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 Moncho- Le 27 décembre 1456 - C - Esclavagisme

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Zoyah
sujet acharné
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Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Re: Moncho- Le 27 décembre 1456 - C - Esclavagisme   Sam 07 Fév 2009, 23:40

Citation :
Moncho- Le 27 décembre 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Moncho
Accusation : Zoyah(Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Hrcules85


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 5 écus
Verdict le 13 janvier1456


Acte d'accusation a écrit:
Procès opposant le Duché du Berry à Moncho, le 27/12/1456

Les services de police de la ville de Bourges m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Moncho a engagé Malloryy pour 12 écus, enfreignant la loi suivante :


"En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme."( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:
http://i76.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/moncho14.jpg

En conséquence, je demande l’inculpation de Moncho pour esclavagisme.

L’accusé est Moncho, une paysanne originaire de Bourges, Berry

La victime est Malloryy, originaire de Châteauroux, Berry


Droits du prévenu :

- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :


- 15 écus d’amende



Le 27 décembre 1456, A Bourges
Pour le Duc de Berry, Thomas de Clérel
Zoyah, Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Nous avons encore affaire ici à un délit clairement prouvé.

Il est vraiment navrant que l'accusé est dénié se présenter devant la justice afin de plaider sa cause.

Dans un soucis de faire respecter la loi et de protéger les plus faibles, mais également dans un but de cohérence face aux multiples affaires d'esclavagisme qui rongent actuellement notre marché de l'emploi, je demande, votre Honneur, d'appliquer la peine suivante à l'enconte de l'accusé:

- 10 écus d'amende

Rien à ajouter votre Honneur.

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Hercules85 à la barre a écrit:
*hercules arrivas avec le dossier sous les bras
bonjour votre honneur
quoi dire de plus que l'accusation ?
que dame moncho se moque de la justice?!!
peut être en effet l'affaire étais déposer le 24 décembre une grâce exceptionnelle lui a été accordé par la bonté de dame zoyah et dame ysandre
pas une !! réponse de cette dame moncho depuis!!
elle n'est pas en retraite pas en voyage
et toujours aucune réponse malgré les lettres
je vous dépose se dossier
http://i76.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/moncho14.jpg
http://i76.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/moncho15.jpg
http://i76.servimg.com/u/f76/13/26/77/14/moncho16.jpg

Verdict de la cour a écrit:
Sanguienne!
Douze écus seulement pour une journée de travail c'est bien peu payé..
M'enfin, douze ou quatorze écus, qu'importe.. La loi est trangressée.
Nous tâchons de notre mieux, tous ensemble, conseil, services de douanes et de police de faire respecter nos lois et décrets afin de rendre ce duché que nous aimons tant le plus agréable à vivre qu'il est possible.
Cette fois encore, la justice sera rendue.
Je regrette moi aussi, Messire Berruyer, le mutisme de l'accusée..
Mais, je gage que cette attitude n'est pas sans raison: on ne se défend pas de l'indéfendable, même si de simples excuses à l'égard de la victime eûssent été appréciées.

Afin de compenser la perte de salaire, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne dame Moncho à cinq écus d'amende.

Nemo censetur ignorare legem

Fait le treizième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges.

_________________

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