Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Salim_2011 - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Escalibur2
sujet acharné
avatar

Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

MessageSujet: Re: Salim_2011 - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme   Dim 14 Sep 2008, 16:29

Citation :
Salim_2011 - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Salim_2011
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Armadeus


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 15 écus
Verdict le 1er décembre 1456 (en réalité septembre ^^)


Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Sancerre m'ont signalée les faits suivants:

Salim_2011 s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Diehard4, en lui versant un salaire de 12 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=7&u=11659563

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 29 aout 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Je me suis tremper en voulant lui verser son salaire, j'ai pas vérifier le contenu de la bourse que je lui est donner, neomoin j'ai payée une amande pour cela et j'accepterai tout ce qui me soit infliger.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Aucune preuve ne prouve si l'accusé à payé une amende pour son délit.

Aucune réponse de sa part malgrès les missives, rien.

Je demande une peine de 10 écus.

Merci de votre attention

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Armadeus à la barre a écrit:
Votre Honneur,

Nul n'est censé ignorer la loi, et, surtout, nul n'est censé ignorer la police.

Malgré les différentes missives de rappel que le poste de police de Sancerre a pu envoyer à Salim_2011, celui-ci n'a pas daigné répondre.

Certes, nous n'avons pu savoir si ce dernier a bel et bien payé son maïs-amende, Dame Terwagne, notre Maire, n'ayant pu consulter le registre des achats à la Mairie à temps. Mais il aurait suffit que l'accusé nous prouve sa bonne foi en nous donnant une copie de son historique d'achat. Chose qu'il n'a pas faite, malgré une demande qui a été faite par le Sergent M1ne.

Fermer la fenêtre

Verdict de la cour a écrit:
Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 12 écus, violant ainsi la loi.

Mais Attendu que c’est sa première infraction.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce premier jour du mois dedécembre de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.

La cour le condamne à 15 écus d’amende.

=> Euh... Thomas, y'a pas un souci là (dans la date du jugement) ? Laughing

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Salim_2011 - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Goslin - 27 février 1456 - C - Esclavagisme
» Ribellu - 08/03/1456 - C - Esclavagisme
» Nana1531 - 5 mars 1456 - C - Esclavagisme
» 24 Novembre 1456 : Mariage noble de Rosa et de Louis-Hubert
» Protozoaire - Le 24.X.1456 - C - TOP (Prise de château)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Esclavagisme-
Sauter vers: