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 Jullio - 16.IV.1458 - C - TOP (Douane)

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Gilberg
Vieux Duc
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Age : 36
Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Jullio - 16.IV.1458 - C - TOP (Douane)   Mer 28 Avr 2010, 22:48

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Jullio
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 15 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Jullio, le 16 avril 1458 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services des douanes de Sancerre que l'accusé, Messire Jullio aurait refusé de répondre à la douanière, Dame Ysabeau.


Il enfreint donc la loi suivante :

"oute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454)"

Ainsi, je demande l'inculpation de Messire Brotos78 pour Trouble à l�Ordre Public.

Je rappelle toute fois que l'accusé possède des droits dont celui de se faire représenter par un avocat :

"rticle V
L'Ordre des avocats du Dragon et le cabinet GLP (George le Poilu) sont officiellement reconnus comme, à ce jour, les seuls cabinets habilité s à plaider en Berry. Toute autre organisation d'avocat souhaitant être reconnue au Berry doit soumettre son dossier au conseil ducal."

Je précise que l'ccusé peut rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement s'l n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Dans ce cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.


Néanmoins, notre Duché privilégiant la médiation, je propose à Messire Jullio :

- 1 jour de travaux forcés à la mine (Faites votre jours et envoyez-moi un screen une fois la peine exécutée. Vous avez jusqu�à après-demain pour me le faire parvenir)

Ou

-s'acquitter d'une miche de pain amende à 12,90 écus sur le marché. Le lieutenant de police de la ville concernée nous transmettra alors la preuve d'achat.



Je rappelle également que nous sommes sous le joug d'une loi martiale et que l'accusé doit obtenir un Droit de séjour auprès du Prévôt Floryne.de.loisel s'il souhaite rester en Berry. Je tiens à souligner qu�il aurait dû faire cette demande avant même de poser un pied en Berry.


Fait le 16 avril 1458, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Renlie
Zoyah, Procureur du Berry

Je laisse la parole à l�accusé !
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

***point de médiation, point d'accusé lors de cette audience. Avant même que le greffier la fasse appeler, Zoyah se leva, réajusta sa robe légèrement déformée par son ventre gros de six mois. Sa grossesse qu'elle finissait presque par oublier s'il n'y avait pas ce bidon qui commençait à être pesant et cet enfant qui dansait la gigue la nuit. un soupire....une grimace....oups....une envie de pipi. La proc se dit qu'elle va bâcler se réquisitoire au plus vite afin de se précipiter au petit coin**

Madame la Juge,

Vous avez entendu le témoignage de la douanière !
Vous n'avez pas entendu l'accusé car ce faquin ne s'est pas présenté !
Nul n'est censé ignorer la loi !

je requière 1 jour de prison à l'encontre de Jullio...sur ce bonne journée, au revooiir !

** la proc salua la cour et sorti au pas de course de l'enceinte du tribunal**
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Ysabeau à la barre

Ysabeau, parchemin de convocation au tribunal à la main, arriva au tribunal, entra dans la salle où se déroulait le procès de Jullio.
Elle posa le parchemin sur le bureau du juge, jura de dire la vérité, et dit :

Madame le Juge,

Le sieur Jullio est arrivé le 14 avril dernier à Sancerre. Comme il se doit, je lui adressé immédiatemtent le courrier administratif, lui indiquant également que nous étions sous le coup de la loi martiale et qu'il devait demander autorisation de séjour.
Mon pigeon s'est il égaré ? Jullio ne sait-il pas lire ? Je ne sais, toujours est-il que le lendemain, je n'avais nulle réponse de sa part. Je lui ai donc envoyé un deuxième pigeon, lui rappelant ses devoirs de voyageur... Hélas, à nouveau, seul le silence m'a répondu.
Jullio avait d'ailleurs déja quitté Sancerre, et sans doute le Berry.
Merci de m'avoir écoutée, Madame la juge.

Elle salua, et s'en fut dans la salle, attendant la venue de l'accusé.
Citation :
Verdict de la Cour

*Râlant prou après ce enième etranger ne répondant pas aux douanes, la juge se saisit du dossier et en tapota la tranche sur son bureau quelques secondes, signe de mécontentement chez cette femme.*

Merci dame Zoyah pour vos éclaicissem� !!

*Norf ! Sa phrase n�était pas encore achevée que la procureur avait prit ses jambes à son cou et filé hors de sa vue.
Sourcillant prou devant tant de précipitation, Ysandre se manda la raison de ce tumulte et se promit de s�enquérir plus avant auprès de Zoyah de la situation.
Se tournant vers dame Ysabeau, douanière émerite de Sancerre, elle lui dit :*

Dame, je sais votre dévouement total pour votre village et notamment pour ce service des douanes au sein duquel vous faites, depuis toujours un remarquable travail.
Aussi, nul doute ne vient assombrir mon pensement dès lors que vous vous portez témoin en cette affaire.
Le bougre a eu l�impolitesse de répondre à vos relances maugré sa présence illégitime en nos terres et en cela, il sera puni.

Moi , Ysandre de Mistra, juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, Condamne le sieur Jullio à une amende de 15 écus correspondant au salaire d�une laborieuse journée de travail.
Puisse cette peine lui permettre de réaliser qu�une petite réponse succincte eût pu éviter ce désagrément..

Fait à bourges, le vingt troisième jour du mois d�Avril de l an de Pâques 1458.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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