Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Guillomin - 7.IV.1458 - C - TOP (Douane)

Aller en bas 
AuteurMessage
Gilberg
Vieux Duc
avatar

Nombre de messages : 5256
Age : 37
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Guillomin - 7.IV.1458 - C - TOP (Douane)   Mar 04 Mai 2010, 21:40

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Guillomin
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 1 jour de prison



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Guillomin, le 07 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Saint-Aignan que l'accusé, Messire Guillomin aurait refusé de répondre à la douanière, Dame Sandrine28 malgré ses relances.


Elle enfreint donc la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
De plus, ce dernier ne possède aucun droit de séjour ,ni de passage délivré par notre prévôt alors que nous sommes sous le joug d�une loi Martiale.

Ainsi, j�inculpe Messire Guillomin pour Trouble à l�Ordre Public.


Je rappelle toute fois que l'accusé bien qu'il semble ignorer nos lois, possède des droits :


I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry-t6462.htm#127951)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 1 jour de prison ou 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jour et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Guillomin a jusqu'à vendredi pour m'envoyer la preuve)

- Etant encore sous le joug de la loi Martiale, l'accusé à sa sortie de prison ou après ses travaux forcés aura 48 h00 pour quitter le Berry. Dans le cas où ce dernier aurait refusé les travaux forcés, aucun laissez-passer ou droit de séjour ne lui sera délivré s'il en fait la demande.


Fait le 07 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

***La brunette soupira...un peu plus fort qu'elle ne l'aurait voulu, mais ces bancs des accusés vides la lassaient profondément.***

Madame la Juge,

Je ne vais pas y aller par quatre chemins.
Nul n'est censé ignorer la loi et encore moins la défier et c'est bien ce qu'à fait l'accusé en ne répondant pas au courrier de notre chère douanière.

Je requière à l'encontre de Messire Guillomin 1 jour de prison.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Sandrine28 à la barre

Sandrine arriva au tribunal, elle avait été convoquée pour témoigner en tant que douanière de St Aignan. Elle rentra dans la salle et attendit son tour de parole. Quand se fut à elle, elle s'approcha de la barre.

Bonjour votre honneur, bonjour Madame le procureur.

Se tournant vers le prévenu.

Bonjour Messire.
Comme vous le savez je suis sandrine, douanière de St Aignan, j'ai envoyé 2 pigeons au prévenu et à ce jour je n'ai eu aucune réponse. Je lui ai bien précisé dans mon courrier que nous étions sous le coup d'une loie martiale et qu'elle devait demander un LP auprès de notre prevot.

Voilà, je n'ai rien d'autre à déclarer, mais je reste à votre dispositions si vous avez besoin d'informations complémentaire.

Sandrine salua la juge et la procureur et retourna s'assoir dans la salle.
Citation :
Verdict de la Cour

Messire Guillomin.
Loin de moi l idée qu après notre dernière entrevue, ici même, j aurais la surprise de voir à nouveau le triste sire que voilà.
Toujours aussi peu loquace, par ailleurs.. Fi !
A peine jugé pour des faits à glacer le sang, le voici derechef sur le banc des accusés !
Il est vrai que sa présence est due à des faits bien moins répréhensibles que précédemment, néanmoins cet individu démontre ainsi combien la loi l indiffère et à quel point il est capable de la transgresser, tout dévergogné bougre qu�il est.
Dame Sandrine, votre travail a été réalisé comme il se doit, comme à l accoutumée et , hélas, vous avez à nouveau à faire à un homme qui ne s�encombre guère de telles formalités..
Je vous remercie pour la précision de votre témoignage.

Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, comdamne le sieur Guillomin à une nuit en nos geôles pour, maugré votre première condamnation, avoir persisté à violer les lois berrichonnes !

Que vos pas vous mènent vers d�autres cieux, loin de notre Berry�

Fait à Bourges, le troisième jour du mois de Mai de l an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Guillomin - 7.IV.1458 - C - TOP (Douane)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Sylvebarde - 10.IV.1458 - C - TOP (Douane)
» Namar - 14.V.1458 - C - TOP (Douane)
» Napoleon_Louis - 10.X.1458 - R - TOP (Diffamation)
» Shigella - 29.I.1458 - C - TOP (Racket)
» Registre des effectifs de la douane

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Douanes – Lances-
Sauter vers: