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 Octopuz - 10.IV.1458 - C - TOP (Douane)

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Gilberg
Vieux Duc
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MessageSujet: Octopuz - 10.IV.1458 - C - TOP (Douane)   Mar 04 Mai 2010, 21:25

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Octopuz
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 1 écu d'amende (médiation : 1 journée à la mine)



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Octopuz, le 10 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Saint-Aignan que l'accusée convoquée à ce procès a refusée de répondre à la douanière, Dame Sandrine28 malgré ses relances.


Il enfreint donc la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

De plus, ce dernier ne possède aucun droit de séjour, ni de passage délivré par notre prévôt alors que nous sommes sous le joug d'une loi Martiale.

Ainsi, j'inculpe cette personne pour Trouble à l'Ordre Public.


Je rappelle toute fois que l'accusée bien qu'elle semble ignorer nos lois, possède des droits :


I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://admin-berry.forumactif.com/le-rez-de-chaussee-f30/liste-des-avocats-pouvant-plaider-en-berry-t6462.htm#127951)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 1 jour de prison ou 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jour et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Octopuz a jusqu'à lundi pour m'envoyer la preuve)

- Etant encore sous le joug de la loi Martiale, l'accusé à sa sortie de prison ou après ses travaux forcés aura 48 h00 pour quitter le Berry. Dans le cas où ce dernier aurait refusé les travaux forcés, aucun laissez-passer ou droit de séjour ne lui sera délivré s'il en fait la demande.


Fait le 10 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

octopuz salua l'assemblée avec respect et pris calmement la parole.

Madame le juge,

Je viens à la barre aujourd'hui, pour reconnaitre mes tords et l'accusation qui est portée contre moi.
En effet, je n'ai pas de réelle excuse qui me permettraient d'expliquer cet acte, seulement là une preuve de mon inattention et d'un manque indiscutable d'organisation.
Je n'ai voulu en aucun cas troubler l'ordre de ce Duché, et je viens ici vous adresser mes excuses.
J'attends de pouvoir purger ma peine, en espérant pouvoir repartir aussitôt vers Guéret dans les limites du possible.
je regrette les désagréments que j'ai pu causer.
je reste a votre entière disposition en attendant le verdict.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,

j'apporte ici la preuve que l'accusée à bien effectuée sa journée à la mine.

(http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=690163screen.jpg)

*La proc déposa un reçu de salaire devant la juge*

Je ne demande donc aucune peine à l'encontre d'Octopuz vu qu'elle a choisi la médiation et effectué sa journée à la mine.

*la proc sourit et retourna à sa place*
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Sandrine28 à la barre

Sandrine arriva au tribunal, elle avait été convoquée pour témoigner en tant que douanière de St Aignan. Elle rentra dans la salle et attendit son tour de parole. Quand se fut à elle, elle s'approcha de la barre.

Bonjour votre honneur, bonjour Madame le procureur.

Se tournant vers le prévenu.

Bonjour Dame.
Comme vous le savez je suis sandrine, douanière de St Aignan, j'ai envoyé 2 pigeons au prévenu et à ce jour je n'ai eu aucune réponse. Je lui ai bien précisé dans mon courrier que nous étions sous le coup d'une loi martiale et qu'elle devait demander un LP auprès de notre prevot.

Voilà, je n'ai rien d'autre à déclarer, mais je reste à votre dispositions si vous avez besoin d'informations complémentaire.

Sandrine salua la juge et la procureur et retourna s'assoir dans la salle.
Citation :
Verdict de la Cour

S il est vrai que vous avez fait preuve de grande négligence en omettant de répondre aux courriers pourtant parfaitement explicites de notre charmante mais tenace douanière..* La citant la juge laissa son regard se porter sur dame Sandrine et lui sourit, la saluant d�un signe de tête.*..
La Cour reconnait, néanmoins que vous avez su réparer votre erreur en acceptant un travail d�intérêt général plutôt que d�attendre bêtement un verdict qui, comme vous le cuidez certainement, n�aurait probablement pas été en votre faveur.

A cet égard, la Cour saura vous assurer de sa clémence en ne réclamant d�une amende tout à fait symbolique pour que vous puissiez tout de même vous ramentevoir de ne point renouveler la chose.
Cette amende délestée de votre bourse, vous êtes parfaitement libre de vous en retourner à Gueret et nous vous souhaitons un voyage des plus paisibles.

Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc, Renlie, vous condamne à une amende d�un seul écu symbolique.

Fait à Bourges , le trentième jour du mois d Avril de l an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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