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 Fonz_d_Apidaize - Le 9 décembre 1456 - C - Esclavagisme

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Zoyah
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Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Re: Fonz_d_Apidaize - Le 9 décembre 1456 - C - Esclavagisme   Mer 17 Déc 2008, 22:07

Citation :
Fonz_d_Apidaize - Le 9 décembre 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Fonz_d_apidaize
Accusation : Zoyah (Procureur)

Témoins de la défense : Fonz_d_apidaize
Témoins de l'accusation : Lylou78


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 12 écus
Verdict le 16 décembre 1456


Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Sancerre m'ont signalé les faits suivants:
Fonz_d_Apidaize s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Lylou78, en lui versant un salaire de 19 écus pour 19 de caractéristique.

Enfreignant le présent arrêté :

« Attendu que la grille indicative des salaires donnée par la Mairie est de plus en plus rarement respectée ;
Attendu que chacun doit avoir un salaire en rapport avec le travail fourni ;
Attendu qu�un travailleur avec des caractéristiques élevées augmente la productivité d�un champ et fait ainsi gagner plus d�argent à son employeur ;
Attendu que, selon la Loi du Duché faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453, un salaire inférieur à 15 écus donne lieu à un procès pour esclavagisme,

Nous, Hugoruth, Maire de Sancerre, après avis favorable de la majorité du Conseil Municipal, arrêtons ce qui suit :

1. La grille des salaires ci-dessous a désormais un caractère obligatoire :
De 0 à 4 pts de caractéristiques : 15 écus
De 5 à 12 pts de caractéristiques : 17 écus
De 13 à 18 pts de caractéristiques : 19 écus
19 pts et plus de caractéristiques : 20 écus
2. Il est entendu que l�employeur peut payer d�avantage.
3. Le non respect de cette grille entraînera des sanctions pouvant aller jusqu'au procès pour esclavagisme.
4. Les services de police et les Conseillers à l�embauche sont chargés de repérer les manquements et de faire appliquer les sanctions sous l�autorité du Juge.

Fait et arrêté à Sancerre, le 26 juin de l�An de Pâques 1455, par Nous, Hugoruth, Maire de Sancerre et ratifié par le Duc Georgepoilu le 22 août 1455. »



Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation au moyen de ces gravures:

http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/650724/fonz_d_apidaize%20embauche.jpg
http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/650724/non%20respect%20a%20la%20grille%20des%20salaires.jpg


L�accusé est un paysan de Sancerre.

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu�à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Bourges le 09 décembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense

s'approche de la barre regarde ces juges et prend la parole
bonjour messire
je me présente devant vous aujourd'hui non pas pour clamer mon inoscence mais pour vous demander votre grace comme j ai dit a l agent de police que j été d accord pour indemnise la victime de 1 écus car je me retrouve devant vous pour 1 écus je trouve l amande disproportionne au délie car il s'agit de mon premier délie.
je pense qu'avant de sonctionner il aurait été bon de m'avertir quitte a indemnise la victime du double du préjudice.
je ne demande pas a être gracié mais si je dois indemniser quelqu'un je souhaiterais indemniser la victime directement.
voila messire.
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

D'après le dossier que m'a remis le sergent M1ne, il semblerait que l'accusé ait déjà commis une infraction de ce type par le passé mais que celle-ci se soit régler à l'amiable. De plus, le sergent lui a envoyé un courrier lui demandant de s'acquitter de l'amende de 10 écus et n'a jamis eut de réponse.

Mais surtout nul n'est censé ignoré la loi alors je demande une amende de 20 écus.

Merci de m'avoir écouté
Dernière plaidoirie de la défense

messire
que de temps et d'effort dépenser ici pour rien j'ai écris a messire mine on lui affirment que je n'étais pas au courant de la hausse des tarif d'embauche.
il est vrai qu'a mes debut j'ai commis une faute mais j'étais novive depuis combien d'embauches ais je effectuer et pourtant toujours au meme tarif.
quitte a être un exemple je serais un exemple alors je demande a l'accusation de me présenter les preuves de ce qu'elle avance si l'on dois jouer a ce jeu jouant.
je n'ais rien contre la juste quand elle est juste.


La défense a appelé Fonz_d_apidaize à la barre

Voici son témoignage :
je revient vers vous pour vous informer que j ai egalement ete embauche par une personne a 19 ecus quande serais indemnise de mon ecu ?

11/12 10:23 : Alasthor embauche Fonz_d_apidaize pour 19,00 écus

comment ce fait il que nous payant une amande de 10 ecus et que nous ne sommes meme pas indemnise

L'accusation a appelé M1ne à la barre

Voici son témoignage :
Messire Fonz_d_Apidaize et un récidiviste pour un même délit le non respect a la grille des salaires .je lui envoi un courrier pour qu�il paye son amende et il me demande grâce car il ne connaissait pas la grille des salaires je lui expliqué les fait que c�est un récidiviste et qu�il connaît très bien la grille et qu�il doit assumer sa faute et messire Fonz ne paye pas l�amende et ne repend a aucun de mes courriers qui on suivie. Donc pour moi cette personne doit être punie pour ce délit.
L'accusation a appelé Lylou78 à la barre


Première plaidoirie de la défense a écrit:
s'approche de la barre regarde ces juges et prend la parole
bonjour messire
je me présente devant vous aujourd'hui non pas pour clamer mon inoscence mais pour vous demander votre grace comme j ai dit a l agent de police que j été d accord pour indemnise la victime de 1 écus car je me retrouve devant vous pour 1 écus je trouve l amande disproportionne au délie car il s'agit de mon premier délie.
je pense qu'avant de sonctionner il aurait été bon de m'avertir quitte a indemnise la victime du double du préjudice.
je ne demande pas a être gracié mais si je dois indemniser quelqu'un je souhaiterais indemniser la victime directement.
voila messire.


Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

D'après le dossier que m'a remis le sergent M1ne, il semblerait que l'accusé ait déjà commis une infraction de ce type par le passé mais que celle-ci se soit régler à l'amiable. De plus, le sergent lui a envoyé un courrier lui demandant de s'acquitter de l'amende de 10 écus et n'a jamis eut de réponse.

Mais surtout nul n'est censé ignoré la loi alors je demande une amende de 20 écus.

Merci de m'avoir écouté

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
messire
que de temps et d'effort dépenser ici pour rien j'ai écris a messire mine on lui affirment que je n'étais pas au courant de la hausse des tarif d'embauche.
il est vrai qu'a mes debut j'ai commis une faute mais j'étais novive depuis combien d'embauches ais je effectuer et pourtant toujours au meme tarif.
quitte a être un exemple je serais un exemple alors je demande a l'accusation de me présenter les preuves de ce qu'elle avance si l'on dois jouer a ce jeu jouant.
je n'ais rien contre la juste quand elle est juste.






La défense a appelé Fonz_d_apidaize à la barre a écrit:

Je revient vers vous pour vous informer que j ai egalement ete embauche par une personne a 19 ecus quande serais indemnise de mon ecu ?

11/12 10:23 : Alasthor embauche Fonz_d_apidaize pour 19,00 écus

comment ce fait il que nous payant une amande de 10 ecus et que nous ne sommes meme pas indemnise



L'accusation a appelé M1ne à la barre a écrit:

Messire Fonz_d_Apidaize et un récidiviste pour un même délit le non respect a la grille des salaires .je lui envoi un courrier pour qu�il paye son amende et il me demande grâce car il ne connaissait pas la grille des salaires je lui expliqué les fait que c�est un récidiviste et qu�il connaît très bien la grille et qu�il doit assumer sa faute et messire Fonz ne paye pas l�amende et ne repend a aucun de mes courriers qui on suivie. Donc pour moi cette personne doit être punie pour ce délit.


Verdict de la cour a écrit:

Messire Fonz_d_apidaize.

J'entends bien votre requête quant à indemniser directement la victime, néanmoins, vous le savez, si cette affaire à donné suite à une inculpation, c'est bien parce qu'il n'y a pas eu d'arrangement possible à l'amiable.
Une fois devant cette Cour, nous ne pouvons revenir en arrière et sommes là pour juger au plus juste, les faits qui vous sont reprochés.
Je ne retiendrai pas la récidive dans la mesure où, à cette époque, vous aviez trouvé une solution et vous n'avez pas été amené au tribunal.
Par contre, alors que vous dénoncez avoir, vous même, été embauché à un tarif inférieur que celui préconisé dans la grille des salaires (ce qui, je cuide tend à prouver votre ignorance de ses montants, bien que l'ignorance de la loi ne vous en fait pas exempt) je hausse là un sourcil, désaprouvant tout à trac la méthode.
si vous êtes à votre tour victime d'un esclavagiste, je vous engage fortement à prendre contact avec le sergent M1ne, qui se fera un plaisir de monter un dossier à l'encontre du sieur que vous incriminez. Mais sachez qu'en aucun cas, cet incident ne peut cautionner vos propres faits.
(songez par ailleurs à lui faire parvenir un screen prouvant cette embauche, date y comprise.)
Aussi, pour n'avoir pas répondu au terme de vos échanges avec le sergent M1ne, pour ne pas vous être acquitté à temps de votre detten Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien aimé duc Thomasdeclerel,je vous condamne àune amende de 12 écus.

Je ne doute pas que vous recevrez cette peine avec raison et sans ressentiment.

Fait le seizième jour du mois de Décembre 1456, à Bourges.


_________________

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Dernière édition par Zoyah le Lun 26 Jan 2009, 23:43, édité 2 fois
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