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 Bogueur - Le 19 décembre 1456 - C - TOP (Marché)

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AuteurMessage
Zoyah
sujet acharné
Zoyah


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Bogueur - Le 19 décembre 1456 - C - TOP (Marché) Empty
MessageSujet: Bogueur - Le 19 décembre 1456 - C - TOP (Marché)   Bogueur - Le 19 décembre 1456 - C - TOP (Marché) EmptySam 07 Fév 2009, 22:51

Citation :
Bogueur - Le 19 décembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé :Bogueur
Accusation : Zoyah (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Clélala


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 30 écus
Verdict le 9 janvier 1456


Acte d'accusation a écrit:
Procès opposant Bogueur. au Duché du Berry: le 19/12/1456

Votre Honneur,

Les services de police de Châteauroux m’ont rapporté les faits suivants :

Bogueur aurait acheté des marchandises en nombre important, 25 morceaux de viandes pour être précis, sur le marché de Châteauroux et sans autorisation du maire.

Voici les gravures qui l’attestent :
https://nsa03.casimages.com/img/2008/12/18/081218104756532249.png

Cette personne a enfreint tout d’abord, en achetant sans autorisation, la loi suivante :

« Tout marchand ou voyageur qui ne peut se prévaloir d’une autorisation des maires pour accéder au marché sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et perdra le droit de circuler en sol berrichon. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) »

Puis en acquérant un nombre impressionnant, plus qu’autorisé en tout cas, de morceaux de viandes, la loi suivante :

« Toute personne traversant le Berry et achetant autre chose que des produits de consommation immédiate : pain, maïs, viande, lait et légumes pour un maximum de trois jours, réalise une activité marchande sans autorisation et risque une amende pécuniaire. (Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 30 Janvier 1454) »

Ainsi je demande l’inculpation de Messire Bogueur un artisan originaire de Saint Bertrand de Comminges, pour Trouble à l’Ordre Public.

Je rappel que bien que certaines personnes ne semblent pas prêter attentions aux lois régissant notre beau Duché, il en existe certaines qui leurs accordent des droits tels que :


- Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Bourges le 19 décembre 1456,
Dame Zoyah
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
*Bogueur intervient.*
Je suis fortement déçu Sieurs et Dames.

Je viens en Taverne pour rencontrer les gens que j'ai blessé par mégarde. Pour les rembourser et m'excuser.

Je viens en taverne et je rencontre le sergent il me semble de chateauroux. Un comble c'est moi qui lui demande si j'ai le droit car je n'ai pas lu les lois, et c'est là mon erreur que je regrette.

J'ai bien dit au sergent, je suis prêt à redonner la totalité de ma marchandise, je lui ai bien dit, amicalement il m'a répondu que je pourrai avoir de graves soucis, je m'en excuse et me tient à sa disposition pour revendre, et vous me faites un procès.

Alors oui j'ai fait une erreur, dans ce monde personne n'est parfait. Mais je ne l'ai pas fait avec l'intention de nuire, et vous jugez une bonne volonté avec deux procès?

Je suis disposé à travailler avec vous. S'il vous plait comprenez moi et laissez moi me racheter avant de m'attaquer.

Je m'en excuse très fortement et sincèrement. C'est de ma faute, mais je voulais pas vous nuire. Je suis navré.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
*Décidément ce messire Bogueur laissait la jeune proc bien songeuse, d'un côté menaçant sur l'autre affaire et de l'autre repentant sur celle-ci. Diantre, cet homme là savait jouer sur tous les tableaux. Zoyah se leva et s'avança, jetant un regard perplexe à l'accusé*

Votre honneur,

*Repensant à certaines paroles de Bogueur*

Je ne peux inculper en fonction de si les gens sont sympathique ou non, de si ils promettent de ne plus recommencer ou non, ou de dédommager leurs victimes. Sinon, c’est la porte ouverte à tous les abus.
Le sergent Clélala n'a fait que son devoir en déposant le dossier de messire Bogueur.
Cette personne a outrepassé nos lois et j'ai du mal à croire que ayant déjà été maire, Messire Bogueur ignore que l'accès aux marchés puisse être réglementé d’une manière ou d’une autre.

J'ignore quelles étaient les intentions de cet hommes en acquérant autant de morceaux de viande, peut-être, en effet, ne songeait-il pas à nous nuire mais pour un ancien maire, censé connaître les difficultés que représente la régulation d’un marché, j'ai du mal à le croire.

Mais visiblement, il est repentant et désireux de se racheter, donc pour ce délit, je demande une amende de 30 écus et le devoir de remettre ce qu'il a prit en trop sur le marché et au même prix.

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
*Bogueur se lève*

J'ai mangé 3 viandes, vendu 10 à la mairie à 15 écus, et le reste entre 15 et 16 écus pour 17,5 écus achetés. Que pouvais-je faire de mieux?

Recevez par la suivante le preuve de ma bonne foi. Je m'excuse.

Sachez que j'ai eu la fainéantise de lire les lois, que j'avais oublié à quel point les villes du nord étaient réglementées, à Saint Bertrand, nous avons le quart de vos décrets et arrêtés.

Recevez mes sincères salutations, juge comme procureur.

*Va se rasseoir.*

L'accusation a appelé Clélala à la barre a écrit:
bonjour vostre Honneur, je suis clelala lieutenant de police à Chateauroux, j'ai rencontré le sieur Bogueur en taverne, il a avoué publiquement avoir agressé le sieur Maw77 et lui avoir volé 500 écus, d'après ses dires, et il s'est empressé d'ajouter, je cite, "je me suis empressé d'acheter 25 viandes et une échelle" donc il a bel et bien dépensé l'argent, comment comptait-il rembourser ses victimes? il savait pertinemment que j'étais lieutenant de police et je dois dire qu'il m'a donné le nom de son fournisseur sans aucune difficulté, je me demande si sa coopération est sincère.....étant donné qu'il a quand même brigandé deux voyageurs en 3 jours^^d'autre part de son propre aveu...il attendait quelqu'un d'autre....un assassinat prémédité? Enfin c'est à vous de juger, Voilà tout ce que je peux rapporté vostre Honneur.

Verdict de la cour a écrit:
M'enfin, Messire Bogueur!

25 viandes??
Quel besoin avez vous d'en acquérir autant pour votre seule personne?
Envisagiez vous de spéculer sur ces produits?
Comme le souligne le procureur, en tant qu'ancien maire je gage que vous saviez nécéssairement que des décrets sont toujours affichés à la mairie sur les panneaux destinés à avertir les voyageurs de nos lois!
Nemo censetur ignorare legem!
Pas même vous!
Néanmoins, la Cour apprécie votre discours et entend votre repentance.
A ce titre, je vais accéder à la demande de notre procureur à votre endroit.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Bogueur à 30 écus d'amende.

Fait le neuvième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges.
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