Le Chateau de Bourges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Gestion du Duché du Berry - RR
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

 

 Aelix - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme

Aller en bas 
AuteurMessage
Escalibur2
sujet acharné
Escalibur2


Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

Aelix - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme Empty
MessageSujet: Re: Aelix - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme   Aelix - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme EmptyDim 14 Sep 2008, 16:23

Citation :
Aelix - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Aelix
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Lonie, Aelix
Témoins de l'accusation : Rpice


Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 5 écus
Verdict le 1 septembre 1456


Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Saint Aignan m'ont signalée les faits suivants:

Aelix s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Nizar00, en lui versant un salaire de 14 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

https://i.servimg.com/u/f47/11/87/16/87/esclav12.jpg

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 29 aout 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
Votre Honneur,
Je suis chagriné que cette affaire passe devant la cours, à l'époque j'ai reçu un courrier me demandant de contacter Nizar et de m'arranger avec lui pour le rembourser, ce que j'ai voulu faire, hors ce dernier était mort, j'ai de moi-même réécrit aux maréchaux, qui ne m'ont pas répondu, bien longtemps après j'ai rencontré messire Rpice en taverne qui m'a demandé de prendre contact avec messire clelala, afin de racheter à la mairie du pain pour dix écus en guise d'amande, j'ai envoyé un courrier et je n'ai pas eu de réponse, je suis un honnête homme, je n'ai jamais souhaiter faire de l'esclavagisme, ce n'est qu'une erreure de manipulation malencontreuse, je n'ai jamais souhaiter excroquer qui que ce soit! D'ailleurs quel aurait été mon interet à gagner un écu sur l'embauche alors que je peux vendre mes légumes au tarif que je souhaite! Soit dit en passant je m'arrange pour qu'ils soient toujours abordables, généralement 10.50 pour que tous puisse gagner en charisme. J'ai toujours fait preuve de bonne volonté dans cette affaire mais je suis prêt à payer ce qu'il vous semblera juste afin de me racheter auprès de tous de cette erreure.
Merci de m'avoir écouté.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Cette affaire a trainé en longueur, l'accusé s'est manifesté et a acheté sa miche de pain après avoir reçu une missive lui disant qu'il était en procès.
Je trouve cela facile de " bouger ses fesses " après et d'exprimer sa bonne foi, trop facile à mon gout.

Le service de police a essayé mainte et mainte fois de le contacter pour regler cette affaire, sans résultat.

Je demande une peine de 5 ecus

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
*Aelix ignore s'il a raison d'argumenter, ayant peur de passer pour un insolant, d'une voix très calme il entame sa plaidoirie*
J'avais envoyé de suite un courrier à messire Clelala comme me l'avait demandé messire Rpice. Mais je n'ai pas pris contact de suite avec la mairie. J'ai laissé trainer cette affaire une semaine, et me voilà ici devant vous et pour cela je suis coupable. Comme je vous l'ai dit hier, j'ai racheté une miche de pain a 10 écus à la mairie et j'ignore si cela était une peine suffisante, je ne prétant pas avoir racheter ma faute, pour celà vous êtes seul juge votre honneur.
merci de m'avoir écouté

La défense a appelé Lonie à la barre a écrit:
Lonie se place à la barre pour témoigner.
Bonjour
je n'ai pas la trace de l'evenemnt dans mes archives vu qu'elles sont de faible capacité
mais l'accusé m'a détaillé le moment de sa transaction et effectivement la miche a en effet été vendue, compte tenu de son prix élevé on peut imaginer qu'Aelix est de bonne foi.

La défense a appelé Aelix à la barre a écrit:
Pour vous prouver ma bonne volonté, j'ai acheté ce matin une miche de pain à 10 écus sur le marché, j'avais peur qu'elle n'appartienne pas à la mairie, mes craintes étaient infondées car cette miche appartenait bien à la mairie. C'est pourquoi je demande à Dame Lonie, en sa qualité de maire de bien vouloir attester de cet achat.
J'ignore si cela suffira à racheter ma faute.
Excusez-moi de ne pas avoir régler plutôt cette affaire, je suis fort gêné de vous imposer ce travail.
Veuillez, agréer, Votre Honneur, l'expression de ma considération distinguée.

L'accusation a appelé Rpice à la barre a écrit:
Voila ce que je puis dire en ma qualité de Lieutenant de Police de Saint-Aignan...

Le prévenu a embaucher il y a quelques temps pour un salaire inférieur a 15 écus. Cela étant contre la loi l'un de mes sergents le dénommé Clélala a pris l'affaire en main en suivant la procédure habituelle. Jusqu'à ce qu'il du me remettre l'enquête pour cause de départ. Je tiens a préciser qu'il était sur le point d'arriver a une conciliation. Une fois que j'ai repris l'affaire je me suis en contact avec le maire pour un rachat de 10 écus à la marie (car la victime du délit est malheureusement décédée) et j'ai dis au Sieur Aelix de racheter une miche sur le marché à 10 écus en gage de dédommagement ... N'ayant toujours pas eu de nouvelles de ce messire à ce jour j'ai décider de prévenir Ma Dame le Procureur .
Ce sera tous votre honneur !

Verdict de la cour a écrit:
Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 14 écus, violant ainsi la loi.

Mais Attendu que c’est sa première infraction.

Mais Attendu que l’accusé a semble-t-il essayé de racheter sa faute en versant une partie de l’amende à la mairie de Saint-aignan.

Considérant cependant que ce n’était pas suffisant pour réparer totalement l’infraction.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce premier jour du mois de septembre de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.

La cour le condamne à 5 écus d’amende.
Revenir en haut Aller en bas
 
Aelix - Le 29 août 1456 - C - Esclavagisme
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le Chateau de Bourges :: Greffe Ducal :: Archive des procès :: Esclavagisme-
Sauter vers: