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 Xenonphie - 9.IX.1458 - C - TOP (non respect bannissement)

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Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Xenonphie - 9.IX.1458 - C - TOP (non respect bannissement)   Dim 12 Sep 2010, 22:13

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Xenonphie
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 6 jours de prison, 19 écus d'amende et prolongation du bannissement de trois mois



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

votre honneur,

notre justice a prononcé le bannissement de l accusé jusqu au 15 octobre, on est le 28 aout et il se promene chz nous...

la procure demande donc une pêine de 3 jours de prison pour lui apprendre à respecter nos lois

Pour la procure ce 28 aout 1458
george le poilu, Procureur
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Bonsoir mes amis,

je vois que vous vous ennuyez de moi, et que vous venez de m'inviter a un banquet en mon honneur.

Je suis très honoré de cette invitation.

Je resterais donc plus longtemps que prevus dans MA ville de Bourges, avant de repartir.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

rien à ajouter, la procure maintient sa demande initiale
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

rien à ajouter, l'accusé maintient sa défense initiale.
Citation :
L'accusation a appelé Alleaume à la barre

* Le jeune homme venait d'être appelé à la barre du tribunal afin de témoigner dans une affaire de non respect de bannissement qui allait sans doute coûter cher à l'accusé.. *

Votre Honneur,
Messire le Procureur,

Je viens témoigner après votre appel. Je suis l'instigateur de la plainte contre ce messire, en ma qualité de Prévôt des Maréchaux.

En effet, Messiore Xenonphie a été vue par nos services de douanes à deux reprises, en arrivant premièrement de Châteauroux, puis ensuite se trouvant en notre Capitale, comme si de rien n'était, alors qu'il n'a toujours pas finit de purger sa peine de bannissement, et qu'il est donc indésirable sur nos terres.

Je vous remercie de votre écoute, en espérant vous avoir éclairé sur les faits qui se sont produits.

* Après avoir finit de prendre la parole, Alleaume retourna prendre sa place sur le banc afin de suivre le déroulement du procès qui avait lieu. *
Citation :
Verdict de la Cour

*** A nouveau un non-respect du bannissement. Mais cette fois, l'accusé venait narguer la Cour. Voilà qui allait changer les choses... ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge du Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Xenonphie,

Vu le jugement rendu par Zoyah, Juge du Berry, le 15 juillet 1458 :
« Que Xenonphie sache qu'en mettant les pieds en Berry, il prendra désormais le risque d'être passée au fil de l'épée par notre armée durant les trois mois à venir. »

Considérant que le dénommé Xenonphie est entré en Berry le 25 août 1458,

Attendu que ni l'accusation de la Procure, ni le témoignage du Prévôt n'ont été contestés,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît le dénommé Xenonphie coupable de Trouble à l'Ordre Public,

Attendu que le coupable s'est présenté pour narguer la Cour, affirmant vouloir rester plus longtemps que prévu en Berry,
Attendu que le coupable a déjà été condamné à trois reprises pour des faits graves, respectivement à 70 écus d'amende et trois jours de prison, puis 100 écus d'amende et 4 jours de prison, et enfin à 7 jours de prison,

La Cour condamne le dénommé Xenonphie à six jours de prison et 19 écus d'amende, son état d'indigence m'empêchant de le condamner plus durement.
La Cour renouvelle en outre le bannissement du dénommé Xenonphie pour trois mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 9 septembre 1458,
Vroqu étant duchesse

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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