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 Nik - 27/02/1457 - C - TOP (Menaces)

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AuteurMessage
Zoyah
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Nombre de messages : 7272
Age : 29
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Nik - 27/02/1457 - C - TOP (Menaces)   Mer 31 Mar 2010, 17:21

Juge : Goisse
Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Nik
Accusation : Duché du Berry


Témoins :
Steffy19


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison et une amende de 40 écus



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

***Procès opposant le Duché du Berry à Nik le 27 février 1457***



Madame la Juge,



Les services de polices de la ville de Sancerre, représenté par la mairesse Steffy19 m'ont rapporté les faits suivants :

Messire Nik a proféré des menaces à l�encontre de Dame Steffy19 au moyen d�une missive afin de venger Dame Sterenn. Cette dernière étant en procès à ce jour pour deux chefs d�inculpation .

L�accusé est un érudit actuellement domiciliée à Loches, Touraine....m�étonne pas du tout..

La victime n�est autre que la mairesse de Sancerre, Dame Steffy19.


********************************************************************

La dame nous immédiatement montré le courrier de menaces que lui à envoyé cet individu au casier déjà bien chargé pour multiples brigandages dans diverses contrées. Ce sont quelques mots sur un morceau de vélin, mais néanmoins il tente clairement d�intimider Steffy afin de venger son amie, dame Sterenn.
J�ignore ce qu�il espérait obtenir avec ce torchon, mais certainement pas une place aux premières loges de ce tribunal.

Voici le rapport :

*dépose un dossier sur le bureau du juge*


******Rapport de police********

**I. Missive de l�accusé :
http://img638.imageshack.us/img638/2917/courriernik.jpg


****II. Témoignage de la mairesse, Steffy19

Au nom du village de Sancerre, je désire que ce messire soit écarté du village. Il profère des menaces qui peuvent nuire aux villageois, à leur sécurité.
Il a déjà fait beaucoup parlé de lui et ne doute pas qu'il serait capable de recommencer sous peu.

******III. Missive de Dame Steffy à l�accusé
Bonjour Messire,

j'ai bien pris cas de votre courrier. Vous prenez la défense de votre amie Sterenn, c'est tout à votre honneur. En Berry, nous avons des lois, chacun se doit de les appliquer. Les forces de police sont là pour les rappeler au cas où elles seraient oubliées ou bafouées.
Méfiez vous des choses qui vous sont répétées, votre amie n'a pas été menacée mais mise au courant des lois de Berry.
Dans votre courrier, vous proférez des menaces envers moi, ou mon village. Vous n'êtes pas très clair dans vos écrits. Je pense que vous ne me connaissez pas et que vous ne savez pas à qui vous vous adressez. C'est bien dommage pour vous, je n'ai pas peur d'un piètre individu de votre sorte.
Une branche est beaucoup plus facile à plier qu'un arbre, réfléchissez y, messire Nik, le Robin des Bois.

Je ne vous salue point,
Steffy, maire et sergent de police de Sancerre.

***********************************************************
De ce fait, l'accusé a transgressé la loi suivante :

Extrait de loi :
Les insultes, menaces ou diffamation ne peuvent pas être tolérées sur le territoire berrichon. Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l�ordre public et sera passible dans certains cas d�éradication par les autorités royales (administrateurs) en conformité avec les vrais-faux délits de la charte des juges (Loi faite sous Josybabas en 1454 sur les insultes et autres dérapages verbaux)

C�est pourquoi je demande à ce qu'il soit conduit devant vous afin qu'il soit reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.




Afin que la justice soit rendue, et que l�accusé prenne conscience que de menacer la représentante d�un village et officier de police parce que cette dernière fait son travail est une chose intolérable en Berry, je demande la peine suivante :

- 3 jours de prison







Fait le 27 février 1457, à Bourges
Pour le Duc de Berry, Gilgaalad, baron de Chaillac dict. également « Gilou »
Zoyah, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

bonjour monsieur le juge ;alors déjas j'ais reçus aucune messive de la dame,et je trouve quand même triste de s'attaquer aux petits qui font tout pour vivre ,et la me mettre en procé pour ça arfff enfin faite votre travaille je fairais le mien moi je vous salut bien ,pas comme la dame qui dit qu'elle me salut pas c'est un manque de politesse de sa pars enfin ,merci de m'avoir écouter nikkkkk
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Madame le Juge, Messire Nik a menacé la mairesse de Sancerre et visiblement n�en éprouve aucun remord, c�est même à ce demander s�il a compris la gravité de son acte.

A ce titre, je maintiens ma demande de peine :
- 3 jours de prison
Merci de m�avoir écouté

**la jeune femme reprit sa place**


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

peut être mais a t'elle forcer c'est personnes a prendre les embauches ?? non enfin vous ditez la loi ,si celas et la loi pour vous faite donc je vous salut moi
Citation :
La défense a appelé Untel à la barre

.
Citation :
L'accusation a appelé Steffy19 à la barre

En effet, cet homme, Nik, que je ne connais absolument pas, m'envoie un courrier pour me menacer.
Il prend la défense de son amie, mais dans un mauvais sens. Il aurait mieux fait de se renseigner sur les lois du Berry et de les faire appliquer à son amie.
On n'aide pas une personne en ajoutant des faits répréhensible.
Je pense que ces menaces peuvent être prises très au sérieux, surtout qu'il semble s'approcher de plus en plus de Sancerre.
Citation :
Verdict de la Cour

Madame la procureur, en effet cet homme vient de Touraine... Et il se permet de menacer une personne qui a été élu par le peuple berrichon? Permettez moi d'aller un peu plus loin que votre réquisition. Au lieu des 3 jours demandé, je vais le condamner à 3 jours plus une amende de 40 écus.

Dura lex, sed lex.

Fais à Bourges le deuxième jour du mois de mars de l'an de Pâques 1457

_________________

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Nik - 27/02/1457 - C - TOP (Menaces)
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