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 Sembreendevant- Le 04 novembre 1456 - C - TOP (Douanes)

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AuteurMessage
Zoyah
sujet acharné
Zoyah


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MessageSujet: Sembreendevant- Le 04 novembre 1456 - C - TOP (Douanes)   Sembreendevant- Le 04 novembre 1456 - C - TOP (Douanes) EmptyDim 30 Nov 2008, 19:37

Citation :
Sembreendevant- Le 04 novembre 1456 - C - Trouble à l'ordre public

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Zoyah

Accusé : Sembreendevant
Accusation : Zoyah (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Astaroth94


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 15 écus
Verdict le 13 novembre 1456


Acte d'accusation a écrit:

Votre Honneur,

Les services des douanes de Sancerres m'ont signalée les faits suivants :

Sembreendevant de Moulins (Auvergne) ne s'est pas donné la peine de répondre au douanier de la ville susnommée, Messire Astaroth, enfreignant par la même, la Règle de Droit ci-dessous :

« Toute personne étrangère au Berry, ne répondant pas aux questions posées par les douanes berrichonnes le premier jour de son entrée sur le territoire berrichon, pourra être poursuivie pour trouble à l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Je rappelle, que bien que ces personnes ne semblent pas prêter attentions aux lois régissant notre beau Duché, il en existe certaines qui leurs accordent des droits tels que :


- Rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
- Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Bourges le 04 novembre 1456,
Dame Zoyah
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
*La procureur se présenta à la barre*

*La jeune procureur se leva afin de prendre la parole*

Votre Honneur,

Que dire si ce n’est que le silence de l’accusé parle pour lui. Bon nombre d’étrangers viennent à traverser notre cher Berry et ne peuvent s’y attarder pour leur plus grand regret. Je veux bien croire que cela soit la déception qui les poussent à refuser de répondre aux douaniers qui ne font que leur travail mais la loi est la loi et nul n’est censé l’ignorer.
Pour cela, je demande une amende de 40 écus.

Merci de m’avoir écouté

*après un salut de la tête, la procureur reprit sa place*

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Astaroth94 à la barre a écrit:
Bonjour

Bonjour

Je vais vous relater les faits commeils se sont produits. Faisant mon travail journalier comme chaque matin, j'ai pris connaissance des personnes arrivées dans la nuit. Je l'ai est aussitot contacté afin de pouvoir les mettre en regles avec la ville et le duché. Cependant, aucune de la part de messire Sembreendevant. Le lendemain, je lui ai envoyé alors un courrier de rappel, un oubli n'est pas sanctionnable, mais toujours aucunes reponce de sa part. On peut oublier une fois, mais à ce stade c'est plus de l'oublis. Alors voyant que ce sir ne degnait répondre à mais courriers, j'ai aussitot avertit les autorités compétentes.

Voila votre honneur, mon témoignage est ainsi terminé.

Verdict de la cour a écrit:
Pas plus qu'à nos douanes, le sieur mis en cause dans cette affaire ne tient à expliquer devant cette Cour les raisons de son mutisme.
Le duché du Berry ne saurait tolérer ce type de comportement sans réaction aucune.
Maugré les envois de missives à l'attention de Messire Sembreendevant par les soins de nos vigilantes douanes, le prévenu a jugé bon de continuer son chemin sans prendre la peine de justifier de sa présence sur le sol berrichon.


Je considère donc que ceci constitue un déni de nos lois.
En conséquence, moi, Ysandre, juge du Berry au nom de notre bien-aimé duc Thomasdeclerel, je condamne le sieur Sembreendevant à 15 écus d'amende.

Nemo censetur ignorare legem! **Vlam!**

Fait le treizième jour du mois de Novembre 1456 à Bourges


Dernière édition par Zoyah le Mar 02 Déc 2008, 20:55, édité 1 fois
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