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 Flores.10- Le 02 décembre 1456 - R - Esclavagisme

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Zoyah
sujet acharné
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Age : 30
Fief : Valençay et Arpheuilles
Date d'inscription : 06/03/2008

MessageSujet: Re: Flores.10- Le 02 décembre 1456 - R - Esclavagisme   Mer 10 Déc 2008, 11:52

Citation :
Flores.10- Le 02 décembre 1456 - R - Esclavagisme

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Flores.10
Accusation : Zoyah (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Aucun


Sanction prononcée par la cour : Relaxé -
Verdict le 10 décembre 1456


Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Saint-Aignan m'ont signalé les faits suivants:

Flores.10 s'est rendue coupable d'esclavagisme sur la personne de Lionidos, en lui versant un salaire de 12 écus.

Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation au moyen de ces gravures:

http://img384.imageshack.us/img384/6331/flores10zp9.jpg

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Je tiens également à signaler que cette personne a récemment été inculpée et condamnée pour un délit similaire.

Voici le verdict du jugement : «
Considérant les faits qui lui sont reprochés, et ceci maugré les divers avertissements de nos services de police..
Considérant comme insultant le refus de l’accusé de venir s’exprimer devant cette Cour..

Moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne Flores.10 à 10 écus d'amende et comme le demande judicieusement notre merveilleuse procureur, je l’engage vivement à travailler à la mine cinq jours durant afin de laver son honneur tout en servant son duché. »

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Bourges le 02 décembre 1456,
Dame Zoyah,
Procureur du Berry


Première plaidoirie de la défense a écrit:


La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:

Votre honneur,

Il semblerait que pendant le procès, Dame Flores.10 se soit acquittée du maïs-amende à 10 écus auprès de Dame Lonie, mairesse de Saint-Aignan. Je n'ai aucune gravure à vous montrer mais Dame Lonie m'a assuré que le maïs avait bien été acheté. Etant donné le prix auquel il était vendu, il semble peu probable qu'une personne autre que la victime l'ait acheté.
Donc je demande à ce que l'accusée soit relaxée.

Merci de m'avoir écouté


Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Verdict de la cour a écrit:
Puisque notre chère procureur nous affirme que l'accusée, dame Flores.10, s'est repentie comme il se doit, s'acquittant sa dette auprès de Dame Lonie, mairesse de Saint Aignan, ce procès n'a plus lieu d'être.

En conséquence, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je prononce la relaxe.

Fait le dixième jour du mois de Décembre 1456 à Bourges

_________________

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