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 Terminatort800 - 29.III.1457 - C - TOP (insulte et agression

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Gilberg
Vieux Duc
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MessageSujet: Terminatort800 - 29.III.1457 - C - TOP (insulte et agression   Dim 11 Avr 2010, 20:42

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Terminatort800
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison, 9 écus d'amende et 100 coups de fouet



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Terminatort800 le 29 mars 1457 ****


Madame la Juge,


Il est apparu aux services de police de la ville de Châteauroux que l'accusé, Messire Terminatort800 aurait agressé et insulté en taverne quelques personnes à plusieurs reprises.
Ce dernier a déjà été condamné pour les mêmes faits.


Les insultes ont été constatées le 27 mars 1457 dans des tavernes Castelroussines


L'accusé est un vagabond domicilié à Châteauroux, Duché du Berry

La victime est Zelas et tout les autres présents dans la taverne, Vic75, Naele, Crazypunk65.

Madame la Juge, Terminatort800 a recommencé ses exactions dès sa sortie de prison.

Voici le rapport détaillé des officiers de polices

*dépose un dossier sur le pupitre de la juge*


**********rapport de police***********

http://illiweb.com/fa/pbucket.gif
http://illiweb.com/fa/pbucket.gif


*************************************************************


De ce fait, l'accusé a transgressé les lois suivantes :

Extrait de loi :

« Constitue un acte de trouble à l�ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451) »


A cet effet, je vous demande de reconnaître Messire Terminatort800 coupable de Trouble à l'Ordre Public.


Je rappelle que le prévenu possède des droits bien que cela soit faire trop d�honneur à cet individu :

I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l�accusé n�est pas déjà sous le coup d�une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande une peine de :
- 10 jours de prison
- La langue tranchée
- 50 coups de fouets




Fait le 29 mars 1457, à Bourges
Pour le Méchant Duc du Berry, Renlie, Magnifique jeteur de parpaings, Grand écraseur de crétins.

Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame la juge,
L'accusé n'a pas souhaité s'exprimer. je crois que c'est mieux ainsi car visiblement dès qu'il ouvre la bouche c'est pour agonir d'injures ses concitoyens. Sa culpabilité est clairement prouvé et les deux témoignages l'accablent d'autant plus.

Je maintiens donc ma demande de peine :

- 10 jours de prison
- La langue tranchée
- 50 coups de fouets
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Zelas à la barre

Madame Le Juge, se n'est pas sans crainte que je viens ici face à vous répondant au pigeaon m'invitant à venir témoigner sur cette affaire.

Ca a commencé le 27 mars alors que je venais d'entrer en dan la taverne des caltelroussines. Comme à mon habitude j'ai salué les personnes présente et cet individus m'a répondu en m'insultant puis sans aucune raison il m'a gifflé me projetant à terre et m'a frappé. Je dois avouer que je n'ai pas compris la situation et l'hatitude de cet homme. Puis quelqueq jours plus tard dans un aprés midi je me trouvais seul en taverne il m'a frappé au visage.

Je viens vous annoncer cela mais avec crainte des représailles de cet homme. mais c'est tout ce que j'ai à dire devant cette cour.
Citation :
L'accusation a appelé Crazypunk65 à la barre

*Crazy s'avança a la barre et prit la parole :

-Madame la Juge,membres de la Cour,mes respects,
Je suis Crazypunk65,lieutenant de police de
Chateauroux et tavernier de "la Digitale Pourpre".
Que dire de plus que les gravures a votre disposition ? Cet individu rentre en taverne et après quelques minutes de silence commence a ennuyer les clients présents.Cet individu continue dans sa folie car malgré la récente condamnation,il ne comprend pas la punition et continue d'agresser tout le monde verbalement et en gestes tout en tenant des propos incohérents comme ceux que j'ai noté sur un parchemin ou il parle de "no life,rayons laser,pirater nos comptes,faire des choses a nos mères,etc,etc...",j'ai pas tout noté car c'est des mots inconnus que j'ai essayé de retranscrire comme je les ait entendus. Je crois que le mieux pour lui serait de prendre la voie de la rédemption et de finir sur le bucher.Étant charpentier aussi,je veux bien même fournir le bois gracieusement pour le salut de son âme torturée^^
*Crazy rangea son parchemin en souriant,puis salua la Cour et retourna prendre place sur un banc en attendant la suite.
Citation :
Verdict de la Cour

Votre attitude est inacceptable.. Inacceptable.
Je porte à votre connaissance cet extrait de loi :
*Joignant le geste à la parole, la juge allongeant le bras plaça, sans façon, sous le nez du prévenu un long parchemin un peu jauni et l agita bruyamment.*

Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l ordre public et sera passible dans certains cas d éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux)

Celui-ci également :

17. Constitue un acte de trouble à l ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique (extrait du droit coutumier établi par Volpone et Arnvald en 1451)
Vous ne répondez, messire ni au critère du bon père de famille ni à celui de l�universalité d�action.
A dire vrai vous ne répondez en rien à ce qui fait de chacun de nous, un berrichon !

En conséquence, puisque nulle excuse ne pourrait justifier votre violence moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry, vous condamne à 3 jours de prison ainsi qu à une amende de 9 écus mais surtout je tiens à accéder à la demande de la procure touchant aux coups de fouets.
Ces derniers vous seront affligés dès votre entrée en nos geôles et seront au nombre de cent !
Dura lex, sed lex !

Fait à Bourges, le huitième jour du mois d Avril de l�an de Pâques 1458 .

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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