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 Debroglio - Le 18 septembre 1456 - C - Esclavagisme

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Escalibur2
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Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Debroglio - Le 18 septembre 1456 - C - Esclavagisme   Lun 29 Sep 2008, 20:56

Citation :
Debroglio - Le 18 septembre 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Debroglio
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Lorenzaccio


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 1 écu
Verdict le 21 septembre 1456

Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Saint Aignan m'ont signalée les faits suivants:

Debroglio s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Lorenzaccio , en lui versant un salaire de 14 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

https://i.servimg.com/u/f30/12/70/62/37/esclav10.jpg

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 18 septembre 1456,
DAME Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
A la lecture des propos du témoin de l'accusation, je pense qu'il est clair que je n'ai nuit à personne. J'appelle de mon coté le témoin de la défense pour qu'il puisse témoigner du dédommagement qu'il a reçu de ma part par cette erreur d'étourderie

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les lois sont faites pour être appliquées, et nul n'est censé ignoré la loi.

Je demande à la cour une peine de 10 ecus.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
Votre Honneur,
Il me semble participer grandement au développement économique de cette ville. J'emploie en moyenne un ouvrier par jour. En deux an, depuis que je suis installé dans votre ville, je n'ai jamais été reconnu coupable d'aucun écarts aux lois. Je demande votre indulgence et je sollicite la relaxation.

L'accusation a appelé Lorenzaccio à la barre a écrit:
Messires et Dames de la cour de justice

Comme je l'expliquais dans le témoignage précédent si Messire Debroglio a enfreint la loi je pense que c'est bien malgré lui et que son acte n'était pas délibéré. Cependant comme vous le disiez nul n'est censé ignorer la loi, encore faut-il bien les connaître. Je pense que ce passage en justice rendra Messire Debroglio plus attentif à l'avenir. Quant à moi les choses sont rentrées dans l'ordre et ne vois plus de motif de retenir Messire Debroglio

Votre serviteur
Lorenzaccio Tinto

Verdict de la cour a écrit:
Une victime témoignant en faveur de son esclavagiste ! Sanguienne !
Voilà qui n’est guère courant !
La Cour a donc prit en compte le témoignage de Messire Lorenzaccio Tinto qui semble faire preuve de grande mansuétude à votre égard, Messire Debroglio, ainsi que les faits qui nous ont été relatés, à savoir, que vous ayez d’ores et déjà dédommagé la victime.
Aussi, moi, Ysandre de Mistra, juge du Berry, au nom de notre bien aimé duc Thomasdeclerel, prononce la sentence suivante :

Messire, la Cour vous condamne à une amende de 1 écu, somme bien symbolique, vous l’admettrez, afin que vous compreniez que l’expérience n’est pas à réitérer car, Nemo censetur ignorare legem.

Fait le vingt et unième jour du mois de septembre 1456 à Bourges.

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