Wyllone - 11 février 1456 - C - TOP (Douanes)

Juge : Ysandre
Procès instruit par : Berruyer puis Whoopie60

Accusé : Wyllone
Accusation : Duché


Sanction prononcée par la Cour :
Amende de 10 écus



Minutes du procès :

Citation :

Acte d'accusation

Procès opposant le Duché du Berry à Wyllone, le 11/02/1456

Votre Honneur,

Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :

Wyllone ne s�est pas donnée la peine de répondre aux douaniers des différentes villes du Berry qu�il a traversé, enfreignant par la même la loi suivante :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Wyllone coupable de trouble à l'ordre public

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :

- 30 écus d'amende


Fait à Bourges le 11 Février 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Étant donné que Messire Gien n�a pas pris la peine de se déplacer à son procès, ce qui tente à croire qu�il n�en a cure, je requiers une amende de 20 écus à son encontre.

Fait le 03/03/1456 à Sancerre
Whoopie60,
Procureur du Berry

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le sieur n'est pas en nos murs?

*Levant un sourcil interogateur, la juge chercha du regard le prévenu et, déconfite à nouveau, se plongea un instant dans la lecture du dossier.*

Quelle surprise! Une affaire de non réponse aux douanes! *petite grimace discrete..*

Bien. Le prévenu ne se présente pas à moi...
Tsssssss!
Une fois de plus, un non berrichon se soustrait au questionnaire de nos douaniers..
Comme je comprends certains de nos administrés lassés de travailler avec tant d'ardeur qui voient leur labeur méprisé ainsi..
La loi reste la même pour tous! Ce sieur ne s'est pas plié aux règles qui régissent ce duché et en celà, il mérite condamnation!

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Wyllone à 10 écus d'amende..



Nemo censetur ignorare legem


Fait le douzième jour du mois de Mars 1456 à Bourge

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.