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 Hellsing - 9.IX.1458 - R - TOP (non respect bannissement)

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Gilberg
Vieux Duc
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Age : 35
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Hellsing - 9.IX.1458 - R - TOP (non respect bannissement)   Dim 12 Sep 2010, 22:10

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Hellsing
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe - Prolongement du bannissement de trois mois



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre honneur,

Par jugement du 20 juillet 1458, l accusé a été banni du Berry pour un délai de 3 mois.

Cela lui a été immédiatement signifié par la prévoté et lui a été rappelé par courrier du 28 juillet 1458. Il signale alors le faire dans les 4 jours mais est toujours en Berry ce jour... préférant se mettre en retraite à Noirlac le 2 aout plutot que respecter la décision judiciaire.

Ce non respect des décisions de notre justice est contraire aux proncipes coutumiers du bon père de famille et de l universalité d action.

1) Du critère du bon père de famille:
Est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) De l'universalité d'action:
Est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

La Procure demande donc à la cour de reconnaitre l accusé coupable et de le condamner à une peine de touismen de 3 jours et 50 écus d amende.

Pour la procure ce 20 aout 1458
George le poilu, Procureur
Citation :
Première plaidoirie de la défense

messire, apres avoir été assigné à résidence pendant 45 jours (dans votre ville) je fus obligé de me mettre en retraite jusqu'a ce jour...pour raisons personnelles.
je partirais des que vous me l'ordonnerez..
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

banni encore présent au berry... pendez le !
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Hereonus à la barre

Votre Honneur,

en ce jour du 19 aout 1458 je constate que messire Hellsing, habite toujours notre demeure. La preuve du recensement que témoigne le dossier en est convaiquante. Messire Hellsing avertis,il y a plusieurs mois, nous répondant par sa missive, qui disait quitter dans quatre jours. Ce fut hélas user notre patience, nous qui attendions ardemment le retour de retraite.

merci d'avoir écouté mon témoignage

Hereonus , lieutenant, Saint-Aignan
Citation :
Verdict de la Cour

*** L'affaire suivante était pour le moins étrange. Un bandit banni du Berry qui y restait sans que personne ne réagisse ; après un rappel à l'ordre, on attendait son départ, pour l'inculper à un moment où il ne pouvait plus se déplacer... Gilberg n'avait aucune sympathie pour les bandits, mais, à son grand regret, ne voyait vraiment de délit pour lequel condamner à nouveau le brigand. ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge du Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Hellsing,

Vu le jugement rendu par Zoyah, Juge du Berry, le 20 juillet 1458 :
« Que Hellsing sache également qu'en mettant les pieds en Berry, il prendra désormais le risque d'être passé au fil de l'épée par notre armée durant toute la belle saison (3 mois à compter de ce jour) »

Considérant que le dénommé Hellsing était toujours présent à Saint-Aignan le 20 août 1458,

Attendu que l'accusé, au courrier que lui a envoyé le lieutenant de police le 28 juillet, a répondu le 29 qu'il était dans l'impossibilité de se déplacer jusqu'au 2 août,
Attendu que l'accusé est entré en retraite le même 2 août, rendant impossible son départ,

Pour ces motifs, la Cour prononce la relaxe en cette affaire,

Toutefois, étant donné que le dénommé Hellsing, indépendamment de sa volonté, est resté près de deux mois présent en Berry malgré son bannissement,

La Cour renouvelle son bannissement pour trois mois à compter de ce jour.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 9 septembre 1458,
Vroqu étant duchesse

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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