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 Calamity - 11/03/1456 - C - Esclavagisme

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Håkon
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MessageSujet: Calamity - 11/03/1456 - C - Esclavagisme   Lun 04 Mai 2009, 15:50

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Calamity
Accusation : Duché


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 20 écus.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Calamity, le 11 Mars 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Bourges m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Calamity a embauché Damedil pour 15 points de Force et 19 écus de salaire, enfreignant la loi suivante :

Nous, Cricriultras de Lazenay Maire de Bourges, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal , arrêtons ce qui suit :

Arrêté municipal du 28 novembre 1455 concernant les salaires d'embauche en la ville de Bourges
Afin d'encourager le marché de l'emploi, mais aussi pour revaloriser les offres à valeur ajoutée, le Maire et son conseil ont établi que:

I- Les offres d'emploi demandant de 0 à 12 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 15 écus.

II- Les offres d'emploi demandant de 13 à 19 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 20 écus.

III- Tout contrevenant à cet arrêté se verra traduit en justice. L�évaluation de la peine étant laissée à l�appréciation du Juge du Berry.

Fait à Bourges le XXVIII jour de novembre MCDLV

Cricriultras de Lazenay
Maire de Bourges
Validé par le conseil ducal le 11 décembre 1455

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:

http://img25.imageshack.us/img25/2649/preuves2.jpg
http://img25.imageshack.us/img25/5350/preuve3.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Calamity pour esclavagisme.

La date du délit remonte au 07 Mars 1456.
L'accusée est Calamity, une artisane originaire de Bourges, Duché du Berry

Droits du prévenu :

L'accusée pourra si elle le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 11 Mars 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Je vois que l'accusée ne s'est pas présentée à nous pour son procès. Apparemment, le fait d'avoir embauché illégalement ne lui fait ni chaud ni froid, et n'a aucune considération pour son employée.

Pour ces raisons, je maintiens la peine suivante:

- 30 écus d'amende

Fait à Bourges, le 04 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Il est vrai qu'en embauchant à au moins quinze écus,ce qui est, je le rappellele minimum requis, il peut arriver que l'employeur commette l'erreur d'oublier la fameuse grille et soit en demande d'un peu trop de caractéristiques.
Pourtant nous avons à faire là à une personne berruyère, habituée ce me semble à cette pratique puisque déjà artisan aussi, il m'est difficile d'excuser les faits d'autant que je n'aperçois pas plus que vous cher procureur, la dame en question pour qu'elle nous livre ses impressions et explications..
Aussi, je prends donc la mesure de juger cette personne en "muet".

Puisque nul n'est sensé ignorer la loi, et que les gravures apportées au dossiers
démontrent sans doute possible la culpabilité de dame Calamity, la Cour va prononcer les peines suivantes:

Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Calamity à une amende de 20 écus pour cette négligence en souhaitant que ceci ne se réitère point.

Dura lex, sed lex..

Fait le neuvième jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

_________________
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Calamity - 11/03/1456 - C - Esclavagisme
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