Ramouta - 22.III.1457 - R - Trahison

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Alleaume

Accusé : Ramouta
Accusation : Châteauroux, pour le Duché du Berry


Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Votre Honneur,
Je lance en ce jour du 22 du mois de mars de l'an de Grâce 1457, un procès à l'encontre de Ramouta, sous le chef d'accusation de trahison.

En effet l'individu qui se trouve devant vous a délibérement prit le Château de Bourges d'assaut dans la nuit du 21 avec ses accolytes afin de faire tomber le pouvoir en place représenté par Sa Grâce, Gilgalaad, Duc du Berry et son Conseil.

*Le maire fit une pause dans la lecture de l'acte d'accusation, puis tout en regardant l'accusé, il prit le livre des loys pour faire la lecture de l'infraction. *

Votre Honneur voici l'article de Loy qui se réfère au procès qui m'amène devant vous :

3. Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire berrichon sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice (civile ou martiale suivant la gravité des faits) pour haute trahison. (Loi d'Unicité faite sous Juliano Di Juliani, le 10 Février 1454)

*Il marqua une nouvelle pause, puis se retourna vers le Juge *

Il nous faut donc les juger au plus vite avant qu'il ne quitte nos terres avec nos fortunes et nos biens qu'ils ont sans doute déjà mis dans leurs sacs de brigands.

La parole est à l'accusé.

Je tiens à préciser que l'avocat à le droit d'être représenté par un avocat durant son procès,en faisant la demande à notre Juge.

Merci de votre écoute.

Alleaume,
Bourgmestre de Châteauroux.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

[quote]La défense a appelé Untel à la barre

Citation :

Verdict de la Cour

Attendu que nulle preuve tangible n est venue étayer la thèse de complicité concernant le prévenu.
Attendu que le prévenu n a pas été constaté vivant en vilité en notre duché, la Cour peut statuer.

La culpabilité de dame Ramouta n ayant point été démontrée moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry prononce la relaxe !

Fait à Bourges, le huitième jour du mois de Mars de l�an de Pâques 1457 .