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 Emrik - 14.VII.1458 - C - TOP (Racket)

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Gilberg
Vieux Duc
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MessageSujet: Emrik - 14.VII.1458 - C - TOP (Racket)   Ven 23 Juil 2010, 00:25

Juge : Zoyah
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : Emrik
Accusation : Duché du Berry


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 1 écu symbolique d'amende et 8 pains-amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 14e jour du mois de juillet 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Emrik. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

Emrik est inculpé ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé Spiritangel, le 16 mai 1458, en terres berrichonnes.

Les pièces à charge sont jointes au présent dossier.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 14e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Preuve n°1 : http://img243.imageshack.us/img243/266/racket.png

Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Emrik se rendit à son procès complètement mort de trouille, il entra dans la salle d'audience la tête baissée, et le visage rouge. Après avoir entendu l'acte d'accusation il se leva.

Madame la juge, je ... je ne vais pas vous mentir, effectivement j�étais dans un groupe qui à raquetté quelqu'un, je n'ai pas souvenir que cela c'est passé en ces terre, mais cela m'importe peux. Je plaide évidement coupable du crime qui m'est reproché.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Enfin un accusé qui prend la parole et présente des excuses publiques ! Bien entendu, même si cela va dans le bon sens, cela n'en efface pas moins l'odieux crime de brigandage.

Le brigandage est un fléau qu'il nous faut chasser avec la plus grande fermeté !

En conséquence, je requiers les sanctions suivantes :

- 3 jours de prison
- 100 écus d'amende (à payer via la foire ducale si possible)
- le bannissement du Berry pour 1 mois, à compter de sa sortie de prison

[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 16e jour du mois de juillet 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Madame la juge, Monsieur le Procureur, j'accepterai votre sentence, je suis coupable je ne l'ai jamais Nier, coupable d'avoir suivi un groupe d'inconnu qui m'avait promis de l'argent facile, je me suis tromper et je payerai ma faute.

Emrik baissa maintenant la tête en attendant le verdict, il ne se réjouissait largement pas l'idée d'être enférmer
Citation :
Verdict de la Cour

****
Les douanes avaient alerté le prévôt qui avait à son tour avait affilé le procureur. Tout s'était parfaitement orchestré et Emrik se trouvait ce jour devant elle. Les yeux baissés par la honte, le pourpre aux joues tels un garçonnet pris en faute. Sourire presque compatissant de la juge qui l'observe tout au long de l'audience. Au moins, un accusé qui se repentait de ses fautes. Elle lu en silence le témoignage de la victime apporté par le greffier

Les diverses prises de paroles terminées, la juge attrapa son petit maillet et le s'en suivit le bam-bam habituel.
***


*bam, bam bam*

Accusé Levez-vous !

*** la juge se leva à son tour tout en refermant le dossier qu'elle tenait serré contre sa poitrine. Un sourire amusé naquit sur ses lèvres en voyant cet homme rougir comme un petit enfant***

Messire, je ne vais pas vous faire la leçon de morale sur les méfaits du brigandage, je suppose que vous le savez que c'est mallllll. ***pointant de l'index façon super nanny ***

Vous n'allez pas recommencer, n'est-ce pas ? ***question inutile s'il en est***

***puis la juge reprit un peu son sérieux***


Emrik a vous voir si repentant, il me vient alors les paroles d'un philosophe latin nommé Sénèque : « Qui se repent est bien prêt d'être innocent. »

***elle marqua une pause, laissant au mots faire leur effet dans la caboche de Emrik ***

J'espère que ce repentir n'est pas feint et vise à me faire fléchir en votre faveur.

Cependant, je constate que vous avez accepté de vous amender en donnant une partie de vos écus au Fond d'Indemnisation des Victimes afin d'obtenir une réduction de peine si jamais vous étiez reconnu coupable.

Passons au verdict


***Un léger sourire se traça sur la bouche purpurine de la juge qui fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***

Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du 19 juillet 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Emrik.


Vu la loi sur sur Sur le respect d'autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Considérant que Emrik a brigandé Spiritangel, le 16 mai 1458 sur une route berrichonne,


Attendu que les preuves jointes au dossier par le procureur n'ont nullement été contestées,
Attendu que l'accusé a reconnu les faits,
Attendu que l'accusé a manifesté des regrets
Attendu que l'accusé n'a jusqu'à cette date jamais sévi en Berry,


Par ces motifs, la Cour reconnait Emrik coupable de brigandage et le condamne à acheter 8 miches de pains amendes au Fond d'Indemnisation des Victimes ainsi qu'à une amende de 1 écus symbolique.

(http://img822.imageshack.us/img822/5922/amendemrik.jpg)

Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.


Emrik , j'espère ne jamais vous revoir en ces lieux.

***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***

*bam, bam, bam*

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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