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 Arthas - 19.IV.1458 - C - TOP (Douane)

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Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
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MessageSujet: Arthas - 19.IV.1458 - C - TOP (Douane)   Mar 04 Mai 2010, 21:52

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Arthas
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 1 jour de prison



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Arthas, le 19 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Châteauroux que l'accusé aurait refusé de répondre à la douanière, Dame Naele


Il enfreint donc la loi suivante :

"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

Ainsi, je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public

Je rappelle toute fois que ce dernier possède des droits dont celui de se faire représenter par un avocat :

"Article V
L'Ordre des avocats du Dragon et le cabinet GLP (George le Poilu) sont officiellement reconnus comme, à ce jour, les seuls cabinets habilité s à plaider en Berry. Toute autre organisation d'avocat souhaitant être reconnue au Berry doit soumettre son dossier au conseil ducal."

Je précise que l'accusé peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement s'il n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Dans ce cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.


Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, nous lui proposons:

- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu'à après-demain pour me le faire parvenir)

Ou

-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. L'accusé et Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettra alors la preuve d'achat.



Je rappelle également que nous sommes sous le joug d'une loi martiale et que l'accusé doit obtenir un Droit de séjour auprès du Prévôt Floryne.de.loisel s'il souhaite rester en Berry. Je tiens à souligner qu�il aurait dû faire cette demande avant même de poser un pied en Berry.


Fait le 19 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry


Je laisse la parole à l�accusée !
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,

Encorreeeee un procès pour les douanes. L'accusé est déjà coupable de ce qu'on l'accuse, mais en plus, il est coupable de nous ennuyer terriblement.
Il n'est pas venu faire sa plaidoirie....

Allez, je ne vais pas y aller par quatre chemins !

Je requière 1 jour de prison pour ce filou.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Naele à la barre

Madame la Juge ,
Et bien oui , cette personne est arrivée à Chateauroux le 16 Avril 1458 et à reçut missive ce jour .Ensuite le 17 Avril , une lettre de relance a étét envoyée et le 18 Avril , cette personne quittait ma juridiction sans avoir répondu .
Voila
Citation :
Verdict de la Cour

Je vous accorde, dame Zoyah qu�il devient réellement fatiguant de se voir opposer un systématique silence en guise de défense.
Le prévenu, natif de Laval, dans le Comté du Maine n�est sans doute pas sans ignorer qu il est de mise où qu on aille de, ne serait-ce que par politesse pure, mander une simple autorisation. Le fait est que notre duché est sous le coup de la loi martiale ce qui rend cette négligence plus grave encore.
De plus, il est fâcheux de constater que le sieur ne contient jamais en sa bourse le moindre écu afin de s�acquitter de sa dette, le cas échéant.
Les faits étant sans nulle doutance établis, nous allons clore cette affaire en annonçant le verdict.

Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, condamne le sieur Arthas à une peine de prison d�une seule nuit en nos geôles puisque ses finances ne lui permettent point d honorer l amende que je comptais lui imposer.

Fait à Bourges, le quatrième jour du mois de Mai de l an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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