Pitchoune32 - 21.VIII.1458 - C - TOP (Décret mines)

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Georgepoilu

Accusé : Pitchoune32
Accusation : Duché du Berry

Témoins :

Sanction prononcée par la Cour :

20 écus d'amende

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Votre honneur

Suite au décret du 29 juillet 1458, il est interdit aux étrangers d accepter ce jour un travail au champs avant 20 h.

l accusé est originaire du Grand Duché de Bretagne et a accepté un travail à 17h43 le 1er aout Chez Ribald pour un salaire de 15 écus.

Je vous demande donc sa condamnation à une amende de 20 écus qui peut etre ramenée à 10 écus s'il s'en acquitte volontairement

Fait à Bourges ce 1er aout 1458
George le poilu
Procureur du Berry

CI joint le texte du décret affiché en gargote

"Au noble peuple du Berry et amis voyageurs, salut.
Nous, Vroqu, Duchesse de Berry, interpelée par la baisse du nombre de mineurs et consciente de la nécessité pour le Duché de les voir pleines avons décidé de réagir.
A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public.
Faict en notre castel de Bourges, ce 29 juillet 1458"

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

encore un étranger qui respecte pas le décret ducal et ne donne pas suite à la proposition de trasanction....

par son absence, l accusé fait aveux de culpabilité

La procure demande une amende de 20 écus pour la violation du décret ducal

pour la procur ce 13 aout 1458
george le poilu, Procureur

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Ethell à la barre

*Ethell n était pas loin de s endormir. Elle était épuisée par le boulot donné par le nouveau décret et par le temps passé a écouter le vieux procureur radoter. Il devait lui manquer pas mal de dents vu qu on ne comprenait rien a ce qu il disait et qu il avait besoin d un truchement pour traduire ses ânonnements.
Tout soudain, elle se réveilla, devenait elle tout d'un capable de le comprendre ou avait il acheté un nouveau dentier? Il était compréhensible, enfin!
Allez zou ma fille en avant pour le témoignage se dit elle.*

Hum, Monsieur le juge, à 17h43 le 1er aout, l accusée a pris un emploi à Sancerre chez Ribald. Or l'accusée n est pas berrichonne.
Je lui ai aussitôt envoyée missive mais elle n a pas daignée répondre, ni acheté un pain de conciliation pourtant vendu sur le marché a son intention.
Bref a ce jour aucune nouvelle de l accusée.

Merci de m avoir écoutée et au revoir.

*Ethell se leva aussi vite que possible et fonça hors de la salle.

Citation :: Verdict de la Cour

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Pitchoune32,

Vu le décret promulgué par la Duchesse Vroqu le 29 juillet 1458 :
« A compter de ce jour, les étrangers, c'est à dire ceux ne résidant pas en Berry, n'ont plus le droit de prendre des offres d'emplois à la Mairie, ces dernières étant réservées aux berrichons jusqu'à 20h. Passée cette heure, la restriction sera levée.
Cette mesure sera active à partir du 31 Juillet de cette année au matin. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public. »

Considérant que la dénommée Pitchoune32 a accepté le 1er août à Sancerre un emploi agricole avant 20 h,

Attendu que ni l'accusation de la Procure, ni le témoignage du lieutenant de police n'ont été contestés,

Pour ces motifs, la Cour reconnaît la dénommée Pitchoune32 coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Attendu que la coupable ne s'est pas présentée à son procès, ni ne s'y est faite représenter,
Attendu que la coupable n'a à ce jour jamais été condamnée en Berry,

La Cour condamne la dénommée Pitchoune32 à 20 écus d'amende.

Je rappelle que les parties peuvent, si elles le souhaitent, faire appel de ce jugement devant la Cour d'Appel.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge du Berry
Le 21 août 1458,
Vroqu étant duchesse