Woezel - 06/04/1456 - R - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Woezel
Accusation : Duché


Témoins :
L'accusation a appelé Velden à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Relaxe



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Woezel, le 06 Avril 1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Woezel, ressortissante de Rotterdam du Comté/Duché du Graafschap Holland, n�a pas répondu au Douanier de Bourges, Velden, qui lui a écrit à plusieurs reprises, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Woezel coupable de trouble à l'ordre public

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

1 jour de prison


Fait à Bourges le 06 Avril 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Que l'accusée ne parle pas notre langue, qu'elle ne la comprenne pas, j'en suis tout à fait consciente.
Cependant pourquoi ne pas avoir demandé de l'aide quand aux courriers reçus? Quelqu'un aurait sûrement pu traduire, ou bien elle aurait répondu dans sa langue qu'il ne comprenait pas.

Ceci dit, étant étrangère, je demanderais l clémence pour cette Dame.

Fait à Bourges, le 30 Avril 1457
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Velden à la barre

*Velden était appelé à la barre*

Votre Honneur, l'accusé a reçu un courrier d'accueil à Sancerre. En l'absence de réponse, il a reçu un courrier de rappel le V ème jour de ce mois. Et là encore une fois aucune réponse. Mais je tiens à signaler que l'accusé ne parle pas notre langue, surement la raison pour laquelle il n'a pas répondu.
Je n'ai rien a ajouter.

*Il reprit place.*

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été relaxé.

Considérant l'incapacité dans laquelle se trouve cette personne à saisir les subtilités de notre langue, je tends à me joindre à l'avis de la procure.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe!


Fait le troisième jour du mois de Mai 1457 à Bourges.

Gezien het onvermogen van die persoon te grijpen de subtiliteit van onze taal, ik de neiging om toe te treden tot het advies van de procure.

En resultaat, ik Ysandre van Mistrà, rechter Berry namens onze geliefde Hairy George Duke, ik aangegeven relaxe!

Datering deze derde dag van mei 1457 in Bourges.