Gilberg Vieux Duc
Nombre de messages : 5256 Age : 42 Fief : Vicomté de Bretagne Date d'inscription : 25/01/2006
| Sujet: Bebert1er - 22.III.1457 - R - Trahison Jeu 29 Avr 2010, 23:56 | |
| Juge : YsandreProcès instruit par : Napoleon_LouisAccusé : Bebert1erAccusation : Bourges, pour le Duché du Berry Sanction prononcée par la Cour : Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Le 22 Mars de l'an de Pâques 1457.
Nous, Napoléon-Louis, Maire de Bourges et donc réprésentant du Duc légitime de Berry, ne reconnaissons point le pouvoir en place et compte tenu des faits graves, demandons à ce que Bebert1er soit traduit devant la justice au motif de trahison envers le Berry pour sa complicité au pillage du château.
Napoléon-Louis, Maire de Bourges. - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. - Citation :
- Verdict de la Cour
Attendu que nulle preuve tangible n est venue étayer la thèse de complicité concernant le prévenu. Attendu que le prévenu n a pas été constaté vivant en vilité en notre duché, la Cour peut statuer.
La culpabilité du sieur Bebert1er n�ayant point été démontrée moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry prononce la relaxe !
Fait à Bourges, le vingt neuvième jour du mois d�Avril de l an de Pâques mille quatre cent cinquante huit. | |
|