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 Extradelanui - Le 1er août 1456 - R - Esclavagisme

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AuteurMessage
Escalibur2
sujet acharné
Escalibur2


Nombre de messages : 2133
Date d'inscription : 15/08/2007

Extradelanui - Le 1er août 1456 - R - Esclavagisme Empty
MessageSujet: Re: Extradelanui - Le 1er août 1456 - R - Esclavagisme   Extradelanui - Le 1er août 1456 - R - Esclavagisme EmptyMer 03 Sep 2008, 20:11

Citation :
Extradelanui - Le 1er août 1456 - R - Esclavagisme

Juge : Thomas de Clérel
Procès instruit par : Angel_le_Vaillant

Accusé : Extradelanui
Accusation : Angel_le_Vaillant (Procureur)

Témoins de la défense : Aucun
Témoins de l'accusation : Gallup


Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 21 août 1456


Acte d'accusation a écrit:
Votre Honneur,

Les services de police de Sancerre m'ont signalée les faits suivants:

Extradelanui s'est rendu coupable d'esclavagisme sur la personne de Nocher , en lui versant un salaire de 13 écus.
Nous sommes en mesure de prouver le bien fondé de l'accusation:

http://files.myopera.com/policedesancerre/albums/572951/extra_embauche.jpg

Règle de droit:

En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.( Loi faite sous Juliano Di Juliani, le 15 Février 1453)

Droits du prévenu :

Rester en liberté jusqu’à la fin du procès.
Se faire représenter, à titre gracieux, par un des avocats membre du cabinet les Avocats du Dragon ou du cabinet GLP.
(http://forum.royaumesrenaissants.com/groupcp.php?g=1304)

Fait à Saint Aignan le 1 aout 1456,
Angel_le_vaillant,
Procureur du Berry

Première plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Requisitoire de l'accusation a écrit:
* Angèle fit un bond en entendant Gallup *

Votre Honneur,

L'interressé a reglé l'amende, je demande la relaxe

Merci de votre attention,

Dernière plaidoirie de la défense a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Gallup à la barre a écrit:
Gallup entre au tribunal, et un nain se précipite, une missive à la main.

- hein ?? voyez pas que je suis occupé la ??
- bzbzbbzbzbzbzbzzzzbbbzbzbz
- NAN ??
Gallup relis la lettre du sergent, regarde les notes de la mairie... puis fait de grand gests au procureur.

- pssssstttt, affaire reglée !!! il a payé l'amende !!! et même deux fois tellement il a été diligent dans son repentir !! Il faut annuler... cuic !!

Verdict de la cour a écrit:
Vu l’article 7 des lois pénales berrichonnes dispose « En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. »

Attendu qu’en l’espèce, l’accusé à embauché un travailleur pour 13 écus, violant ainsi la loi.

Mais Attendu que l’accusé a fini par payer l’amende.

En conséquence, moi Thomas de Clérel, juge de la duchesse du Berry, en ce vingtième jour du mois d’août de l’an de grâce 1456, prononce le verdict suivant :

L’accusé est reconnu non coupable d’esclavagisme.

La cour le relaxe et l’invite à faire plus attention à l’avenir.
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Extradelanui - Le 1er août 1456 - R - Esclavagisme
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