Elfyde - 23 février 1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Berruyer puis Whoopie60

Accusé : Elfyde
Accusation : Duché


Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Elfyde, le 23/02/1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Elfyde ne s�est pas donnée la peine de répondre aux douaniers malgré les nombreux courriers qui lui ont été envoyé, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

L�accusé est un vagabond originaire de Eauze, comté d�Armagnac.

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Elfyde coupable de trouble à l'ordre public

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

- 50 écus d'amende


Fait à Bourges le 23 Février 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Elfyde entre dans la grande salle du tribunal et salue les personnes siègeant.
Je suis arrivée à Saint Aignan et je suis partie en retraite le lendemain, j'ai pris connaissance de ce procès seulement hier.
J'ai écrit à tellement de douanier que j'avoue que je ne sais plus si j'ai répondu ou pas. Si vous dites que je ne l'ai pas fait, je vous crois. Je suis venue à Saint Aignan afin de rejoindre mon compagnon et de m'y établir. Ce que j'ai fait de suite en arrivant.. Si vous pensez que je dois etre punie pour une missive que j'ai ommis d'envoyer, faites le, mais la somme de 5O écus est énorme en comparaison de la faute et pour l'heure, je ne les possède meme pas.
je ne suis pas une voleuse, je n'ai fait de mal à personne, j'ai juste oublié de répondre à un courrier.
Mais je me plierai à votre décision, mais je demande votre indulgence, le méfait n'est pas très grave.
Elfyde fait un signe de tète et va s'installer dans la salle, attendant le verdict.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Dame Elfyde , malgré ses explications qui me paraissent plausibles, et la croyant sincère, a quand même omis de répondre le jour où elle est arrivée à Saint-Aignan, au courrier du Douanier.

En conséquence je ne maintiendrai pas la peine demandée lors de l�acte d�accusation, mais en revanche je demande la peine suivante :

-20 écus d�amende

Bourges, le 12 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Norf...
Un oubli de répondre aux douanes...,


Dame Elfyde,

J'ai prêté une oreile bien attentive à vos dires et je puis dire qu'en effet, le délit est moindre cependant il a eut lieu.
Sachez que le fait de vous installer par la suite en Berry ne vous dispensait en aucun cas de vous soumettre aux lois concernant les étrangers pénétrant sur le sol berrichon.
Dans la mesure vous avez du départir à Noirac sitôt votre arrivée parmi les Saint-aignanais, cette omission devient donc partiellement explicable.
Cependant dame, vous qui avez l'usance, selon vos dires de vous plier à ce type de procédure, vous conviendrez que cette affaire est fort regrettable et qu'elle aurait pu être évitée..
Néanmoins, la Cour apprécie votre repentance et que vous ne tanciez point nos services pour avoir correctement fait leur devoir à l'instar d'autres accusés.
Puisque nous sommes en accord sur votre culpabilité je ne vais point m'apesantir ls avant sur votre cas et prononcer, donc, mon verdict.

Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne Dame Elfyde à une amende de 10 écus pour non réponse aux douanes.



Nemo censetur ignorare legem


Fait le dix- septième jour du mois de Mars 1456 à Bourges.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.