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 Guillomin - 9.IV.1458 - C - TOP (Agression en taverne)

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Gilberg
Vieux Duc
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Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Guillomin - 9.IV.1458 - C - TOP (Agression en taverne)   Jeu 22 Avr 2010, 23:09

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Guillomin
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 40 écus d'amende, 3 jours de prison et 3 mois de bannissement



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

***Comme à chaque ouverture de procès, la voix d�un greffier retenti et annonça�***

"Procès opposant le Duché du Berry à Guillomin, le 09 avril 1457"

***Tenant un dossier assez épais entre ses doigts la proc s'avança afin d'énoncer d'une voix claire et parfaitement audible l'acte d'accusation. ***


**Encore un cas d�incivilité en taverne songeait avec un air désabusée la jeune femme en prenant place à la barre**


Madame la Juge,


Il est apparu aux services de police de la ville de Saint-Aignan que l'accusé, Messire Guillomin aurait délibérément provoqué un agent de police et agressé Golfpack, Louneilaine et Lebarbar en taverne.


Les faits ont été constatés le 07 avril dans une taverne Saint-aignanaise.


L'accusé a l'apparence d'un vagabond à première vue.



Voici le rapport détaillé des officiers de polices

*dépose un dossier sur le pupitre de la juge*


**********rapport de police***********

http://i60.servimg.com/u/f60/14/50/46/41/embras10.jpg
http://i60.servimg.com/u/f60/14/50/46/41/giffle10.jpg
http://i60.servimg.com/u/f60/14/50/46/41/lance_10.jpg
http://i60.servimg.com/u/f60/14/50/46/41/coup_d10.jpg
http://i60.servimg.com/u/f60/14/50/46/41/coup_d11.jpg


*************************************************************


De ce fait, l'accusé a transgressé les lois suivantes :

Extrait de loi :

Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)


A cet effet, je vous demande de reconnaître Messire Guillomin coupable de Trouble à l'Ordre Public.


Je rappelle que le prévenu possède des droits

I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l�accusé n�est pas déjà sous le coup d�une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande une peine de :

- 3 jours de prison
- Une amende de 15 écus.


Fait le 09 avril 1457, à Bourges
Pour le Méchant Duc du Berry, Renlie.
Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge, vous constaterez que le prévenu a pris la fuite et ne s'est pas présenté à son procès.

Je ne vais pas m'éterniser sur son cas. On dit que le silence est d'or, mais en matière de justice, il est un tort et accable d'autant plus Guillomin.

El l'absence de plaidoirie de la défense, je n'argumenterai pas plus, les preuves et le témoignage de Lebarbar illustrant parfaitement les faits reprochés.

Nous ne pouvons tolérer de tels comportements ainsi je demande à l'encontre de messire Guillomin 3 jours de prison.

Merci de m'avoir écouté.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Lebarbar à la barre

LeBarbar arrive au tribunal. Il a été convoqué pour témoigner en tant que policier témoin et victime des méfaits de Messire Guillomin. Il entre dans la salle et attend son tour de parole. Il s'approche alors de la barre.

J'ai pris Messire Guillomin en flagrant délie alors qu'il lançait des choppes de bière au personnes présentes, qui les giflait, leur assénait des coups de bâton et il a même embrassé mon cousin Golfpack, et je vous assure, ce n'était pas de l'amour. Je dirais d'ailleurs qu'il ne s'est pas retenu de s'attaquer à moi sachant que je suis sergent de police.

Les preuves déposées parlent d'elles mêmes, je crois.

Voilà c'est ce que j'avais à dire.

LeBarbar va se rassoir et a hâte d'entendre la suite.
Citation :
Verdict de la Cour

Le sieur Guillomin préfère donc se faire juger en muet, manifestement ? Soit, qu�il en soit ainsi.
Le bougre aura sans doute compris que nulle défense ne saurait excuser son déportement odieux .
Après avoir étudié les preuves et les témoignages divers, je ne puis hélas, que constater la grande violence dont cet homme a fait preuve sur le sol berrichon, qui plus est sur d�honorables personnes.
En aucun cas il ne sera toléré en Berry que de tels actes soient commis.

En conséquence moi, Ysandre de Mistra juge de Berry au nom de notre bien-aimé duc Renlie, condamne le dénommé Guillomin à une amende de 40 écus assortie de trois journées consécutives en nos geôles..
L�accusé est également banni de nos terres pour une durée de trois mois.

Dura lex, sed lex !!

Fait à Bourges, le vingt deuxième jour du mois d�Avril de l an de grâce 1458.

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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