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 Hora - 26/12/1457 - C - Esclavagisme

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Zoyah
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Age : 29
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Hora - 26/12/1457 - C - Esclavagisme   Dim 14 Fév 2010, 14:06

Juge : Whoopie60
Procès instruit par : Ouf!!

Accusé : Hora
Accusation : Duché du Berry


Témoins :Pacalister


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 30 écus d’amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Hora, le 26 Décembre 1457

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Sancerre m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Hora a embauché Chouchoute pour 14 écus, enfreignant ainsi la loi suivante :

7) En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Nous sommes en mesure de le prouver au moyen de ces gravures :
http://img268.imageshack.us/img268/5628/screenhora.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Hora pour esclavagisme.

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 50 écus d’amende

Fait à Bourges, le 26 Décembre 1457
Pour le Duc du Berry, Thomas de Clerel
Ouf !! Procureur intérimaire du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Pacalister à la barre

Bonjour Messire Dame le Juge !
A le demande de l'accusation, je viens ici vous apporter mon témoignage sur ce que j'ai vu personnellement, mais dans l'exercice de mes fonctions.
Je suis sergent de police à Sancerre depuis juillet dernier (1457), et mi-octobre dernier,(le 13 /10/1457) j'ai constaté une offre d'emploi à 13 écus, proposée par l'accusé (plus tard identifié comme Hora, par les services de police).
L'ayant averti de l'illégalité en voie de se commettre, j'ai plus tard juste pu constaté qu'il avait embauché sieur Juju36250, sans prendre preuve, car mon chef de défense civile, qui avait appelé à mobilisation sur les ordres du Duc Georges, m'a signalé que mon armée quittait la ville (j'ai dû la rattraper au carrefour des quatre vignes, sur la route de bourges!!), je suis parti à toute vitesse, non sans avoir demandé à une autorité de la ville de prendre les preuves (mais je crois que cette personne n'a pas pu non plus prendre une preuve formelle)...

Toujours est-il que, après la guerre et mon retour à Sancerre, le 16 décembre dernier, Rebelote !!
que vois-je à la mairie, une offre à 14 écus, du même Hora !!

je l'avertis, mais Chouchoute (dame de Sancerre) prend l'offre, sans que je la vois le faire. Je ne peux que constater l'infraction, et demande à payer une amende , qui ne sera jamais payée jusqu'à aujourd'hui...
Voilà les faits constatés par moi, Pacalister, sergent promu Lieutenant de police de Sancerre..

Témoignage fait au Tribunal du Comté en ce vingt huitième jour du moi de Décembre de l'an de grâce 1457.
Citation :
Verdict de la Cour

Si le prévenu se tait, c'est qu'il est conscient de sa faute, et qu'il ne conteste nullement son procès. D'ailleurs, les preuves attestent de son délit.
En conséquence, Moi, Whoopie60, Juge du Berry, condamne l'accusé à 30 écus d'amende. J'ose espérer au moins, que cette amende, lui donnera à réfléchir, quand à ses prochaines offres d'emploi...

Dura lex, sed lex!

Fait le dix-septième jour du mois de Janvier 1457, à Bourges.
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Hora - 26/12/1457 - C - Esclavagisme
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