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 1234amandine - 16.IV.1458 - C - TOP (Douane)

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Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: 1234amandine - 16.IV.1458 - C - TOP (Douane)   Mer 28 Avr 2010, 22:52

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : 1234amandine
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 10 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à 1234amandine, le 16 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Sancerre que l'accusée, Dame 1234amandine aurait refusé de répondre à la douanière, Dame Ysabeau.


Elle enfreint donc la loi suivante :

"Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

Ainsi, je demande l'inculpation de Dame 1234amandine pour Trouble à l�Ordre Public.

Je rappelle toute fois que l'accusée possède des droits dont celui de se faire représenter par un avocat :

"Article V
L'Ordre des avocats du Dragon et le cabinet GLP (George le Poilu) sont officiellement reconnus comme, à ce jour, les seuls cabinets habilité s à plaider en Berry. Toute autre organisation d'avocat souhaitant être reconnue au Berry doit soumettre son dossier au conseil ducal."

Je précise que l'accusée peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si elle n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Dans ce cas, ses geôliers la conduiront au tribunal afin qu'elle puisse se défendre si elle le souhaite.


Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, je propose à Dame 1234amandine :

- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu�à après-demain pour me le faire parvenir)

Ou

-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettra alors la preuve d'achat.



Je rappelle également que nous sommes sous le joug d'une loi martiale et que l'accusée doit obtenir un Droit de séjour auprès du Prévôt Floryne.de.loisel s'il souhaite rester en Berry. Je tiens à souligner qu�elle aurait dû faire cette demande avant même de poser un pied en Berry.


Fait le 16 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l�accusée !
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Avance a la barre.

Bonjour mr le juge.

Je suis vraiment désolé ce n ai point un refus de ma part je reconnais ma faute.J étais pressé de rentré chez moi voila tout.Je n ai plus rien a ajouté .Recevez mes excuses encore une fois, je demande votre indulgence monsieur le juge.
Sur ce 1234Amandine retourne a sa place et attend le verdicte
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,

Après quelques échanges de missives, l'accusée a manifesté son désir de s'amender via la médiation judiciaire. Cependant, lorsqu'elle m'a demandé la marche à suivre, celle-ci était déjà retournée chez elle et ne pouvait, en conséquent, acheter la miche de pain amende.

Je demande donc votre indulgence à son encontre et une peine de 10 écus d'amende.

Merci de m'avoir écouté.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Ysabeau à la barre

Ysabeau entra dans la salle du tribunal. Elle eut la bonne surprise de voir qu'Amandine y était déjà. Elle s'avança et dit :

Madame la Juge,

Amandine vient fort souvent à Sancerre, il est vrai qu'elle n'habite pas loin. A chaque fois, je lui adresse le courrier habituel, lui indiquant d'autre part les obligations de la loi martiale.
Jamais, hélas, elle n'a pris la plume pour répondre à aucun de mes courriers.
A sa décharge, je dirai qu'elle ne reste jamais plus d'une journée dans le village, je pense qu'elle a la bougeotte. Mais...

elle se tourna vers Amandine

Dame, vous avez pris la peine de vous rendre au tribunal et je vous en remercie. Mais n'aurait-il pas été plus sage de répondre, même quelques mots, afin de vous mettre en règle ? Cela vous aurait évité un procès.

Je n'ai rien à ajouter. Merci de m'avoir écoutée.
Citation :
Verdict de la Cour

M�enfin damoiselle..

Ce n�est point ici votre premier séjour en Berry.
Il est temps à présent de vous tenir au courant de nos décrets afin de ne plus vous mettre en infraction au regard de la loi !
Je gage que vous aurez compris que vous êtes bien fortunée d�avoir eu affaire à dame Ysabeau qui est bien patiente.
Je note cependant que vous avez un peu tenté de vous reprendre , hélas un peu trop tard.
En cela, je ferai preuve d�une certaine forme de clémence à votre endroit en ne vous mettant point en prison, ni en soulageant de trop votre bourse.
Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, vous condamne à une amende de 10 écus.

Dura lex sed lex !

Fait à Bourges , le vingt troisième jour du mois d�Avril de l an de grâce 1458.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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