Zoyah
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 | | Sujet: Tommyheinrich - Le 24 février 1456 - C - TOP (Douanes) Jeu 12 Mar 2009, 22:54 | |
| - Citation :
Tommyheinrich - Le 24 février 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : TommyheinrichAccusation : Berruyer/ Whoopie (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 20 écus
Verdict le 12 mars 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Tommyheinrich, le 24/02/1456
Votre Honneur,
Les services des douanes du Berry m'ont signalé les faits suivants :
Tommyheinrich ne s�est pas donnée la peine de répondre aux douaniers malgré les nombreux courriers qui lui ont été envoyé, enfreignant par la même la loi suivante :
« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »
L�accusé est originaire de Forcalquier, comté de Provence.
Pour ces raisons, nous vous demandons de reconnaître Tommyheinrich coupable de trouble à l'ordre public
Droits du prévenu :
L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit entendue, je demande la peine suivante :
- 50 écus d'amende
Fait à Bourges le 24 Février 1456
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- *Se lève et prend la parole*
Je ne puis mes seigneurs qu'accepter votre jugement ! Pour une cause de fainéantise, je n'ai point répondu à vos courriers ! Veuillez m'en excuser ! Je paierai ce que je dois à ce compté. Merci
*Se rassied sans dire un mot de plus*
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Messire Tommyheinrich avoue ne pas avoir répondu par fainéantise, il est prêt à accepter votre verdict, ce qui est tout à son honneur.
Cependant, ceci n�enlève pas son infraction
En conséquence, suivrai mon prédécesseur Berruyer et demande à ce que soit maintenue la peine suivante :
-50 écus d�amende
Merci de m�avoir entendue votre honneur
Bourges le 09 Mars 1456
Whoopie60, Procureur du Berry
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- /
- Verdict de la cour a écrit:
- Ah!
Un repenti!
Eh bien, pour une fois qu'un prévenu se déplace dans ce type d'affaire, si en plus il me fait la grâce de baisser le front et d'admettre sa faute, me voilà des plus satisfaites!
Admettons que ce n'était guère courant ces temps ci..
Soit!
La Cour va rendre son verdict!
Messire, veuillez vous lever!
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Tommyheinrich à un amendede 10 écus mais surtout..Surtout, je le condamne à rédiger un joli courrier d'excuses à l'attention du douanier impatient de recevoir de ses nouvelles..
Nemo censetur ignorare legem
Fait le douzième jour du mois de Mars 1456 à Bourges. | |
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