Håkon
sujet présent
Nombre de messages : 104
Age : 32
Fief : ---
Fontion sociale : Artisan
Date d'inscription : 27/01/2009
 | | Sujet: Tamara_des_iles - 16/04/1456 - R - TOP (Spéculation) Lun 04 Mai 2009, 17:50 | |
| Juge : Ysandre Procès instruit par : Whoopie60 Accusé : Tamara_des_iles Accusation : Duché Sanction prononcée par la Cour :  Relaxe Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Tamara_des_iles, le 16 Avril 1457
Votre Honneur,
Les services de police de Saint-Aignan m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.
Tamara_des_iles, tisserande, a acheté le 15 Avril 1457 à Dexter08 un foulard à 35 écus, et à Ambrelus 10 sacs de farine à 13 écus, enfreignant la loi suivante :
Spéculation :
La spéculation est interdite sur le territoire Berrichon. La spéculation consiste à acheter des marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible.
La spéculation est considérée comme une escroquerie sur le territoire Berrichon. (Loi faite par Volpone le 7 Avril 1451)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette ou ces gravures:
https://2img.net/r/ihimizer/img18/7453/tamara.png
https://2img.net/r/ihimizer/img25/9918/taml.jpg
En conséquence, je demande l'inculpation de Tamara_des_iles pour escroquerie
La date du délit remonte au 15 Avril 1457.
L'accusée est Tamara_des_iles, une artisane originaire de Saint-Aignan, Duché du Berry
Droits du prévenu :
L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :
- 200 écus d�amende
- 5 jours de prison
Fait à Bourges, le 16 Avril 1457
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur de Berry - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
Tamara se leva alla à la barre.
Votre Honneur, en effet j�ai acheté un foulard qui ce trouve toujours dans mon inventaire, et de la farine pour un ami boulanger que je lui revends au même prix que je l�aie acheté je ne vois pas ou je fais de la spéculation, tout comme lui m�achète de la laine quand il en voit à un très bon prix, moi j�appelle ca de l�entraide
Je n'ai rien a ajouter, Votre Honneur. - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,
Il me semble que cette explication est un peu simpliste.
Non mais, de qui se moque t-on???!!!, je vous le demande!!!
Pour moi ça ressemble ni plus ni moins à de la spéculation et rien d'autre!
Une femme qui achète un foulard destiné aux hommes, je trouve cela vraiment très étrange! Et que ce foulard soit destiné pour un ami ou autre,pourquoi l'acheter et pas tout simplement le tisser, puisqu'elle est tisserande.???!!!
*Regarde l'accusée d'un air réprobateur, puis se retourne vers Dame la Juge*
Votre honneur, je ne crois pas un seul mot des dires de l'accusée.
En conséquence, je maintiens la peine suivante:
- 200 écus d'amende
- 5 jours de prison
Fait à Bourges le 17 Avril 1457
Whoopie60,Procureur du Berry - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
On m�accuse de spéculation et si j�ai bien compris cela signifie que j�achète des marchandises à un certain prix et les revend sur le même marché à un prix supérieur.
Ai-je revendue ces marchandises ? Non !
L�accusation doit apporter la preuve que j�ai vendue ces marchandises, à combien, à qui et surtout quand�
Or c�est impossible ! Vu que je les ai toujours en ma possession !
Alors en ce qui concerne l�achat des marchandises sur le marché de Saint-Aignan, aucune interdiction n�y figure (oups si une le poisson bien sur, mais à la vente !).
Que j�achète pour des hommes, des cochons ou encore pour décorer mon palais à qui je fais du tort ? dite le moi�.
Depuis quand un tisserand ne peut acheter des vêtements, un boulanger du pain et un boucher de la bidoche ?
Bien des tisserands m�ont acheté des vêtements sans pour autant que j�en fasse un fromage.
En plus j�ai acheté mon foulard à un boucher donc un tisserand peut vendre de la viande si je comprends bien.
En fait ce qui dérange les accusateurs, c�est que je ne suis pas le client souhaité.
Or le marché est régi par des lois pour tout le monde : nul ne peut choisir son client et nul ne peut choisir son vendeur à l�exception de la marie et du duché.
Votre honneur je ne demande que justice et par conséquence je ne peux être accusé pour un délit que je n�ai pas commis ou que je suis supposé commettre avant la nuit des temps�
La spéculation sera réelle que si je remets les marchandises à un prix supérieur, or elles sont toujours en ma possession et donc pas de spéculation.
Votre Honneur, merci de m�avoir écouté, je pense vous avoir dit l�essentiel. - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été relaxé.
Dame Tamara_des_iles
Voilà des heures que je me penche sur votre dossier et que je tervigerse sur bien fondé ou non vos activités.
Je comprends aisément votre désarroi mais admettez que vos pratiques ont de quoi alarmer nos services...
S'il s'agit bien d'entraide, je puis me montrer clémente à votre endroit .
Cependant, sachez dame que si par malheur il s'avère que ces produits se retrouvent baillés par un villageois et que preuve m'est donnée que vous vous êtes gaussée de la loi, vous ne serez que plus sévèrement jugée.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je prononce la relaxe!
Fait le vingt-deuxième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges. | |
|
