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 Chti - 12 février 1456 - C - TOP (Racket)

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Håkon
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Håkon

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Chti - 12 février 1456 - C - TOP (Racket) Empty
MessageSujet: Chti - 12 février 1456 - C - TOP (Racket)   Chti - 12 février 1456 - C - TOP (Racket) EmptyLun 6 Avr 2009 - 18:30

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Whoopie60

Accusé : Chti
Accusation : Duché


Sanction prononcée par la Cour :
Arrow 3 jours de prison et 120 écus d'amende



Minutes du procès :

Citation :
Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Chti, le 12 février 1456

Votre Honneur,

Il est apparu aux services de police de Sancerre que l�accusé aurait racketté Dame Anae.

Pour preuve, voici une description faite par la victime sur ce qu�il s�est passé cette nuit là :

http://my.opera.com/policedesancerre/albums/show.dml?id=693890

L�accusé, originaire de Gien, Duché d�Orléans a de ce fait transgressé la loi suivante :

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Je vous demande donc de reconnaître l�accusé coupable de trouble à l�ordre public.

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit entendue, je demande les peines suivantes :

- 5 jours de prison
- 500 écus d�amende

Fait le 12 février 1456, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Decidemment...

Adieu, je me suicide dans la semaine, et je n'irais pas en prison.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Le fait que Chti menace de se �suicider�n�est-ce pas ?!...N�enlève pas le fait qu�il ait attaqué une innocente. Et ce n�est pas sa tentative�morbide de se déjouer de la justice, qui remettra en cause sa condamnation.
En conséquence je maintiens la peine demandée lors de l�inculpation

-5 jours de prison
-500 écus d�amende

Bourges, le 12 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*C'est particulièrement outrée devant un tel déportement que la juge reposa le dossier dudit Chti.*

Messire Chti, vous avez été inculpé pour avoir sans vergogne aucune molesté, volé une faible femme répondant au nom d'Anae.
Par la grâce d'Aristote cette dernière a pu nous fournir la preuve irréfutable de votre culpabilité.
Sachez que votre système de défense est à revoir...
Non content de ne point baisser le front devant ces lamentables vilités et d'en faire repentance, vous menacez la Cour de justice en un odieux chantage!
Vous laisser mourrir pour ne point avoir à subir quelques nuits en nos geôles pourtant si acceuillantes...

**petit sourire à l'évocation de jeune rats ayant nouvellement lu domicile en cellule**

Est-ce là couardise ou duperie?
Qu'importe.
Vous n'arriverez point à faire flancher la Cour par de telles vilennies.
Cette même Cour qui vous a permit de rester en vie maugré les affirmations de l'évêque Zippo, n'ayant pu prouver que vous aimiez à fricoter avec le Malin..
Ah! Messire! Vous aurez beau continuer à arborer cette lippe ridicule, la loi, elle, est inflexible.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne messire Chti à une amende de 120 écus, trois jours de prison ainsi qu'à un banissement du sol berrichon d'une durée de trois mois à date de ce jour!
Par ailleurs, je condamne le sieur s'excuser par courrier à sa victime . Si vou ne maitrisez pas l'art de l'écriture, le greffier se fera un plaisir de rédiger la missive que vous lui dicterez.


Dura lex, sed lex!

Fait le dix- septième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 120 écus.
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