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 Carmilian - 04/04/1456 - C - Esclavagisme

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Håkon
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MessageSujet: Carmilian - 04/04/1456 - C - Esclavagisme   Lun 04 Mai 2009, 15:07

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Carmilian
Accusation : Duché


Témoins :


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow Amende de 18 écus et 1 jour de TIG.



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Carmilian, le 04 Avril 1456

Votre Honneur,

Les services de police de la ville de Bourges m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Carmilian a embauché Mor10 pour 12 écus de salaire, enfreignant la loi suivante :

Nous, Cricriultras de Lazenay Maire de Bourges, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal , arrêtons ce qui suit :

Arrêté municipal du 28 novembre 1455 concernant les salaires d'embauche en la ville de Bourges
Afin d'encourager le marché de l'emploi, mais aussi pour revaloriser les offres à valeur ajoutée, le Maire et son conseil ont établi que:

I- Les offres d'emploi demandant de 0 à 12 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 15 écus.

II- Les offres d'emploi demandant de 13 à 19 points de caractéristique seront obligatoirement rémunérées à un minimum de 20 écus.

III- Tout contrevenant à cet arrêté se verra traduit en justice. L�évaluation de la peine étant laissée à l�appréciation du Juge du Berry.

Fait à Bourges le XXVIII jour de novembre MCDLV

Cricriultras de Lazenay
Maire de Bourges
Validé par le conseil ducal le 11 décembre 1455

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette ou ces gravures:

http://img15.imageshack.us/img15/1401/carmilian.jpg
http://img9.imageshack.us/img9/5526/92750771.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Carmilian pour esclavagisme.

La date du délit remonte au 09 Mars 1456.
L'accusé est Carmilian, un Paysan originaire de Bourges, Duché du Berry

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s�il le désire faire appel à un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande à votre Honneur les peines suivantes :

- 30 écus d�amende


Fait à Bourges, le 04 Avril 1456
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Mon Seigneur,

J'ai pris la décision d'assurer personnelement ma plaidoirie. Je pense que l'on pourrait trouver un accord a l'amiable plutôt que de me traduire en justice.
Je ne dis point le contraire, j'ai fais une faute et je suis prêt a accepter les consequences de mes actes !
Je pense simplement que on peut trouver un terrain d'entente a l'amiable !

Fait à Bourges, le 04 Avril 1456
Pour le Procureur du Berry, Whoopie60
Carmilian, humble paysan
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur,

Un terrain d'entente à l'amiable avait été proposé à l'accusé, lui demandant d'acheter un pain à 12,90 écus, ce qu'il n'a jamais fait. Il me semble que le service de police dont il dépend a été plus que patient avec lui. Il est évident que si vraiment, Messire Carmilian avait voulu trouver un terrain d'entente, il aurait accepté depuis longtemps la proposition qui lui avait été faîte au moment de son délit. Et ce n'est pas lorsque on est au Tribunal qu'il faille se réveiller.

En conséquence, je maintiens la peine suivante:

- 30 écus d'amende

Fait à Bourges, le 04 Avril 1456
Whoopie60, Procureur du Berry.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Mon Seigneur,

Je ne veux point remettre en doute vos affirmations mais je ne me souviens point d'une amende, j'ai reçu trois courriers à cause d'une erreure d'esclavagisme mais jamais d'amende !
Si celà avait été le cas, je l'aurais bien evidemment paié car, pour moi, je suis un honnête citoyen qui paie ces taxes, qui fourni du blé à la mairie et tant d'autres choses !
Dites moi pourquoi je ruinerais tout comme celà pour un vulgaire morceau de pain ? Je l'aurais acheté et suivi à la lettre ce que l'on m'aurait dit de faire !
Pour finir, je propose une taxe de 15 écus négociable bien evidemment.
Fait à Bourges, le 05 Avril 1456
Carmilian, Humble Paysan au service du Comté
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire, selon le dossier qui concerne votre affaire, vous vous êtes rendu coupable dernièrement d'esclavagisme en embauchant pour la somme dérisoire de 12 écus ledit Mor.
Voilà pour les faits qui vous sont reprochés et que vous avez l'honnêteté de reconnaitre.

Puisque vous avez opté pour vous défendre vous même je vais m'adresser directement à votre personne.
Bien sûr, messire Carmilian, qu'il eût été plus judicieux et moins pénible pour vous de trouver un arrangement à l'amiable entre vous et votre victime par le truchement du sergent de police qui s'est chargé de votre dossier, bien sûr..
Néanmoins, une fois mené devant cette Cour, ce recours n'est plus envisageable, concevez-le, aussi est-il un peu tard pour réclamer cette alternative.
Il vous a été proposé précédemment d'éviter le procès par le simple fait d'acquérir une miche de pain/amende sur le marché dans le but de compenser votre victime du dol que vous lui avez causé et, hélas, vous n'avez point saisi cette chance..
Vous affirmez étonnament n'avoir jamais reçu ce type de proposition de la part de la police berrichonne pourtant vous admettez avoir reçu trois courriers concernant notre affaire.
Je vous engage à relire ces missives plus attentivement et vous aurez la surprise d'y découvrir la proposition en question.
Cependant, je constate avec satisfaction que vous n'avez jamais eu à faire à la justice berrichonne et le fait que vous n'ayez aucun passif judiciaire sera retenu en votre faveur.
Je ne doute pas que vous soyez un honnête homme et que vos taxes et impôts soient payés rubis sur l'ongle mais le fait est que .... Vous n'avez point acheté ce pain et que chaque délit mérite une peine, que votre victime demande réparation et que la justice se doit de la lui accorder.


En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Carmilian à une amende de 18 écus, lui rappelant que l'on ne négocie pas avec la Cour, à l'obligation d'écrire une lettre d'excuses destinée à sa victime ainsi qu'à passer une journée entière en la cathédrale de Bourges, à la disposition du nouvel archevêque pour y effectuer de menus travaux de réparation, mettant ce temps à profit afin de réfléchir posément à ce qui l'a mené front à nous.


Nemo censetur ignorare legem.

Fait le cinquième jour du mois d'Avril 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 18 écus.

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Carmilian - 04/04/1456 - C - Esclavagisme
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