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 Jeepxii - Le 28 décembre 1456 - C - Esclavagisme

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Escalibur2
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Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Jeepxii - Le 28 décembre 1456 - C - Esclavagisme   Sam 03 Jan 2009, 17:18

Citation :
Jeepxii - Le 28 décembre 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Jeepxii
Accusation : Zoyah (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Skeleton60, Zoyah


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 25 écus + jours de prison + Banissement
Verdict le 3 janvier 1456


Acte d'accusation a écrit:
Procès opposant le Duché du Berry à Jeepxiii, le 28/12/1456

Votre Grasce,

Les services de police de la ville de Sancerre m'ont signalé un délit relevant de notre juridiction.

Jeepxiii. a engagé Rambo33 pour 12 écus, enfreignant la loi suivante :

Citation :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive, les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en-dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Fevrier 1453)

Nous sommes en mesure de prouver nos accusations au moyen de cette gravure:
http://images.imagehotel.net/?ricn6c6t4e.jpg

En conséquence, je demande l'inculpation de Jeepxiii pour esclavagisme.

L'accusé est Jeepxiii, un artisan originaire de Sancerre, Berry

La victime est Rambo33, un vagabond, originaire de Sancerre, Berry

Je tiens également à signaler que Messire Jeepxiii s�est déjà fait remarquer des services de polices de Sancerre pour des faits similaires.
Voici les preuves. :
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/609536/Jeepxiii%20esclavagisme%C2%B2.jpg
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/609536/jeepxiii%20esclavagisme.jpg
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/609536/Jeepxiii%20embauche%20abbsa%2012ecus.jpg

Droits du prévenu :

- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit faite, je demande les peines suivantes :

- 50 écus d'amende

Le 28 décembre 1456, A Bourges
Pour le Duc de Berry, Thomas de Clérel
Zoyah, Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
erreur de manip

Requisitoire de l'accusation a écrit:
*Misère..pensa la jeune procureur lorsqu'une voix semblant sortir de "je ne sais où" se fit entendre "erreur de manip". Elle passa par différentes tonalité mais c'est blanche comme un linge qu'elle s'approcha de la jugen n'osant pas regarder en direction du banc de l'accusé*

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Skeleton60 à la barre a écrit:
Bonjour,

Je viens témoigner du fait que Messire Jeepxiii n'en n'est pas à sa première affaire d'esclavagisme,c'est un récidiviste.
Quand j'entends l'accusé répondre erreur de manip,je trouve qu'il est de mauvaise foi et de plus,il ne répond pas aux courriers qu'on lui envoie.
Au mois de septembre, trois affaires le concernant déjà pour esclavagisme (23/24 et 25-09).
Donc ce n'est pas une coïncidence s'il réitère des embauches à 12 écus.
Sa plaidoirie de défense ne tient pas la route.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

L'accusation a appelé Zoyah à la barre a écrit:
[hrp: Suite à un bug, m'ont réquisitoire a été enregistré avant de l'avoir terminé, donc je mets la suite ici. merci de votre compréhension]

Votre Grasce,

Je n'ai rien a ajouté. je trouve que les fautes d'inatentions de messire Jeepxiii s'accumulent et pourtant il semble toujours montrer autant de négligence lors de ses embauches.

Je demande donc une amende de 30 écus en espérant que cela le motivera à se montrer plus attentif à l'avenir.

Merci de m'avoir écouté.

Verdict de la cour a écrit:
Messire Jeepxiii

Non pas que la vue de votre personne m'indispose mais il ne me sied guère de vous voir une fois de plus à la place que vous tendez à occuper si fréquemment icelieu, à savoir la banc des accusés.
Je cuide avoir été suffisamment indulgente à votre endroit jadis pour avoir osé espérer vous voir déserter les lieux.
Hélas,il semblerait que votre goût du risque l'emporte décidément sur la raison et croyez bien que je m'en désole.
Quant à votre système de défense...
**La juge à cet instant laissa échapper un soupir de lassitude.**
Je ne saurais que trop vous conseiller,à l'avenir de faire appel à un avocat..


En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc George le Poilu, je condamne le sieur Jeepxiii à 25 écus d'amende.
Faite nous la grâce, à l'avenir de ne plus avoir à vous présenter devant cette honorable Cour, je vous en saurais gré!

Nemo censetur ignorare legem

Fait le troisième jour du mois de Janvier 1456 à Bourges.

_________________
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