Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Bebert1er - 22.III.1457 - R - Trahison

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Gilberg
Vieux Duc
avatar

Nombre de messages : 5256
Age : 36
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Bebert1er - 22.III.1457 - R - Trahison   Jeu 29 Avr 2010, 23:56

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Napoleon_Louis

Accusé : Bebert1er
Accusation : Bourges, pour le Duché du Berry


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Relaxe



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Le 22 Mars de l'an de Pâques 1457.

Nous, Napoléon-Louis, Maire de Bourges et donc réprésentant du Duc légitime de Berry, ne reconnaissons point le pouvoir en place et compte tenu des faits graves, demandons à ce que Bebert1er soit traduit devant la justice au motif de trahison envers le Berry pour sa complicité au pillage du château.

Napoléon-Louis,
Maire de Bourges.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

Attendu que nulle preuve tangible n est venue étayer la thèse de complicité concernant le prévenu.
Attendu que le prévenu n a pas été constaté vivant en vilité en notre duché, la Cour peut statuer.

La culpabilité du sieur Bebert1er n�ayant point été démontrée moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry prononce la relaxe !

Fait à Bourges, le vingt neuvième jour du mois d�Avril de l an de Pâques mille quatre cent cinquante huit.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Bebert1er - 22.III.1457 - R - Trahison
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Laurettes - 22.III.1457 - C - Trahison
» Farandole - 22.III.1457 - C - Trahison
» Yasmine - 22.III.1457 - C - Trahison
» Astaroth94 - 6.X.1457 - C - Trahison - Appel : R
» Sauvane - 22.III.1457 - C - Trahison

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Révolte - Prise du Château - Trahison-
Sauter vers: