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 Alanvega1 - 8.VI.1458 - C - TOP (Racket)

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Gilberg
Vieux Duc
Gilberg

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Alanvega1 - 8.VI.1458 - C - TOP (Racket) Empty
MessageSujet: Alanvega1 - 8.VI.1458 - C - TOP (Racket)   Alanvega1 - 8.VI.1458 - C - TOP (Racket) EmptyLun 28 Juin 2010, 23:08

Juge : Zoyah
Procès instruit par : Icyblue

Accusé : Alanvega1
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

En ce 8e jour du mois de juin 1458, je porte à votre attention l'affaire qui oppose le duché de Berry à Alanvega1. L'affaire sera instruite par vous, Zoyah, juge du Berry et moi-même, Icyblue, procureur du Berry.

Alanvega1 est inculpé ce jour pour le motif de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé Oxytan, le 5 juin 1458, en terres berrichonnes.

Oxytan sera appelé à témoigner pour étayer les faits qui se sont déroulés ce juin 5 1458.

Ces faits sont réprimés par la coutume berrichonne, notamment par les articles suivants :

- Livre II : Lois Pénales, article 5 : « Le brigandage avec ou sans violence n�est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l�ordre public. »

La référence du corpus berrichon est jointe au dossier.

Conformément à la coutume berrichonne, le prévenu a le droit de se faire représenter par l'avocat de son choix. L'ordre des avocats du dragon propose de représenter à titre gracieux toute personne qui en fera la demande.

[Acte d'accusation prononcé à Bourges, le 8e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]

=========================
Pièces jointes au dossier
=========================
Référence du corpus berrichon :
http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/lois-en-vigueur-dans-notre-pays-t5823.htm
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Le prévenu a brigandé le soldat Oxytan, ancien conseiller ducal. S'en prendre ainsi aux représentants de l'ordre en Berry est une provocation qui ne saurait rester impunie.

Celui-ci ne prend même pas la peine de se défendre devant cette cours. Tout au plus aurait-il pu se repentir de son geste, sa culpabilité ne faisant aucun doute.

Le brigandage est un délit particulier. Je demande donc la plus grande sévérité à son égard.

Je requiers donc les sanctions suivantes :

- 3 jours de prison
- 100 écus d'amende
- le bannissement du Berry pour 3 mois, à compter de sa sortie de prison

[Réquisitoire d'accusation prononcé à Bourges, le 23e jour du mois de juin 1458, par Icyblue, procureur du Berry, au nom du duc de Berry Renlie.]
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Oxytan à la barre

Madame le Juge, Monsieur le procureur,
Si je me trouve ici en ce jour, c'est pour vous rapporter des faits qui se sont déroulés le 05/06/1458. Sur les chemeins de Sancerre à Chateauroux, je fut traitrement agressé par cette personne qui m'a dépossédé de mes biens en s'emparant de ma bourse ainsi que de ma nourriture. C'est donc affaibli que je me suis retrouvé dans les goêles de Bourges.
J'ai subit là un préjudice moral grave ainsi que pécunier. J'en appelle à la cour afin que cette personne n'est plus envie de renouveler cet acte barbare et immoral.

Merci de m'avoir écouté
Citation :
Verdict de la Cour

**** Chassez le naturel, il revient au galop. Il en était de même pour le quotidien du tribunal. Aux quelques audiences où la juge avait eu l'occasion de mirer le visage de l'accusé se succédait les bancs vident de la Défense. Néanmoins, cette affaire relevait d'un autre ordre puisque la pauvre victime n'était autre qu'Oxytan, responsable de la Défense Civile Castelroussine qui revenait de Sancerre, où il avait compté fleurette à sa tendre. Après avoir écouté le procureur ainsi qu'Oxytan venu témoigner en personne, la juge cogna son petit marteau et se leva ***


*bam, bam bam*

Messire le Procureur, Messire Oxytan, il semblerait que nous soyons en comité réduit. Le malandrin ajoute la couardise à la malhonnêteté puisque ce dernier, s'est sauvé avouant-là sa culpabilité.
Puisque ce dernier n'a rien à dire pour sa défense, je vais alors rendre mon jugement dans les plus brefs délais.
Avant tout, je vous remercie Messire Oxytan de vous être déplacé. Je me doute que cefût pour vous une terrible épreuve.

***La juge fit signe alors au greffier d'être attentif et éleva la voix afin d'être entendue de tous***

Moi, Zoyah Aurel-Novotny, Juge par la volonté du Duc de Berry, rend en ce jour du 28 juin 1458 dans le tribunal de Bourges, jugement dans l'affaire opposant le Duché du Berry à Alanvega1


Vu la loi sur sur Sur le respect d'autrui faite sous Josybabas le 27 juillet 1454

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. »


Considérant que Alanvega1 a brigandé Oxytan, le 05 juin 1458 sur une route berrichonne,

Considérant que Alanvega1 n'a pas agit seul, mais avec l'aide de complices qui sont Roblech et Kinnay


Attendu que l'accusé ne s'est pas présenté à son procès et n'a à aucun moment cherché à se défendre,
Attendu que le témoignage de la victime est de bonne foi

Par ces motifs, la Cour reconnait Alanvega1 coupable de Trouble à l'Ordre Public

Néanmoins la cour retient que l'accusé n'a jusqu'à cette date jamais sévi en Berry et le condamne, à 3 jours de prison.

Que Alanvega1 sache également qu'en mettant les pieds en Berry, il prendra désormais le risque d'être passé au fil de l'épée par notre armée durant toute la belle saison (3 mois à compter de ce jour)

Rappelons que les parties peuvent si elles le souhaitent faire appel devant l'honorable Cour d'Appel.




***la juge apposa son paraphe sur le verdict avant de taper son maillet sur le bois du pupitre pour clore l'audience***

*bam, bam, bam*

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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