pour ces deux infractions, la procure vous demande sa condamnation à une amende de 25 écus pour cette 1ere comparution en justice.

pour la procure ce 20 aout 1458
George le poilu, Procureur
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

par son absence, l accusé fait aveux de culpabilité.

la procure maintient donc sa demande
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Omeron à la barre

*Assis dans la salle le sergent de police Castelroussin attendait de pouvoir témoigner, son tour venu il se leva, alla jusqu'à la barre et commença à raconter ce qu'il avait vu.

Cher juge, Procureur et Greffier! Alors que je consultais le registre des Offres d'emplois et embauche de notre bonne ville de Châteauroux ce 17 aout je suis tombé sur un accord illicite entre l'employeur Dariuis et un pauvre bougre... L'employeur en proposant un salaire de 12 écus à violé la loi sur le salaire minimum en rigueur dans notre bon duché.

17/08 02:03 : Dariuis embauche Mickaeldidier pour 12,00 écus

Voulant protéger les interets de ce benêt complétement arnaqué par l'accusé j'ai écrit à Dariuis pour lui demander de s'acquitter d'une amende en l'informant qu'il avait violé la loi en vigueur, lui fournissant une copie de cette loi citée par notre bon procureur. Je n'obtins pas de réponses et pire que tout le lendemain ce coquin récidivait!

18/08 02:03 : Dariuis embauche Don_salluste pour 12,00 écus

Ainsi le procureur à mis en accusation de gredin qui non content de considérer ses concitoyens comme de vulgaires esclaves se permet d'ignorer la maréchaussée et de récidiver sans états d'âmes. Ainsi Monsieur le juge, et par respect pour le travail de la police je vous demanderais d'être le plus sévère possible à l'égard de cet homme qui se moque de la justice de notre duché! Merci de m'avoir écouté !

*Avant de se rasseoir Oméron déposa les preuves sur le bureau prévu à cet effet.

https://redcdn.net/ihimizer/img40/5227/dariuis.jpg

https://redcdn.net/ihimizer/img822/6413/dariuis2.jpg
Citation :
Verdict de la Cour

*** Un délit somme toute relativement mineur, qu'une histoire d'esclavagisme. Mais lorsque, malgré les rappels à l'ordre de la police, il y avait récidive, et que, en outre, l'accusé ne se présentait pas au tribunal, les choses étaient vues différemment. ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge du Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Dariuis,

Vue la loi sur sur l'esclavagisme faite sous Juliano Di Juliani, le 15 février 1453 :
« En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme ».

Considérant que le dénommé Dariuis a embauché, à deux reprises, les 17 et 18 août, pour un salaire de 12 écus

Attendu que ni l'accusation de la Procure ni le témoignage du sergent de police n'ont été contestés,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Dariuis coupable d'Esclavagisme.

Attendu que la deuxième embauche est intervenue après le rappel à la loi par la police, dont le coupable n'a pas tenu compte,
Attendu que le coupable n'a pas donné suite aux propositions de conciliation,
Attendu que le coupable ne s'est pas présenté à son procès, ni ne s'y est fait représenter,
Attendu que le coupable n'a à ce jour jamais été condamné en Berry,

La Cour condamne le dénommé Dariuis à 10 écus d'amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 18 septembre 1458,
Vroqu étant duchesse

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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