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 Maval - 24 janvier 1457 - C - Esclavagisme

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Zoyah
sujet acharné
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Nombre de messages : 7272
Age : 30
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Maval - 24 janvier 1457 - C - Esclavagisme   Dim 14 Fév 2010, 15:11

Juge : Goisse
Procès instruit par : Ouf!! / Zoyah

Accusé : Maval
Accusation : Duché du Berry


Témoins : Crazypunk65 et Billy660


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 50 écus d’amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Maval, le 24 janvier 1457

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Chateauroux m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Maval a embauché Nana1531 pour 12 écus, enfreignant ainsi la loi suivante :

7) En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de ces gravures :
https://2img.net/h/i596.photobucket.com/albums/tt46/crazypunk65/Maval01.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Maval pour esclavagisme.

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 50 écus d’amende

Fait à Bourges, le 24 janvier 1457
Ouf !!, Procureur intérimaire du Berry

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

*La proc s'avança à la barre *

Madame la juge,

Nul n'est censé ignorer la loi !

Si c'est une étourderie de la part de l'accusé, il aurait été plus simple pour lui de venir en informer la cour ici-même. Mais ce dernier, n'a pas daigné se présenter à la barre. Son silence joue contre lui hélas.

Je demande donc à ce que la peine de l'acte d'accusation soit appliquée, soit :

- une amende de 50 écus

Merci de m'avoir écouté


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Citation :
L'accusation a appelé Crazypunk65 à la barre

*crazy s'avance a la barre en souriant*

-Votre Honneur,Messires et Dames de la cour,
mes respects.

-Je me présente pour ceux qui ne me connaissent
pas,Crazypunk65,lieutenant de police de
Châteauroux.
-Vous avez pu constater comme moi sur la
gravure citée plus haut que c'est un cas
d'esclavagisme banal et courant qui résulte
surement d'une inattention de la part de
cette dame.
Mais qui me laisse quand même un gout amer en bouche car malgré lui avoir laissé deux jours
entiers pour payer l'amende qui aurait clos le
dossier,et bien non,elle a acheté la miche le
lendemain de son inculpation.
Voici la gravure qui le prouve :



Cette dame croit peut-être s'en sortir avec une
claque sur la main ? Possible,c'est a vous de
juger de son comportement quelque peu désinvolte.

*crazy salua la cour toujours en souriant et
retourna s'asseoir dans le public très peu
nombreux pour les esclavagismes*


Citation :
Verdict de la Cour

*Goisse avait écouté le réquisitoire du procureur ainsi que le témoignage du lieutenant Crazypunk et a également admiré la non présence de l'accusé. C'est pourquoi elle ne prit pas la peine de s'étaler sur ce dossier*

Merci à vous dame Ouf et messire Crazypunk, l'accusé n'ayant pas prit la peine de se présenter ni même de payer la petite amende qui lui à été proposée, je le condamne coupable et lui inflige une amende de 50 écus.

Dura lex, sed lex!

Fait à Bourges le cinquième jour du mois de février de l'an de Pâques 1457
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Maval - 24 janvier 1457 - C - Esclavagisme
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