Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Monhomme - Le 12 septembre 1456 - C - Esclavagisme

Aller en bas 
AuteurMessage
Escalibur2
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Monhomme - Le 12 septembre 1456 - C - Esclavagisme   Lun 29 Sep 2008, 20:48

Citation :
Monhomme - Le 12 septembre 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Ysandre

Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Monhomme
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Armadeus


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 25 écus
Verdict le 21 septembre 1456


Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Sancerre m'ont signalée les faits suivants:

Monhomme s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Buttony72, en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/600166/preuve.jpg

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 12 septembre 1456,
DAME Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi !
Je demande une peine de 10 ecus.

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Armadeus à la barre a écrit:
Votre Honneur,

Monhomme a déjà fait part de son mépris envers la police et la justice, il y a de ca quelques mois. C'était en Janvier dernier, et il avait embauché une prénommée YOkO, qui est morte depuis, à 12 écus. A l'époque, le Lieutenant Gallup s'occupait de l'affaire, et avait passé l'affaire devant cette même Cour, suite au refus d'obtempérer du contrevenant.

Aujourd'hui, nous sommes dans le même cas, devant le même irrespect pour l'ordre sancerrois, devant la même infraction... Le poste de police lui a envoyé une missive pour une amende de 30 écus à payer sous deux jours, et aucune réponse.

Je pense donc que de tels actes doivent être très sévèrement punis.

Verdict de la cour a écrit:
Si l’erreur est humaine, la récidive est généralement nettement moins pardonnable.
Il en est de même pour l’irrespect, ce dont vous vous rendez à nouveau coupable en ne prenant pas la peine de vous exprimer devant cette honorable cour, Messire.
Aussi, après réflexion, considérant les faits et ayant ouï le témoignage de Dame Armadeus, moi, Ysandre de Mistra, juge de Berry, au nom de notre bien aimé Duc Thomasdeclerel, je vous condamne, Messire Monhomme à une amende de 25 écus.
Puisse cette peine vous éviter à l’avenir de sous payer ainsi les honnêtes travailleurs.

Dura lex, sed lex.

Fait le vingt et unième jour du mois de septembre 1456 à Bourges.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Monhomme - Le 12 septembre 1456 - C - Esclavagisme
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Goslin - 27 février 1456 - C - Esclavagisme
» Ribellu - 08/03/1456 - C - Esclavagisme
» Nana1531 - 5 mars 1456 - C - Esclavagisme
» Messe du 14 Septembre 1456
» Soirée du Vendredi 24 Septembre 2010

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Esclavagisme-
Sauter vers: