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 Calamity - 11/03/1456 - C - Esclavagisme

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Håkon
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MessageSujet: Calamity - 11/03/1456 - C - Esclavagisme   Lun 04 Mai 2009, 17:26

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Calamity
Accusation : Duché


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 25 écus.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Calamity, le 11 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Bourges m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Calamity a embauché Terwagne pour 15 points de d�intelligence et 18 écus de salaire, enfreignant la loi suivante :

Nous, Cricriultras de Lazenay Maire de Bourges, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal , arrêtons ce qui suit :

Arrêté municipal du 28 novembre 1455 concernant les salaires d'embauche en la ville de Bourges
Afin d'encourager le marché de l'emploi, mais aussi pour revaloriser les offres à valeur ajoutée, le Maire et son conseil ont établi que:

I- Les offres d'emploi demandant de 0 à 12 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 15 écus.

II- Les offres d'emploi demandant de 13 à 19 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 20 écus.

III- Tout contrevenant à cet arrêté se verra traduit en justice. L�évaluation de la peine étant laissée à l�appréciation du Juge du Berry.

Fait à Bourges le XXVIII jour de novembre MCDLV

Cricriultras de Lazenay
Maire de Bourges
Validé par le conseil ducal le 11 décembre 1455

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:

http://img25.imageshack.us/img25/8553/preuves.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Calamity pour esclavagisme.

La date du délit remonte au 28 Janvier 1456.
L'accusée est Calamity, une artisane originaire de Bourges, Duché du Berry

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 11 Mars 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Dame Calamity n'a pas eu l'audace de se présenter à nous...Je me demande encore, comment certains accusés ayant fait acte d'esclavagisme font, pour ne pas avoir un peu de considération pour leurs employés...enfin...

Je maintiens la peine suivante:

30 écus d'amende

Fait à Bourges, le 08 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.


Nous nous connaissons, dame.
Maugré votre précédente et néanmoins récente venue en ces lieux, il semblerait que la leçon n'ait point servit.
Fi.
Dame, pour être berruyère, j'admets difficilement votre méconnaissance de nos lois..
Ces dernières sont affichées en toutes lettres en mairie et je suppose en toute logique que vous n'en êtes point à votre première embauche.
Vous avez donc violé un décret municipal et employé une conseillère ducale, qui plus est..




En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Calamity une amende de 25 écus, ladite amende étant relevée en raison des précédents de l'accusée.




Nemo censetur ignorare legem.

Fait le dix huitième jour du mois d'Avril 1457 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

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Calamity - 11/03/1456 - C - Esclavagisme
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