Escalibur2 sujet acharné
Nombre de messages : 2133 Date d'inscription : 15/08/2007
| Sujet: Re: Roger2 - Le 11 août 1456 - C - Esclavagisme Dim 07 Sep 2008, 20:34 | |
| - Citation :
- Roger2 - Le 11 août 1456 - C - Esclavagisme
Juge : Thomas de Clérel Procès instruit par : Angel_le_Vaillant
Accusé : Roger2 Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)
Témoins de la défense : Aucun Témoins de l'accusation : Crazypunk65
Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 30 écus Verdict le 21 août 1456
- Acte d'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Les services de police de Chateauroux m'ont signalée les faits suivants:
Roger2 s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Delire , en lui versant un salaire de 12 écus. Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:
http://imageshack-france.com/out.php/i168276_roger2.jpg
Règle de droit:
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)
Droits du prévenu :
Rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP. (http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)
Fait à Saint Aignan le 11 aout 1456, Angel_le_vaillant, Procureur du Berry
- Première plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Requisitoire de l'accusation a écrit:
- Votre Honneur,
Nul n'est censé ignorer la loi.
Je demande une peine de 15 ecus
Merci de votre attention,
- Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- L'accusation a appelé Crazypunk65 à la barre a écrit:
- Sergent crazypunk65 presente ses respects a la Cour !
Messire Roger2 a commis une infraction sur la loi sur l'esclavagisme en embauchant Messire Delire pour 12 ecus. La preuve se trouve au poste de police de Chateauroux.
https://admin-berry.forumactif.com/poste-de-police-de-chateauroux-f3/20-07-esclavagisme-roger2-en-cours-t4014.htm
Malgré un premier courrier de mise en garde de ma part,Messire Roger2 ne m'a pas repondu et j'ai constaté par la suite qu'il etait en retraite. Je me demande s'il ne se moque pas de la police et de la justice de Chateauroux ! Je remercie le tribunal pour son ecoute et me retire. Mes respects.
- Verdict de la cour a écrit:
- Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »
Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 12 écus, violant ainsi la loi.
Attendu que l’accusé est artisan.
Mais Attendu que c’est sa première infraction.
En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce vingtième jour du mois d’août de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :
L’accusé est reconnu coupable d’esclavagisme.
La cour le condamne à 30 écus d’amende. | |
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