Escalibur2
sujet acharné
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Date d'inscription : 15/08/2007
 | | Sujet: Petit_ange63 - Le 5 janvier 1456 - C - TOP (Marché) Sam 14 Fév 2009, 19:50 | |
| - Citation :
Petit_ange63 - Le 5 janvier 1456 - C - Trouble à l'ordre public
Juge : YsandreProcès instruit par : BerruyerAccusé : Petit_ange63Accusation : Berruyer (Procureur)Témoins de la défense : AucunTémoins de l'accusation : Ouf!, Hercules85 Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 45 écus
Verdict le 15 janvier 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Procès opposant le Duché du Berry à Petit_ange63, le 05/01/1456
Votre Honneur,
Les Services de police de la ville de Bourges m�ont signalé un délit relevant de notre juridiction :
Petit_ange63 a vendu des marchandises sur le marché de Bourges sans autorisation, enfreignant par le présent arrêté :
Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d�une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454)
Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de ces gravures:
La preuve que Petit_ange63 a vendu des miches de pain sur le marché de Bourges:
https://i.servimg.com/u/f46/13/26/77/14/petit_12.jpg
En conséquence, je demande l�inculpation de Petit_ange63 pour Trouble à l�Ordre Public.
Droits du prévenu :
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)
Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :
- 1 jours de prison
- 50 écus d'amende
Le 5 janvier 1456, à Bourges
Pour le Duc de Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- Bonsoir,
J'apprends donc ma mise en accusation avec surprise. J'ignorais en effet l'interdiction de vendre des denrées sur le marché de Bourges.
Aussi, si quelqu'un m'avait fait part de cette interdiction dés la constatation de l'infraction, j'aurais proposé le rachat immédiat des miches de pain. Je le propose maintenant pour vous montrer ma bonne foi. En effet boulangère de métier j'ai quitté Nevers hier soir avec des denrées sur le marché qui se sont retrouvés dans mon inventaire. Constatant un manque de pain sur votre marché j'ai pensé rendre service en les mettant à prix plus que raisonnable.
Aussi, j'aimerais que nous trouvions un arrangement amiable afin que cet incident n'apparaisse pas dans vos archives. Je suis en effet gardienne à Nevers et un procès pour trouble à l'ordre public me ferai sans doute perdre ma place dans mon équipe.
Je continue mon voyage sans pour autant quitter votre duché et reste à votre disposition.
J'espere que vous aurez la présence d'esprit de constater l'infraction involontaire, et ma bonne volonté.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Comme vous pouvez le constater, suite aux différents témoignages, la ville de Bourges ne manque pas de pain sur son marché.
De ce fait, il est évident que l'accusé se trouve de fausses excuses en plaidant sa cause ainsi.
La loi est clair, votre Honneur, elle est claire et qui plus est, est affiché en toute lettre sur le panneau d'affichage de la mairie.
Force est de constater que l'accusé ne s'est donné la peine de la consulter mettant ainsi en concurrence nos boulangers berruyers.
L'accusé nous explique également être gardienne à Nevers. Ce travail demanderait-il une connaissance des lois Bourguignonnes?
Si tel est le cas, elle n'est pas sensée ignorer que chaque Duché est régit par des lois et qu'il est préférable de les consulter avant même de se mettre en infraction?
L'accusé peut-il nous en dire un peu plus sur ce sujet?
Pour finir, à l'avantage de l'accusé, reconnaissant les faits qui lui sont reprochés et se déclarant de bonne volonté, je requiers une peine de 50 écus d'amende.
Merci de votre attention votre Honneur.
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée
- L'accusation a appelé Ouf! à la barre a écrit:
- *Dame Ouf !! arriva au tribunal, la goutte au nez, les pieds tous mouillés. Elle regarda par la fenêtre pour voir s'il y avait toujours de la neige dehors. Elle grelotta juste à l'idée de devoir ressortir dehors...bouuuu !!
En écoutant la plaidoirie de la défense, la mairesse fut très surprise...Elle attendit son tour pour parler.
Elle vit, ce jeune procureur, messire Berruyer l'invitant à se joindre à la barre, ce qu'elle fit s'en broncher et lui fit un petit signe de main, puis salua la Duchesse.*
Votre Honneur,
Je suis outrée de voir cela... La ptite dame nous dit avoir mit son pain sur le marché car il n'y en avait pas... Alors là, je pense qu'il faut qu'elle consulte un spécialiste votre Honneur.
Sur le marché se trouve presque deux cents pains et si j'ai acheté ces 25 pains, c�était pour réguler le marché et non donner de notre pauvre richesse à une voyageuse...
Je tiens également à vous informer que sur le panneau d'affichage se tient la procédure à faire lorsque l'on veut vendre ou acheter quelque chose sur le marché, et que ni moi, ni le conseiller aux achats de voyageurs n'a reçu de demande de sa part...
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Elle salua la duchesse, le procureur, puis leur déposa sur leur bureau la gravure de son achat :
https://i.servimg.com/u/f46/13/26/77/14/petit_12.jpg
La mairesse s'assit dans un coin, pour profiter du bon air avant de retourner dans le froid*
- L'accusation a appelé Hercules85 à la barre a écrit:
- *Le procureur fit un coup de tête a hercules !
Il était fier aujourd'hui de porter l'uniforme de lieutenant
Salua dame ouf qui tremblait de tout son corps et avança a la barre
Votre honneur!
Quoi dire de plus sur cette affaire!que cette dame se moque ?peut être
En effet je n'est jamais vue le marcher sans pain
Dame ouf ici présente a déposé cette affaire a mon bureau
Que jais remis au château !
Oui !! dame petit_ange63 a vendue du pain sur notre marcher,
Et sans aucune autorisation ma confirmer messire floz !
*hercules salua l'assemble et repartie
- Verdict de la cour a écrit:
- **Le marché de Bourges sans pain? Tudieu! Voilà qui était fort surprenant!
La damoiselle serait-elle passée devant les étals en musardant et, l'esprit vagabondant à de belles aventures, n'aurait-elle tout simplement pas vu ces pains, chauds et croustillants, proposés chaque matin à nos berruyers affamés?**
Dame Petit_ange63, je comprends aisément votre désarroi, alors que vous voyagez gaiement à travers le Berry, de vous voir ainsi convoquée tout à trac dans un tribunal.
Cependant, je cuide que votre mésaventure ne sera pas inutile puisqu'il me semble que votre périple n'est point encore achevé.
En effet, chaque voyageur doit savoir que, quel que soit le duché ou comté qu'il traversera, il devra se conformer aux règles et lois qui régissent ce même duché ou comté.
Il se trouve qu'en Berry, si nul n'est censé ignorer la loi, nul ne peut non plus entrer dans un village en prétendant ne point avoir prit connaissance de nos lois, puisqu'elles sont affichées très visiblement sur les panneaux des mairies.
Je regrette que vous n'ayez prit la peine de les lire, ce qui vous aurait évité bien des désagréments, notamment celui d'être à front à moi, en ces circonstances.
En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Petit_ange63 une amende de 45 écus afin de réparer ses torts, puisque nemo censetur ignorare legem.
Fait le quinzième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges.
Dernière édition par Escalibur2 le Sam 14 Fév 2009, 19:54, édité 1 fois | |
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