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 Marca - 30.III.1457 - C - Escroquerie

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Gilberg
Vieux Duc
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Fief : Vicomté de Bretagne
Date d'inscription : 25/01/2006

MessageSujet: Marca - 30.III.1457 - C - Escroquerie   Lun 05 Avr 2010, 15:59

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Marca
Accusation : Duché du Berry


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Excuses publiques, 2 jours de travail à la mine et 1 écu d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

****Procès opposant le Duché du Berry à Marca, le 30 mars 1457 ****


Madame la Juge,
C�est un vieux dossier qui date du 18 janvier 1457 que je ressors. A dire vrai l�affaire aurait pu être classée, mais l�attitude méprisante de l�accusé au moment des faits m�en a dissuadé.


Il est apparu le 18 janvier aux services de police de Sancerre représentés par sa mairesse de l�époque, Steffy19, que l'accusé, identifié comme étant Marca a déposé des poissons le marché de Sancerre sans autorisation de la mairesse. De plus, lorsqu�elle lui a demandé de les retirer, il lui a répondu : « Allez au diable avec vos menaces »




Voici leur rapport détaillé que cette dernière a déposé :

*pose un dossier sur le pupitre du juge*



**********rapport de police***********

** I. Dépôt de plainte recueillis au poste de police

« L'arrêté municipal de Sancerre donne l'exclusivité des ventes de poissons et de fruits à la mairie.
La mairie met volontairement des prix qu'elle seule peut fixer pour que les agents de police aient la tache facile. Étant seule agent de police actuellement à Sancerre, j'ai vu cela :


Les différents poissons à 18 écus ne sont pas autorisés à la vente.

Après l'achat de l'un d'eux, j'ai pu connaitre le vendeur.

Il n'est ni sancerrois ni berrichons. Il est arrivé ce matin à Sancerre et envahit le marché.

Je lui ai envoyé un courrier pour le mettre au fait des lois et de l'arrêté municipal. Un deuxième courrier pour lui demander de retirer ses poissons du marché, car j'avais oublié.
Il m'a répondu très brièvement.

»
Steffy19, le 18 janvier 1457


****II. Etat du marché de Sancerre au moment des faits



******III. Preuve d�achat



*************************************************************


De ce fait, l'accusé a transgressé la loi suivante :

Extrait de loi :

« Ventes de fruits et de poissons :
Arrêté municipal du 20 décembre 1457 :

Art. 1 : Seule la mairie peut vendre du poisson et des fruits. Elle en détient l'exclusivité.
Art. 2 : Toute infraction à cet arrêté fera l'objet de poursuite judiciaire devant la justice berrichonne pour escroquerie et sera puni d'une amende laissée à l'appréciation du juge.
La récidive pourra éventuellement entrainer une peine de prison.

Néanmoins, des contrats peuvent être proposés aux Sancerrois de retour de voyage.

Après débat au conseil,

Contresigné par le Duc Thomas de Clérel le 27 ème jour de décembre 1457»


A cet effet, je vous demande de reconnaître Messire Marca coupable de Trouble à l'Ordre Public.


Je rappelle que le prévenu possède des droits :

I.
Rester en liberté jusqu'à la fin du procès, seulement si l'accusé n'est pas déjà sous le coup d'une condamnation précédente et purge déjà une peine. Auquel cas, ses geôliers le conduiront au tribunal afin qu'il puisse se défendre s'il le souhaite.

II.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon (http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)


Afin que justice soit rendue, Madame la Juge, je demande les peines suivantes :

- 1 jour de prison...pour le courrier
- 25 écus d�amende



Pour le Méchant Duc de Berry, Renlie
Le 30 mars 1457 à Bourges

Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

MARCA fut surpris lorsqu'il apprit sa mise en procès mais il se dirigea vers le tribunal d'un pas confiant.

Entrant dans la salle d'audience, il présenta ses respects aux magistrats et salua poliment la foule de badeaux venue assister au procès.

D'une voie claire il commença sa plaidoirie.

Mesdames et messieurs les jurés, je vous informe tout d'abord que je souhaite etre accompagné d'un avocat pour ma défense.

/HRP : seuls les modérateurs ont accès à la section des avocats du dragon, je n'ai pu en contacter un.../HRP

Reprenant sur un ton posé et intelligible pour tous, il dit :

Je suis devant vous ce jour pour une affaire qui n'aurait pas du aller jusqu'au procès, En effet, je suis un voyageur qui vit plus ou moins au jour le jour.

Il se trouve qu'a cette époque je n'avais plus un sous en poche suite à un brigandage et que pour vivre un personnage de mon rang doit se nourrir avec moult mets.
J�ai donc décidé de pêcher un temps dans une commune et d'aller vendre par la suite le fruit de mes journées de labeur au meilleur prix, ce qui inclut de les vendre dans une ville qui n'est pas déjà envahie par la production de ces ressources.

J'ai donc fait une longue journée de voyage, en ayant peur à chaque bosquet d'une nouvelle attaque et me suis retrouvé dans un charmant petit village du nom de Sancerre.

Ayant mis mes poissons sur le marché je reçus une missive pleine de haine de la mairie, dans laquelle on me menaçait sur un ton plus que malvenu à mon encontre. On me demandait en outre de reprendre mon poisson a un prix supérieur à celui auquel je l�avais vendu sous prétexte d�une amende.

J�attire votre attention sur ce dernier point étant donné qu�il a été déterminant dans la réponse que je fis à ce courrier.

Sur ce je pris à nouveau la route pour rentrer chez moi, en retirant le reste de mes poissons.


Les faits sont là, je le reconnais volontiers pour vous convaincre de ma bonne foi, étant donné que votre preuve n�est pas valide.
(Un souci avec l�hébergement du screen ?)

Du reste celui que vous présentez comme un escroc ici n�en est pas un, la mairie m�a acheté un poisson 18 écus et l�a revendu a 20� Quel bénéfice pour moi ? Qui ais-je arnaqué ? Quel marché a été déstabilisé pour un poisson ?
J�ai réagis aussitôt, je n�ai déclenché aucune émeute ou révolte, j�ai simplement retiré mes poissons et quitté vos terres.

Je fais appel à votre grande compréhension en ce qui concerne mon cas. J�estime les peines requises à mon encontre disproportionnées au vu des faits.

J�attends maintenant mon avocat pour m�entretenir avec lui.

Merci de m�avoir écouté.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

****La jeune procureur écouta patiemment l'accusé. Aucune expression ne se lisait sur son visage. A peine esquissa-t-elle un sourire à l'attention de Steffy lorsque cette dernière fit son témoignage. Lorsque Marca en fit la demande, la procureur lui transmis la liste des avocats (envoyé par MP). Elle grimaça légèrement quand il évoqua les preuves invalides et y jeta un coup d'�il. Hummm�elles étaient parfaitement correct pour elle (Il faut saisir l�adresse sans les balises [img][/img])�elle en déduit qu�il avait mal regardé****

Madame la Juge,
Je puis aisément comprendre les raisons qui ont poussé messire Marca à vendre son poisson avec précipitation.

Néanmoins, cela n�est pas une excuse et explique encore moins la réponse agressive faite à Dame Steffy alors qu�elle ne faisait que son travail. Cette dernière a suivi la procédure habituelle autorisée par le Duché. De plus, les lois sont clairement affichées et il était difficile pour messire Marca d'ignorer ce qu'il risquait en se passant de l'autorisation du maire. Dame Steffy s'est toujours montrée courtoise et compréhensive, s'il avait un temps soit peu pris un moment pour lui écrire et lui faire part de sa situation, je suis persuadée qu'ils auraient convenu d'un arrangement. Au lieu de ça, l'accusé ne s'est targué que de quelques mots� "Allez au diable avec vos menaces !"
Considérant que l'accusé à transgressé la loi,
Considérant que cette dernière est affichée à la vue de tous,
Considérant que nul n'est censé l'ignorer,
Considérant que l'accusé a aggravé son cas en proférant quelques menaces au lieu de payer l'amende prévu à cet effet,

Je vous demande, madame la juge, de le reconnaître coupable d�Escroquerie et de lui infligée la peine suivante :
- 25 écus d'amende
- 1 jour de cachot�.en espérant qu'il le mette a profit afin de réfléchir à son attitude.
Je vous remercie de m�avoir écouté

***la jeune femme regagna sa place***
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

C'était à nouveau à MARCA de s'exprimer, il vint à la barre et prit la parole, s�adressant au juge.

Il commença par le fait qu�aucun avocat, à l�exception du sieur Georgepoilu, n�avait répondu à ses missives et que ce dernier devait se retirer au monastère. Considérant que son droit le plus naturel avait été bafoué il s�excusa par avance de la maladresse des propos juridiques qu�il allait tenir.

Il reprit sur un ton plus posé mais toujours confiant, exprimant ses regrets envers l�ancienne mairesse mais son courrier ne laissait aucune place à la discussion, elle l�avait menacé d�un procès et lui demandait une forte amende. Alors excédé il avait répondu vertement mais ne pensait pas un mot de ce qu�il avait dit.

Il reprit son souffle et continua.

Concernant le réquisitoire de l�accusation il trouvait les peiner requises à son encontre bien trop sévères, il n�avait pas de quoi s�affranchir de l�amende et devrait jeuner deux jours pour la payer, ce qui l�affaiblirait considérablement, a fortiori s�il était au cachot et ne pouvait travailler une amende de 25 écus lui ferait donc perdre force et charisme, ce qui lui couterai infiniment plus que la somme de départ pour regagner sa vigueur.

Il proposa donc au juge de travailler pour la défense de la ville une ou deux journées et de faire des excuses publiques à l�ancienne mairesse (en halle). Cela lui semblait tellement plus utile que de jeter 25 pièces d�or au fond de la mine et de moisir dans un cachot, en souffrant du jeune forcé, au moins il ferait quelque chose de profitable à la commune pour faire amende honorable.

Sur ce, il alla se rassoir.
Citation :
L'accusation a appelé Steffy19 à la barre

Steffy avait quelque peu tardé à se présenter, certainement les souvenirs de cette menace d'aller au diable.
Elle s'avança et s'éclaircit la voix.

Bonjour,
En effet, ce dossier date un peu mais j'en garde un très mauvais souvenir.
Nous avons une loi à Sancerre concernant les ventes au marché. Celle ci a été transgressée et il était de mon devoir d'en informer le coupable. Il a reçut un courrier, comme tous ceux qui font la même faute que lui, ni plus, ni moins.
L'amende n'était fixée qu'à 25,01 écus. Dans un duché voisin, c'est 100 écus de taxe pour des ventes illégales. Je ne vois pas bien pourquoi il se plaint.
La mairie a gagné 2 écus. Elle en a tout à fait le droit.
Vous aviez besoin d'écus pour vous nourrir. Pourquoi ne pas avoir fait de demande d'autorisation de ventes ? Pourquoi ne pas avoir essayé de vendre vos poissons à la mairie ?
Les lois et arrêtés ont toujours été notés sur le panneau municipal, il n'y a rien de nouveau la dedans.

Elle pensa avoir tout dit.

Si vous avez d'autres questions, je vous écoute.
Citation :
Verdict de la Cour

Messire Marca, la Cour a accepté sans difficulté votre demande de travaux d�intérêt général.
Puisque me voilà ce jourdhui en possession de trois documents attestant de votre bonne foi et prouvant d�une part que vous avez effectivement publiquement présenté vos excuses à votre ancienne mairesse et d�autre part que vous avez bien contribué à l�effort collectif en travaillant deux journées consécutives à la mine, je puis donc prononcer ma sentence.
Sachez, messire que la Cour apprécie votre démarche et fait preuve, en échange, de grande clémence à votre endroit.

Moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry, vous condamne à une amende symbolique d�un seul écu afin que vous compreniez bien la portée de vos faits et que vous ne considériez pas votre faute effacée totalement pour avoir mandé le pardon.
Nous espérons grandement que vos pas ne vous mèneront plus à l�avenir, en ces lieux et que dorénavant, vous saurez faire preuve de droiture, ce dont la Cour ne doute pas.

Fait à Bourges, le cinquième jour du mois d�Avril de l�an de Pâques 1458 .

_________________
Vicomte de Bretagne et de Chateaumeillant
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