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 Samyn97 - 13.V.1458 - R - TOP (Douane)

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Gilberg
Vieux Duc
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Nombre de messages : 5256
Age : 36
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Samyn97 - 13.V.1458 - R - TOP (Douane)   Dim 01 Aoû 2010, 16:57

Juge : Gilberg
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Samyn97
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

*~*~*~*Procès opposant le Duché du Berry à Samyn97, le 13 mai 1458 *~*~*~*


Madame la Juge,

Vu la loi du 27 juillet 1454, faite sous la Duchesse Josybabas relative aux infractions douanières :
"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public."


Considérant que :
- L'accusé a franchit les porte se la ville de Bourges et a refusé de répondre à la douanière, Dame Lilya , lorsque cette dernière l'a interpellé afin de l'interroger sur les raisons de sa présence en Berry.


Je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Je rappelle que le prévenu possède des droits :

***La proc en fait la lecture***

***Défense des accusés***************************************************

Art. V : Du droit à être défendu par un avocat
- Chaque personne a le droit de se faire représenter par un avocat de son choix.
- L'Ordre des avocats du Dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=823147

Art. VI : Du droit à être libre pendant le procès
- Toute personne inculpée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas emprisonnée à la demande d'une instance judiciaire pendant le procès. Dans ce cas, ses geôliers feront le nécessaire afin qu'elle puisse se mettre en relation avec un avocat si elle en émet le désir. A sa demande, ils la conduiront également au tribunal afin qu'elle assure sa défense.

- Le Duc peut entraver la liberté d'un prévenu en l'assignant à résidence ou dans sa ville de séjour s'il estime que la fuite du prévenu peut nuire à la bonne marche des institutions ducales et municipales. Le prévenu devra être informé de la mesure prise à son encontre avant le début du procès.


Art.VII : Du poste de greffier
- Le greffier est nommé par le Duc de Berry. Il a pour fonction d'archiver et classer les procès à l'administration Berrichonne. A la demande du juge, il peut être le médiateur entre la justice berrichonne et le prévenu dans le cas de médiation judiciaire. Il doit également se faire le rapporteur des délibérations du Jury auprès du plaignant et de l'accusé.
(Loi sur la défense des accusés faite sous Renlie, le 19 avril 1458)

***************************************************************

Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, nous lui proposons:

- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu'à après-demain pour me le faire parvenir)

Ou

-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. L'accusé et Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettront alors la preuve d'achat.




Fait le 13 mai 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l'accusé !
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame la Juge,

Je demande la relaxe pour l'accusé. Il semblerait que ce dernier soit plus mort que vif à l'heure où je vous parle.

Merci de m'avoir écouté
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Lilya à la barre

Lil� arriva au tribunal. Salua la cour et prit la parole

* bonjour madame le juge, Madame le procureur, Madame le prévôt, messire Samyn97 est arrivé le dimanche 9 mai 1458, le lendemain ne voyant pas de réponse de sa part je lui ai renvoyé une missive, mais pas de réponse. Le 13 Mai 1458 Messire Samyn et parti de Bourges sans m�avoir répondu. S�il vous faut plus de renseignement je me tiens à votre disposition.

*Lil� salua la cour et retourna s�assoir dans la salle*
Citation :
L'accusation a appelé Georgepoilu à la barre

Votre honneur,
cette affaire a débuté il y a 73 jours et concerne une loi abrogée depuis les faits
une justice doit etre rendue dans un délai raisonnable pour etre efficace et juste, en conséquence vu le peu de gravité des faits et le retard pris à juger, je vous demande de prononcer la relaxe

george le poilu, Procureur du Berry
25.07.1458
Citation :
Verdict de la Cour

*** Une nouvelle affaire de douanes. Gilberg pouvait comprendre qu'elles aient traîné, c'était d'un ennui... D'autant plus que, comme d'habitude, le prévenu ne daignait pas montrer le bout de son nez.

Un huissier lui fit parvenir un message. Se permettant d'accorder son attention à autre chose qu'au bruit des mouches qui volaient, le vicomte en prit connaissance ; on lui annonçait l'état mourant du prévenu. Au moins un qui avait une raison valable de n'être pas présent, pensa-t-il. Cet état de l'accusé fut bientôt confirmé par le Procureur lui-même.

Attendant donc le verdict des médecins, le Juge choisit de mettre le sien, de verdict, en délibéré jusqu'à ce que la nature, à défaut de la Justice, tranche.

Lorsque le même huissier le fit prévenir que ledit Samyn97 avait bel et bien été enterré, Gilberg fit se réunir à nouveau la Cour. ***

Moi, Gilberg, Vicomte de Bretagne, Juge de Berry, rend jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Samyn97,

Attendu que, sur présentation des documents médicaux et religieux en attestant, le dénommé Samyn97 a quitté cette terre,

La Cour prononce la relaxe en cette affaire, laissant au divin tribunal le soin de juger des mérites de feu Samyn97.

Rendu à Bourges par Gilberg, Juge de Berry
Le 1er août 1458,
Vroqu étant duchesse

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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