Cjane - 10/02/1456 - C - TOP (Racket)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Berruyer puis Whoopie60

Accusé : Cjane
Accusation : Duché


Témoins :

L'accusation a appelé Boris_le_chevalier à la barre.

Sanction prononcée par la Cour :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et une amende de 68 écus.



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Acte d'accusation
Procès opposant le Duché du Berry à Cjane, le 10 février 1456

Votre Honneur,

Il est apparu aux services de police de Sancerre que l�accusé aurait racketté Boris_le_chevalier.

La victime est originaire de Bourges, Duché du Berry.

L�accusé, originaire de Limoges, Comté du Limousin et de La Marche, a de ce fait transgressé la loi suivante :

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Je vous demande donc de reconnaître l�accusé coupable de trouble à l�ordre public.

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit entendue, je demande les peines suivantes :

- 5 jours de prison
- 500 écus d�amende
- Le bannissement du Berry

Fait le 10 février 1456, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Dame Cjane n�a pas pris la peine de se déplacer à son procès, ce qui tente à croire qu�elle n�en a cure, je requiers :

-5 jours de prison
-500 écus d�amende
-Le bannissement du Berry

Le 05 Mars 1456 à Bourges
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ah!La dame refuse de se présenter front à moi?
La honte se lit-elle donc tant sur son front qu'il lui est insupportable de subir les regards de la Cour sur sa néfaste personne?
Voilà qui n'est guère courageux de sa part mais peut-on espérer lire le moindre courage en ces gens qui n'hésitent point à blesser et rober autrui afin de se saisir d'une maigre picorée plutôt qu'à travailler comme tout honnête personne en ses champs ou en son échoppe?
Je cuide qu'il n'en faut pas tant demander, hélas.
Puisqu'il le faut la Cour va donc juger le coupe-jarret en muet.
Les gravures faisant office de preuves étant suffisamment explicites quant au faits qui sont reprochés à l'accusée,la Cour va prononcer son verdict.

Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Cjane à une amende de 68 écus,à quatre nuits en nos acceuillantes geôles
ainsi qu'à un bannissemnt du Berry d'une durée de trois à dater de ce jour.



Nemo censetur ignorare legem


Fait le vingt quatrième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.



Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et � une amende de 68 écus.